# Permis de construire des Aynans (Haute-Saône) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 30 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 0700462600002 ; 28 Rue des Tilleuls ; parcelle AM 67 ; terrain 877 m² ; autorisé
- 29/10/2025 ; permis de construire 0700462500003 ; Rue du Pontcey ; parcelles ZI 194, ZI 195 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 823 m² ; commencé
- 24/04/2024 ; permis de construire 07004624E0002 ; 13 Rue des Tilleuls ; parcelles AM 252, AM 255 ; 2 logements ; terrain 1 231 m² ; autorisé ; COMMUNE LES AYNANS
- 02/11/2023 ; permis de construire 07004623E0005 ; Lotissement Champs Poirots ; parcelle ZI 196 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 18/10/2023 ; permis de construire 07004623E0004 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 06/09/2023 ; permis de construire 07004623E0003 ; Lotissement les Champs Poi ; parcelles ZI 202, ZI 204 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis d'aménager 07004622E0001 ; Champs Poirots ; parcelles ZI 171, ZI 173 ; terrain 11 748 m² ; terminé ; COMMUNE LES AYNANS
- 08/07/2022 ; permis de construire 07004622E0001 ; Lechamps Poirots ; parcelle ZI 164 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 766 m² ; terminé
- 04/02/2022 ; permis de construire 07004621E0013 ; Chemin Rural Dit du Bois D ; parcelle ZI 177 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 12/01/2022 ; permis de construire 07004621E0014 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 15/09/2021 ; permis de construire 07004621E0011 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZI 176 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 039 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de construire 07004621E0010 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZI 160 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis de construire 07004621E0008 ; Lotissement les Champs Poi ; parcelles ZI 162, ZI 163 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 136 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; permis de construire 07004621E0004 ; Cr Dit Bois de la Vaivre ; parcelle ZI 177 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 776 m² ; annulé
- 07/05/2021 ; permis de construire 07004621E0005 ; Cr Dit du Bois de la Vaivr ; parcelle ZI 178 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de construire 07004621E0007 ; 13 Rue des Tilleuls ; parcelle AM 252 ; 27 m² ; terrain 855 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CLAIREGOUTTE
- 22/04/2021 ; permis de construire 07004621E0002 ; 23 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZH 4 ; 315 m² ; terrain 22 221 m² ; commencé
- 03/02/2021 ; permis de construire 07004621E0001 ; Lotissement les Champs Poi ; parcelles ZI 166, ZI 167 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 893 m² ; terminé
- 16/10/2020 ; permis de construire 07004620E0003 ; Lotissement les Champs Poi ; parcelles ZI 168, ZI 169 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 14/03/2020 ; déclaration préalable 07004620E0001 ; 23 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZH 4 ; terrain 22 221 m² ; terminé
- 31/01/2020 ; permis de construire 07004619E0005 ; Chemin Rural du Tillon ; parcelle ZI 101 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 412 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis d'aménager 07004619E0001 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AM 205, ZI 139, ZI 141 ; terrain 11 927 m² ; terminé ; COMMUNE LES AYNANS
- 12/08/2019 ; permis de construire 07004619E0002 ; Aux Fraisey ; parcelles ZI 85, ZI 86, ZI 87 ; 72 m² ; terrain 36 448 m² ; autorisé ; SOCORFI - GROUPE GALVANOPLAST SARL
- 12/08/2019 ; permis de construire 07004619E0003 ; Rue des Tilleuls ; parcelle AM 81 ; 58 m² ; terrain 2 027 m² ; autorisé ; COMMUNE LES AYNANS
- 11/07/2019 ; permis de construire 07004619E0004 ; Cr Dit de la Vaivre ; parcelles ZI 143, ZI 147 ; 2 logements, 285 m² ; terrain 1 382 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 07004618E0001 ; 13 Route de Vy les Lure ; parcelle AM 141 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 538 m² ; autorisé
- 25/05/2018 ; permis de construire 07004618E0002 ; Chemin Rural du Bois de la ; parcelles ZI 148, ZI 144 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 217 m² ; commencé
- 19/06/2017 ; permis de construire 07004617E0002 ; Chemin Rural Dit du Bois ; parcelle ZI 127 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 07004616E0009 ; 2 Rue sur les Ecluses ; parcelles ZC 13, AL 31, AL 94 ; 63 m² ; terrain 12 641 m² ; commencé
- 02/11/2016 ; permis de construire 07004616E0018 ; Chemin du Bois de la Vaivr ; parcelles ZI 138, ZI 142 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 895 m² ; terminé
- 11/07/2016 ; permis de construire 07004616E0005 ; Chemin de la Vaivre ; parcelle ZI 125 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 07004616E0002 ; Aux Pommerey ; parcelle ZI 126 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 05/02/2016 ; permis de construire 07004615E0006 ; 11 Te Rue saint Leger ; parcelles AM 268, AM 269 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 696 m² ; commencé
- 30/09/2015 ; déclaration préalable 07004615E0006 ; 6 Impasse Champs la Derriere ; parcelles ZI 112, ZI 47 ; 19 m² ; terrain 7 990 m² ; terminé
- 17/09/2015 ; permis de construire 07004615E0005 ; 30 Rue  des Tilleuls ; parcelle AM 65 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 29/06/2015 ; permis de construire 07004615E0004 ; 15 Rue des Tilleuls ; parcelles AM 254, AM 253, AM 248 ; 2 logements, 28 m² ; terrain 2 271 m² ; terminé ; LA MAISON D'HENRY
- 27/05/2015 ; permis de construire 07004615E0002 ; Champs Poirots ; parcelle ZI 79 ; 428 m² ; terrain 38 136 m² ; terminé ; GAEC PRES POIROT
- 23/04/2015 ; permis de construire 07004615E0001 ; Champs Noirots ; parcelle ZH 18 ; 1 333 m² ; terrain 16 037 m² ; autorisé ; GAEC DE LA TOUR
- 08/08/2014 ; permis de construire 07004614E0002 ; Aux Fraisey ; parcelles ZI 90, ZI 89, ZI 88 ; 1 468 m² ; terrain 35 735 m² ; autorisé ; SOCORFI - GROUPE GALVANOPLAST SARL
- 02/04/2014 ; permis de construire 07004614E0001 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZI 114 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 272 m² ; commencé
- 22/07/2013 ; permis de construire 07004613E0006 ; Rue sur les Ecluses ; parcelle ZC 52 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 379 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 07004613E0005 ; Champs Poirots ; parcelle ZI 79 ; 300 m² ; terrain 38 136 m² ; terminé ; GAEC PRES POIROT
- 24/04/2013 ; permis de construire 07004613E0003 ; Imp des Champs la Derriere ; parcelles AN 124, AN 127 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 15/04/2013 ; permis de construire 07004613E0004 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AM 258, AM 262, AM 260 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 869 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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