# Permis de construire des Écorces (Doubs) : 78 autorisations

De 2013 à 2025 : 53 de logement, 21 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/12/2025 ; permis de construire 0252132500003 ; 106 le Ban ; parcelles AH 18, AH 19, AH 93 ; 108 m² ; terrain 3 930 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0252132500006 ; Rue des Jonquilles ; parcelles AC 830, AC 834 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 803 m² ; commencé
- 05/12/2025 ; permis de construire 0252132500004 ; Voie Communale N_3 Dite de ; parcelle AH 222 ; 669 m² ; terrain 4 993 m² ; autorisé ; MACS
- 01/12/2025 ; permis de construire 0252132500005 ; 12 Rue des Jonquilles ; parcelle AC 829 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0252132500001 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 826 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 848 m² ; commencé
- 04/11/2024 ; permis de construire 02521324R0001 ; La Motte ; parcelle AH 68 ; 80 m² ; terrain 21 170 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis de construire 02521323R0004 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelle AC 828 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 25/03/2024 ; permis de construire 02521323R0005 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelles AC 790, AC 799 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 721 m² ; commencé
- 22/03/2024 ; permis de construire 02521323R0003 ; Bas du Mont ; parcelles AC 27, AC 28, AC 363 ; 767 m² ; terrain 12 188 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DEGOIS CELINE ET ROMUALD
- 19/03/2024 ; permis d'aménager 02521323R0001 ; Rue des Jonquilles ; parcelles AC 736, AC 795, AC 818 ; terrain 21 068 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES ECORCES
- 12/06/2023 ; permis de construire 02521323R0002 ; 3 Rue des Erables ; parcelle AC 523 ; 24 m² ; terrain 927 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; permis de construire 02521323R0001 ; 2 Rue Bellevue ; parcelle AC 660 ; 29 m² ; terrain 926 m² ; autorisé
- 02/01/2023 ; déclaration préalable 02521322R0009 ; 14 Rue de la Motte ; parcelles AH 184, AH 187, AH 190 ; 18 m² ; terrain 6 381 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis de construire 02521322R0009 ; parcelle AC 809 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 104 m² ; autorisé
- 03/11/2022 ; permis de construire 02521322R0007 ; Rue des Lilas (za) ; parcelle AC 737 ; 400 m² ; terminé
- 25/10/2022 ; permis de construire 02521322R0008 ; Lotissement les Jonquille ; parcelles AC 789, AC 798 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 791 m² ; autorisé
- 06/08/2022 ; déclaration préalable 02521322R0007 ; 3 Rue des Frenes ; parcelle AC 610 ; 18 m² ; terrain 1 039 m² ; autorisé
- 23/06/2022 ; permis de construire 02521322R0004 ; Rue des Lilas ; parcelles AC 820, AC 823 ; 565 m² ; terrain 3 242 m² ; autorisé ; BMA
- 24/05/2022 ; déclaration préalable 02521322R0002 ; 1 Rue des Erables ; parcelle AC 533 ; 6 m² ; terrain 949 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 02521322R0001 ; Rue des Lilas ; parcelle AC 424 ; 370 m² ; terrain 3 278 m² ; autorisé ; BORDY
- 21/01/2022 ; permis de construire 02521321R0018 ; Les Maisons Dessous ; parcelles AL 24, AL 25 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 40 540 m² ; autorisé
- 09/12/2021 ; permis de construire 02521321R0016 ; Lot 1 Lotissement les Jonquille ; parcelle AC 785 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 402 m² ; commencé ; SCI FREYAGE 2
- 09/12/2021 ; permis de construire 02521321R0017 ; Lot 1 Lotissement les Jonquille ; parcelle AC 783 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 422 m² ; commencé ; SCI FREYAGE
- 02/12/2021 ; permis de construire 02521321R0015 ; Rue des Jonquilles ; parcelle AC 810 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 01/12/2021 ; permis de construire 02521321R0014 ; parcelle AC 742 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 057 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 02521321R0013 ; 5 Rue des Gentianes ; parcelle AC 808 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 926 m² ; commencé
- 01/07/2021 ; permis de construire 02521321R0009 ; Lot 3 Lotissement les Jonquille ; parcelles AC 790, AC 799 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 721 m² ; annulé
- 17/06/2021 ; permis de construire 02521321R0008 ; 5 Lotissement les Jonquille ; parcelles AC 788, AC 797 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 08/06/2021 ; permis de construire 02521321R0006 ; parcelle AC 801 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 796 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 02521321R0001 ; Rue de la Baraque ; parcelle AE 39 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 137 m² ; commencé
