# Permis de construire des Combes (Doubs) : 86 autorisations

De 2013 à 2026 : 52 de logement, 28 de locaux, 6 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/06/2026 ; déclaration préalable 0251602600002 ; 3 3 Rue de L Eglise ; parcelle 0A 639 ; 11 m² ; terrain 1 559 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0251602500007 ; 6 l'Orée du Bois ; parcelles 0A 916, 0A 918 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 02/12/2025 ; permis de construire 0251602500006 ; 3 Rue du 8 Mai ; parcelles A 173, A 174 ; 1 logement ; terrain 12 915 m² ; commencé
- 10/07/2025 ; permis de construire 0251602500003 ; La Combe d'Abondance ; parcelle B 532 ; 50 m² ; terrain 113 250 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 08/03/2025 ; permis de construire 0251602500002 ; L'Oree du Bois ; parcelles A 890, A 902 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 07/03/2025 ; permis de construire 0251602500001 ; L'Oree du Bois ; parcelles A 889, A 901 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 17/02/2025 ; permis de construire 02516024R0005 ; L'Oree du Bois ; parcelles A 891, A 903 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 466 m² ; terminé
- 17/02/2025 ; permis de construire 02516024R0006 ; L'Oree du Bois ; parcelles A 892, A 904 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 06/02/2025 ; permis de construire 02516024R0007 ; 3 Route de Luisans ; parcelle A 908 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 06/07/2024 ; permis de construire 02516024R0002 ; 5 Bis Place de la Colombiere ; parcelles AB 229, AB 230 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 925 m² ; autorisé
- 06/07/2024 ; permis de construire 02516024R0002 ; 5 Bis Place de la Colombiere ; parcelles AB 229, AB 230 ; 89 m² ; terrain 925 m² ; autorisé
- 21/06/2024 ; permis de construire 02516024R0001 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelle A 919 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; permis de construire 02516023R0006 ; L'Oree du Bois ; parcelles A 887, A 896 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 896 m² ; autorisé
- 04/12/2023 ; permis de construire 02516023R0005 ; 6 Rue du Pouchet ; parcelle A 485 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 185 m² ; commencé
- 06/10/2023 ; permis de construire 02516023R0003 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelle A 642P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 476 m² ; terminé
- 29/09/2023 ; permis de construire 02516023R0004 ; Lotissement l'Oree du Bois ; parcelles A 413, A 642P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 850 m² ; terminé
- 10/07/2023 ; déclaration préalable 02516023R0007 ; 5 le Champ Quaresse ; parcelle AB 218 ; 9 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 16/06/2023 ; permis de construire 02516023R0002 ; Lotissement l'Oree du Boi ; parcelle A 416 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 34 632 m² ; commencé
- 13/05/2023 ; permis d'aménager 02516022R0002 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelles A 168, A 376 ; terrain 12 916 m² ; autorisé
- 24/04/2023 ; permis de construire 02516023R0001 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelle A 525 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 46 837 m² ; commencé
- 22/12/2022 ; permis d'aménager 02516022R0001 ; Rue l'Oree du Bois ; parcelle A1 525 ; terrain 46 837 m² ; terminé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02516022R0006 ; 20 Route du Luisans ; parcelles A 780, A 781 ; 30 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 24/05/2022 ; permis de construire 02516022R0005 ; Les Maillots ; parcelles C 647, C 649 ; 20 m² ; terrain 606 m² ; autorisé
- 20/05/2022 ; permis de construire 02516022R0003 ; 8 Rue du Moulin ; parcelles AC 56, D 352, D 541 ; 287 m² ; terrain 12 264 m² ; commencé
- 12/05/2022 ; permis de construire 02516022R0002 ; 1 Place de la Colombiere ; parcelles AB 257, AB 258, AB 259 ; 49 m² ; terrain 2 351 m² ; autorisé
- 11/04/2022 ; permis de construire 02516022R0001 ; Route de Gilley ; parcelles B 467, B 496 ; 2 logements ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 25/03/2022 ; permis d'aménager 02516021R0002 ; Le Grand Communal ; parcelles A 413, A 642 ; terrain 86 638 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 25/03/2022 ; permis d'aménager 02516021R0001 ; Le Grand Communal ; parcelles A 401, A 416 ; terrain 34 638 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 24/03/2022 ; permis de construire 02516021R0009 ; 14 le Bas de la Motte ; parcelle B 328 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 6 129 m² ; autorisé ; SCI ROMATHYS
