# Permis de construire des Cluses (Pyrénées-Orientales) : 18 autorisations

De 2013 à 2024 : 13 de logement, 2 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/08/2024 ; permis d'aménager 06606324B0001 ; Route du Mas Calcine ; parcelle A 444 ; terrain 1 364 m² ; autorisé ; HECTARE
- 17/05/2024 ; permis de construire 06606324B0001 ; 1 logement, 83 m² ; commencé
- 20/12/2023 ; permis de construire 06606323B0007 ; parcelle B 698 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 22/03/2022 ; permis de construire 06606321B0004 ; 6 Voie Domitienne ; parcelle B 694 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 957 m² ; commencé
- 10/03/2022 ; permis de construire 06606321B0003 ; 2 Imp Gala Placidia ; parcelle A 204 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé
- 11/10/2021 ; permis d'aménager 06606321B0001 ; Cortal d'En Calcine ; parcelle B 270 ; terrain 6 085 m² ; autorisé ; HECTARE
- 09/06/2021 ; permis de construire 06606321B0002 ; Avenue de Virginie  Lieu-D ; parcelle B 689 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 311 m² ; commencé
- 06/08/2019 ; permis de construire 06606319B0003 ; La Cluse Haute ; parcelles B 623, B 625, B 627 ; terrain 1 289 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES CLUSES
- 02/07/2019 ; permis de construire 06606319B0002 ; La Cluse Basse ; parcelle B 681 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 06606318B0002 ; La Cluse Basse ; parcelle B 682 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé ; SCI LAVIGNE
- 27/09/2017 ; permis de construire 06606317B0001 ; Lotissement Clausurae ; parcelle B 679 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 002 m² ; commencé
- 10/08/2017 ; permis de construire 06606317B0002 ; Lotissement Clausurae ; parcelle B 678 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/08/2016 ; déclaration préalable 06606316B0004 ; Mas Taulere ; parcelle A 307 ; 8 m² ; terrain 23 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/12/2014 ; permis de construire 06606314B0002 ; Lot Clausurae   Lot N  7 ; parcelles B 601, B 604 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 017 m² ; commencé
- 28/08/2014 ; permis de construire 06606314B0001 ; Lot Clausurae ; parcelle B 683 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 02/04/2014 ; permis de construire 06606313B0003 ; 14 Clos Domitia ; parcelle B 643 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 246 m² ; commencé
- 09/10/2013 ; permis de construire 06606313B0002 ; Mas D en Fourcade ; parcelles B 388, B 387 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 125 m² ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis d'aménager 06606312B0001 ; Voie Domitienne ; parcelles B 570, B 601, B 602 ; terminé ; COMMUNE DE LES CLUSES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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