# Permis de construire des Chapelles-Bourbon (Seine-et-Marne) : 34 autorisations

De 2013 à 2024 : 27 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/03/2024 ; permis de construire 0770912300002 ; 13 Rue Beaumarché ; parcelle A 74 ; 1 439 m² ; terrain 5 694 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VILLEPARISIS
- 14/04/2022 ; permis de construire 0770912200002 ; 1bis Rue Beaumarchais ; parcelle A 163 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 26/03/2022 ; permis de construire 0770912200001 ; 3 Rue du Beaumarchais ; parcelle ZA 196P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 571 m² ; terminé
- 28/12/2021 ; permis de construire 0770912100004 ; 1 Rue du Beaumarchais ; parcelle A 164 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 509 m² ; commencé
- 15/02/2019 ; permis de construire 0770911800001 ; Les Vieilles Chapelles ; parcelles B 97, B 105, B 93 ; 1 436 m² ; terrain 100 025 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL BREON
- 11/01/2018 ; permis de construire 0770911700008 ; 6 Allée de la Tourelle ; parcelle A 151P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 389 m² ; commencé
- 22/12/2017 ; permis de construire 0770911700007 ; 4 Allée de la Tourelle ; parcelle A 156 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 0770911700005 ; 1 Allée de la Tourelle ; parcelle A 153 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 377 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de construire 0770911700004 ; 6b Rue de Paris ; parcelle A 152 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 487 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 0770911700001 ; 5 Allée de la Tourelle ; parcelle A 157 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 19/07/2017 ; permis de construire 0770911700002 ; 3 Allée de la Tourelle ; parcelle A 155 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 19/07/2017 ; permis de construire 0770911700003 ; 2 Allée de la Tourelle ; parcelle A 154 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 447 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 0770911500008 ; Les Vieilles Chapelles ; parcelles OB 93, OB 29, OB 28 ; 1 243 m² ; terrain 100 025 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL BREON
- 06/01/2016 ; permis de construire 0770911500007 ; Les Vieilles Chapelles ; parcelles B 93, B 29, B 28 ; 290 m² ; terrain 10 025 m² ; commencé ; CC VAL BRIARD
- 18/08/2015 ; permis de construire 0770911500004 ; Lot les Tilleuls ; parcelle B 392 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 559 m² ; autorisé
- 29/07/2015 ; permis de construire 0770911500006 ; Les Tilleuls  Lot 7 ; parcelles B 338P, B 337P, B 40P ; 1 logement, 75 m² ; terrain 413 m² ; autorisé
- 15/07/2015 ; permis de construire 0770911500005 ; 29 Rue du Limodin ; parcelle B 239 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis de construire 0770911500001 ; 14 Rue de Marles ; parcelle B 394 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 510 m² ; autorisé
- 06/05/2015 ; permis de construire 0770911500002 ; Lot les Tilleuls ; parcelle B 383 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 471 m² ; commencé
- 23/04/2015 ; permis de construire 0770911500003 ; Les Tilleuls  - Lot 6 ; parcelles B 397, B 395, B 391 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; permis de construire 0770911400011 ; Rue des Tilleuls ; parcelle B 384 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 761 m² ; commencé
- 22/01/2015 ; permis de construire 0770911400010 ; Lot les Tilleuls - Rue de Marl ; parcelles B 40P, B 338P, B 339P ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 22/01/2015 ; permis de construire 0770911400010 ; Lot les Tilleuls - Rue de Marl ; parcelles B 40P, B 338P, B 339P ; 108 m² ; autorisé
- 16/12/2014 ; permis de construire 0770911400009 ; Lot les Tilleuls ; parcelles B 40P, ZN 50, ZN 55 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 16/12/2014 ; permis de construire 0770911400009 ; Lot les Tilleuls ; parcelles B 40P, ZN 50, ZN 55 ; 94 m² ; commencé
- 11/11/2014 ; permis de construire 0770911400007 ; Lotissement les Tilleuls ; parcelles B 40P, B 337P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 415 m² ; autorisé
- 29/09/2014 ; permis de construire 0770911400004 ; Rue de Marles ; parcelles B 340P, B 339P, B 40P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 13/09/2014 ; permis de construire 0770911400002 ; Lot les Tilleuls ; parcelle B 40P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 437 m² ; autorisé
- 03/09/2014 ; permis de construire 0770911400008 ; Rue de Marles Lot 2 ; parcelle B 40P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 457 m² ; autorisé
- 12/08/2014 ; permis de construire 0770911400005 ; Lot les Tilleuls - Lot 11 ; parcelle B 40 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 444 m² ; autorisé
- 21/11/2013 ; permis de construire 0770911300004 ; 3 Rue de Marles ; parcelle B 280 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 484 m² ; commencé
- 14/11/2013 ; permis de construire 0770911300002 ; 3 Rue de Marles ; parcelle B 280 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 407 m² ; autorisé
- 08/11/2013 ; permis de construire 0770911300001 ; 3 Rue de Marles ; parcelle B 280 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 20/09/2013 ; permis d'aménager 0770911300001 ; Rue de Marles ; parcelles B 340, B 339, B 338 ; autorisé ; FONCIER CONSEIL SNC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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