- 06/12/2021 ; permis de construire 02516021R0006 ; 1 la Fontaine du Plane ; parcelles D 489, D 490, D 97 ; 1 logement ; terrain 20 915 m² ; autorisé
- 20/10/2021 ; permis de construire 02516021R0002 ; Route du Luisans ; parcelles A 25, A 26 ; 1 457 m² ; terrain 24 708 m² ; annulé ; GARAGE MOUGIN
- 07/10/2021 ; permis de construire 02516021R0003 ; La Grande Cloison ; parcelles A 694, A 696, A 829 ; 366 m² ; terrain 12 657 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BONNET DE LA MOTTE
- 25/03/2021 ; permis de construire 02516020R0009 ; Lot N_  1 les Clochettes ; parcelle A 855 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 02516020R0005 ; La Combe d'Abondance ; parcelle B 533 ; 649 m² ; terrain 8 649 m² ; commencé ; DJS
- 11/01/2021 ; permis de construire 02516020R0006 ; La Combe d'Abondance ; parcelles B 241, B 506, B 507 ; 122 m² ; terrain 43 559 m² ; terminé ; DUQUET DE LA COMBE
- 27/08/2020 ; permis de construire 02516020R0004 ; 2 Derriere le Bois ; parcelles A 16, A 17, A 18 ; 352 m² ; terrain 93 958 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 02516019R0013 ; 2 Route du Luisans ; parcelles A 146, A 770, A 772 ; 2 logements, 256 m² ; terrain 4 093 m² ; autorisé
- 26/06/2020 ; permis de construire 02516019R0013 ; 2 Route du Luisans ; parcelles A 146, A 770, A 772 ; 256 m² ; terrain 4 093 m² ; autorisé
- 27/11/2019 ; permis de construire 02516019R0009 ; Rue des Clarines ; parcelle A 860 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02516019R0007 ; Le Bas de la Motte ; parcelle A 838 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 13/09/2019 ; permis de construire 02516019R0006 ; Rue des Dolines ; parcelle A 670P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 849 m² ; autorisé
- 13/09/2019 ; permis de construire 02516019R0008 ; L'Oree du Bois ; parcelle A 866 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 10/07/2019 ; permis de construire 02516019R0005 ; Le Grand Communal ; parcelle A 861 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 02516019R0004 ; Lotissement les Clochette ; parcelle A 670P ; 1 logement, 180 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 22/06/2019 ; permis de construire 02516019R0003 ; Le Grand Communal ; parcelle A 670P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 443 m² ; autorisé
- 08/06/2019 ; permis de construire 02516019R0002 ; Le Grand Communal ; parcelle A 670P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 06/06/2019 ; permis de construire 02516019R0001 ; Combe d'Abondance ; parcelles B 239, B 240, B 398 ; 408 m² ; terrain 15 019 m² ; terminé ; GAEC DE LA COMBE
- 04/04/2019 ; permis de construire 02516018R0008 ; 6 Rue de la Combe d'Abondanc ; parcelle B 504 ; 40 m² ; terrain 6 000 m² ; autorisé ; GAEC DE LA COMBE
- 11/01/2019 ; permis de construire 02516018R0007 ; Rue des Dolines ; parcelle A 858 ; 1 logement, 182 m² ; commencé
- 11/10/2018 ; permis de construire 02516018R0005 ; 3 le Bas de la Motte ; parcelles A 643, A 720, A 721 ; 180 m² ; terrain 4 379 m² ; autorisé
- 08/10/2018 ; permis de construire 02516018R0006 ; Le Grand Communal ; parcelle A 670 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 62 402 m² ; autorisé
- 02/06/2018 ; permis de construire 02516018R0002 ; 3 l'Oree du Bois ; parcelles A 196, A 197 ; 49 m² ; terrain 5 120 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 06/04/2018 ; permis de construire 02516018R0001 ; Les Chamblats ; parcelle D 538 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 024 m² ; commencé
- 18/08/2017 ; permis d'aménager 02516017R0001 ; Route du Luisans ; parcelle A 670 ; terrain 62 402 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 19/06/2017 ; permis de construire 02516017R0003 ; 20 Route du Luisans ; parcelles A 780, A 781 ; 328 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 31/03/2017 ; permis de construire 02516017R0001 ; La Motte ; parcelle A 821 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 28/04/2016 ; permis de construire 02516016R0004 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 842 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 994 m² ; commencé
- 24/03/2016 ; permis de construire 02516016R0002 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 841 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 984 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 02516016R0001 ; 4 les Maillots ; parcelles C 189, C 643, C 679 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 19 649 m² ; commencé
