# Chemin de Batailly, 69380 Les Chères : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.90807, 4.73103 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69055_0013.

## La parcelle

- Parcelle : ZD 15
- Contenance : 141 731 m²
- Identifiant : 69055000ZD0015
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 175,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 743 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres, du PLU Les Cheres, en vigueur depuis le 16/06/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- périmètre de voisiange d infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi de la Vallée de l'Azergues

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 104 de la commune

- 27/02/2021 ; permis de construire 0690552000008 ; 1 Chemi de Batailly ; parcelle ZA 208 ; 146 m² ; terrain 20 277 m² ; autorisé ; PEPINIERES IMBERT
- 02/07/2020 ; permis de construire 0690552000001 ; 2 Chemi de Batailly ; parcelle ZA 1 ; 233 m² ; terrain 88 800 m² ; autorisé ; PEPINIERES IMBERT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/les-cheres-69055/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-cheres-69055/chemin-de-batailly-0013
La commune : https://aucadastre.fr/les-cheres-69055.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69055_0013