# Permis de construire des Bouchoux (Jura) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 23 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/04/2026 ; permis de démolir 0390682600001 ; La Devia ; parcelle ZA 37 ; terrain 167 m² ; autorisé
- 29/07/2024 ; permis de construire 03906824H0007 ; 9 Rue de la Millere ; parcelle ZD 31 ; 2 logements ; terrain 3 160 m² ; commencé ; LE GITALET
- 07/06/2024 ; permis de construire 03906824H0004 ; Rue de Tres la Ville ; parcelles AB 214, AB 215, AB 216 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 07/06/2024 ; permis de démolir 03906824H0001 ; Rue de Tres la Ville ; parcelles AB 214, AB 215, AB 216 ; terrain 825 m² ; autorisé
- 23/11/2023 ; permis de construire 03906823H0004 ; 5133 en Borion ; parcelle ZC 51 ; 38 m² ; terrain 54 010 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; permis de construire 03906823H0001 ; Rd N_124 ; parcelle ZL 169 ; 177 m² ; terrain 2 001 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE
- 01/12/2022 ; permis de construire 03906822H0006 ; Les Cernois ; parcelles A 1143, ZN 36 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 40 415 m² ; commencé
- 04/07/2022 ; permis de construire 03906822H0003 ; En Ganet ; parcelle ZN 41 ; 28 m² ; terrain 160 100 m² ; autorisé
- 22/06/2022 ; déclaration préalable 03906822H0006 ; Le Village ; parcelle ZD 236 ; 13 m² ; terrain 841 m² ; autorisé ; ALTITUDE INFRASTRUCTURE CONSTRUCTION
- 09/12/2021 ; permis de construire 03906821H0005 ; parcelle ZD 258 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 09/12/2021 ; permis de construire 03906821H0005 ; parcelle ZD 258 ; 90 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 08/12/2021 ; permis de construire 03906821H0004 ; Sous le Village ; parcelle ZD 115 ; 320 m² ; terrain 15 780 m² ; autorisé
- 04/03/2021 ; permis de construire 03906820H0005 ; 5094 la Vie Mort ; parcelle ZM 2 ; 40 m² ; terrain 27 380 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de construire 03906820H0006 ; parcelle ZM 34 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 23/10/2020 ; déclaration préalable 03906820H0009 ; Sous le Village ; parcelle ZD 213 ; 20 m² ; terrain 6 776 m² ; autorisé
- 09/10/2020 ; permis de construire 03906820H0004 ; Rue sous les Cotes ; parcelle ZD 254 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 30/07/2020 ; permis de construire 03906820H0003 ; Sous le Village ; parcelle AB 255 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 563 m² ; terminé
- 21/10/2019 ; permis de construire 03906819H0002 ; 5253 les Crets Bouvards ; parcelle ZC 83 ; 40 m² ; terrain 39 320 m² ; autorisé
- 05/09/2019 ; permis de démolir 03906819H0002 ; 5227 les Chevillois Nord ; parcelle ZD 186 ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 16/04/2019 ; permis de démolir 03906819H0001 ; 7 Rue du Chalet ; parcelle ZD 55 ; terrain 1 980 m² ; autorisé
- 25/07/2018 ; permis de démolir 03906818H0001 ; 8 Rue de la Millere ; parcelle AB 304 ; terrain 287 m² ; autorisé
- 17/07/2018 ; permis de construire 03906818H0002 ; parcelle ZD 258 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 787 m² ; autorisé
- 10/05/2018 ; déclaration préalable 03906818H0004 ; Les Vies Fourches ; parcelle ZL 114 ; terrain 46 661 m² ; autorisé
- 28/03/2018 ; permis de construire 03906818H0001 ; 4 Impasse du Tacon ; parcelle ZD 257 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de construire 03906817H0005 ; parcelle ZD 256 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 733 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; déclaration préalable 03906817H0009 ; 2 Rue de Tres la Ville ; parcelle AB 293 ; 14 m² ; terrain 5 172 m² ; annulé ; COMMUNE LES BOUCHOUX
- 25/07/2017 ; déclaration préalable 03906817H0002 ; 5250 Pre Curtet ; parcelle ZN 42 ; 20 m² ; terrain 20 325 m² ; autorisé
- 23/03/2017 ; permis de construire 03906817H0001 ; 8 Impasse du Tacon ; parcelle ZD 260 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 814 m² ; commencé
- 19/12/2016 ; permis de construire 03906816H0010 ; 3990 sur la Roche ; parcelle ZI 73 ; 160 m² ; terrain 166 804 m² ; autorisé
- 15/12/2016 ; permis de construire 03906816H0008 ; Sur Haute Combe ; parcelle ZM 33 ; 740 m² ; terrain 7 983 m² ; commencé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03906816H0007 ; 5249 la Combe de Leary ; parcelle ZH 32 ; 240 m² ; terrain 13 820 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03906816H0004 ; Desertin ; parcelle ZL 114 ; 1 logement, 400 m² ; terrain 46 661 m² ; autorisé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03906816H0004 ; Desertin ; parcelle ZL 114 ; 400 m² ; terrain 46 661 m² ; autorisé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03906816H0005 ; Les Vies Fourches ; parcelle ZL 114 ; 96 m² ; terrain 46 661 m² ; autorisé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03906816H0006 ; Tres la Ville ; parcelle ZD 99 ; 473 m² ; terrain 16 640 m² ; commencé
- 19/04/2016 ; permis de construire 03906816H0001 ; Impasse du Tacon ; parcelle ZD 259 ; 2 logements, 133 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 04/01/2016 ; permis de construire 03906815H0003 ; Sous le Village ; parcelle ZD 261 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 12/11/2015 ; permis d'aménager 03906815M0002 ; autorisé ; COMMUNE LES BOUCHOUX
- 13/05/2015 ; permis de construire 03906814B0005 ; Les Crets Bouvard 39370 le ; parcelle ZC 83 ; 115 m² ; terrain 39 300 m² ; terminé
- 14/04/2015 ; permis de construire 03906815B0001 ; Lot des Couloirs ; parcelle ZD 262 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 747 m² ; commencé
- 03/06/2013 ; permis de construire 03906813M0003 ; Chem Cr 6 ; parcelle ZC 134 ; 325 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 16/05/2013 ; permis de construire 03906813M0002 ; Desertin ; parcelle ZL 114 ; 468 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 03906813M0001 ; Zd 99 ; parcelle ZD 99 ; 1 015 m² ; terrain 16 602 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE PETIT HERBASSIER
- 18/02/2013 ; permis de construire 03906812M0006 ; Chem D Exploitation N 6 ; parcelle ZC 33B ; 325 m² ; terrain 4 310 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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