# Permis de construire des Chalesmes (Jura) : 12 autorisations

De 2014 à 2026 : 3 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2026 ; permis de construire 03909125J0003 ; Rue de la Communale ; parcelle ZC 106 ; 1 logement, 67,69 m² ; terrain 1 441 m² ; autorisé
- 19/06/2025 ; permis de construire 03909125J0001 ; Chemin de la Combe ; parcelle ZA 39 ; 200 m² ; terrain 36 945 m² ; terminé ; EARL PYANET
- 02/09/2024 ; permis de construire 03909124J0001 ; Chemin de la Fontaine ; parcelle ZD 206 ; 129 m² ; terrain 1 972 m² ; commencé
- 04/09/2023 ; permis de construire 03909123J0002 ; Chemin de Vie Lambert ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 08/08/2023 ; permis de construire 03909123J0001 ; Petit Desert ; parcelle ZD 357 ; 340 m² ; terrain 34 031 m² ; autorisé ; GAEC DE L EAU VIVE
- 05/02/2023 ; déclaration préalable 03909123J0001 ; 24 Rue des Fontaines ; parcelles ZC 28, ZC 29 ; 1 logement ; terminé ; SCI DES GRANDS BOIS
- 10/12/2020 ; permis de construire 03909120J0001 ; Petit Desert ; parcelles ZD 176, ZD 362, ZD 310 ; 176 m² ; terrain 61 268 m² ; commencé ; GAEC DE L EAU VIVE
- 06/01/2020 ; permis de construire 03909119J0002 ; Chem de la Fontaine ; parcelle ZD 340 ; 76 m² ; terrain 2 767 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 03909117J0001 ; Champs de la Combette ; parcelle ZD 251 ; 995 m² ; terrain 28 259 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MELET
- 24/10/2016 ; permis de construire 03909116J0002 ; Petit Chalesmes ; parcelles ZD 340, ZD 339 ; 250 m² ; terrain 1 900 m² ; terminé
- 15/05/2015 ; permis de construire 03909115B0001 ; Bief Tauberon ; parcelles ZB 54, ZB 53, ZB 52 ; 1 029 m² ; terrain 31 850 m² ; autorisé ; GAEC DES VIOLETTES
- 10/03/2014 ; permis de construire 03909113B0002 ; Rue de la Grande Chaux ; parcelle ZD 180 ; 2 611 m² ; terrain 37 560 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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