- 27/01/2016 ; permis de construire 02516015R0008 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 834 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 19/11/2015 ; déclaration préalable 02516015R0010 ; 12 Rue du Moulin ; parcelles AC 45, AC 76 ; 23 m² ; terrain 1 144 m² ; terminé
- 04/11/2015 ; permis de construire 02516015R0006 ; 7 le Champ Quaresse ; parcelles AB 186, AB 187, AB 219 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 31/10/2015 ; permis de construire 02516015R0005 ; Rue du Moulin ; parcelle D 351 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 867 m² ; terminé
- 23/09/2015 ; permis de construire 02516015R0004 ; Combe d'Abondance ; parcelle B 504 ; 278 m² ; terrain 6 000 m² ; commencé ; GAEC DE LA COMBE
- 08/08/2015 ; permis de construire 02516015R0003 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 839 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 052 m² ; terminé
- 29/06/2015 ; permis de construire 02516015R0002 ; 12 Rue du Moulin ; parcelles AC 45, AC 76 ; 33 m² ; terrain 1 144 m² ; autorisé
- 10/06/2015 ; permis de construire 02516015R0001 ; Rue des Chamois ; parcelle D 524P ; 1 logement, 202 m² ; terrain 996 m² ; commencé
- 16/01/2015 ; permis de construire 02516014R0016 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 800P ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 16/12/2014 ; permis de construire 02516014R0008 ; Les Maillots ; parcelles C 186, C 187, C 462 ; 1 logement ; terrain 2 414 m² ; commencé
- 17/11/2014 ; permis de construire 02516014R0010 ; 3 l'Oree du Bois ; parcelle A 197 ; 3 logements, 384 m² ; terrain 3 185 m² ; commencé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 17/11/2014 ; permis de construire 02516014R0010 ; 3 l'Oree du Bois ; parcelle A 197 ; 384 m² ; terrain 3 185 m² ; commencé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 08/11/2014 ; permis de construire 02516014R0015 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 798P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 02516014R0012 ; 5 Route de Gilley ; parcelles B 222, B 224, B 225 ; 221 m² ; terrain 25 000 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis de construire 02516014R0014 ; Le Champ Quaresse ; parcelles AB 113, AB 63 ; 49 m² ; terrain 1 983 m² ; autorisé
- 24/10/2014 ; permis de construire 02516014R0013 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 798P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 25 546 m² ; commencé
- 23/10/2014 ; permis de construire 02516014R0011 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 836 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 861 m² ; terminé
- 03/09/2014 ; permis de construire 02516014R0009 ; Route du Luisans ; parcelles A 780, A 781 ; 485 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 02/09/2014 ; permis de construire 02516014R0007 ; Lotissement ''le Seuillet' ; parcelle A 66 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 857 m² ; terminé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02516014R0005 ; L'Oberie et la Motte ; parcelles A 814, A 816 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 15/07/2014 ; permis de construire 02516014R0006 ; Rue de l'Eglise ; parcelles A 186P, B 521P ; 1 logement, 230 m² ; terrain 1 097 m² ; commencé
- 22/04/2014 ; permis de construire 02516014R0002 ; La Grande Cloison ; parcelles A 694, A 695, A 696 ; 959 m² ; terrain 65 761 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BONNET DE LA MOTTE
- 19/04/2014 ; permis de construire 02516014R0001 ; Le Haut des Cerneux ; parcelle D 351 ; 420 m² ; terrain 4 240 m² ; commencé
- 22/11/2013 ; permis de construire 02516013R0009 ; 19 Route de la Colombiere ; parcelles AB 10P, AB 118P, AB 121 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis d'aménager 02516013R0001 ; Chemin de Derriere Seuille ; parcelle A 800 ; terrain 14 411 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES COMBES
- 19/02/2013 ; permis de construire 02516012R0013 ; Cloison Monnin ; parcelle A 59P ; 1 logement, 188 m² ; terrain 11 945 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 02516012R0012 ; Route de la Fontaine ; parcelle D 537 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 1 465 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-combes-25160/permis
La commune : https://aucadastre.fr/les-combes-25160.md
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