- 05/03/2021 ; permis de construire 02521321R0002 ; 8 Lotissement les Jonquille ; parcelles AC 793, AC 803 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 02521320R0006 ; 6 Rue des Jonquilles ; parcelle AC 754 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 27/08/2020 ; permis de construire 02521320R0004 ; Rue sur la Velle ; parcelle AB 156 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 02/03/2020 ; permis de construire 02521320R0001 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelle AC 748 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 02/03/2020 ; permis d'aménager 02521319R0001 ; Rue des Frenes ; parcelles AC 754, AC 756 ; terrain 18 998 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02521319R0015 ; 5 Grande Rue ; parcelles AC 85, AC 86 ; 3 logements, 54 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02521319R0015 ; 5 Grande Rue ; parcelles AC 85, AC 86 ; 54 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 17/12/2019 ; permis de construire 02521319R0011 ; A la Barraque ; parcelles AK 24, AK 83, AK 84 ; 375 m² ; terrain 84 730 m² ; commencé
- 13/09/2019 ; permis de construire 02521319R0010 ; 7 Rue des Fourneaux ; parcelle AE 58 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 29/08/2019 ; permis de construire 02521319R0014 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelles AC 743, AC 758 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 21/06/2019 ; permis de construire 02521319R0003 ; 3 Rue des Lilas ; parcelles AC 425, AC 428 ; 781 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé
- 31/05/2019 ; permis de construire 02521319R0006 ; Au Village ; parcelle AC 53 ; 5 logements, 44 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02521319R0004 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelles AC 747, AC 750 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 11/03/2019 ; permis de construire 02521319R0002 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelles AC 746, AC 753, AC 755 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 02521319R0001 ; Lot N_12 Lotissement les ; parcelle AC 757 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 932 m² ; terminé
- 30/08/2018 ; permis de construire 02521318R0009 ; 16 Rue des Gentianes ; parcelles AC 603, AC 605, AC 611 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 27/08/2018 ; permis de construire 02521318R0005 ; parcelles AC 727, AC 731 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 693 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 02521318R0007 ; Longs Champs ; parcelles AC 603, AC 605, AC 611 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 02521318R0003 ; Pre Louvet du Bas ; parcelle AD 195 ; 235 m² ; terrain 717 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET
- 11/06/2018 ; permis de construire 02521318R0004 ; Lotissement les Jonquille ; parcelle AC 733 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 713 m² ; commencé
- 16/03/2018 ; permis de construire 02521318R0002 ; Lieu- Courts Champs ; parcelles AC 728, AC 732 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 02521318R0001 ; Rue sur la Velle ; parcelles AB 166, AB 32, AB 84 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 635 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 02521317R0008 ; Lieu-Dit Courts Champs ; parcelle AC 724 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 22/01/2018 ; permis de construire 02521317R0009 ; Lotissement les Jonquille ; parcelles AC 725, AC 735 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 02521317R0007 ; Lot 1 Lotissement les Jonquille ; parcelle AC 710 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 11/10/2017 ; permis de construire 02521317R0006 ; Lotissement les Jonquilles ; parcelles AC 726, AC 734 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02521317R0003 ; Pre Louvet du Bas ; parcelles AD 10, AD 5, AD 7 ; 235 m² ; terrain 17 615 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BONNET DU PRE LOUVET
- 16/03/2017 ; permis de construire 02521316R0012 ; Rue des Frenes ; parcelles AC 701, AC 711 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 822 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02521317R0002 ; 26 Bi Grande Rue ; parcelle AC 662 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 106 m² ; commencé
- 07/02/2017 ; permis de construire 02521316R0013 ; 2 Rue des Vies ; parcelles AE 1, AE 49 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 13/06/2016 ; permis de construire 02521316R0006 ; 6 Rue des Vies ; parcelles AE 62, AE 64, AE 65 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 02521316R0002 ; Pre Louvet ; parcelles AC 558, AD 191 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 041 m² ; commencé
- 25/04/2016 ; permis de construire 02521316R0005 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; permis de construire 02521316R0001 ; Lieu-Dit Courts Champs ; parcelles AC 702, AC 715 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 15/06/2015 ; permis d'aménager 02521315R0001 ; Rue des Frenes des Gentianes ; parcelles AC 663p, AC 655p, AC 564p ; autorisé
- 11/08/2014 ; déclaration préalable 02521314R0007 ; 6 Grande Rue ; parcelles AC 97, AC 96, AC 294 ; 9 m² ; terrain 1 890 m² ; terminé ; COMMUNE DE LES ECORCES
- 21/06/2014 ; permis de construire 02521314R0003 ; 103 ; parcelles AL 26, AL 86 ; 121 m² ; terrain 12 300 m² ; commencé
- 19/12/2013 ; permis de construire 02521313R0009 ; La Griotte ; parcelle AB 13 ; 1 logement ; terrain 1 315 m² ; commencé
- 23/09/2013 ; permis d'aménager 02521367H0001 ; autorisé ; COMMUNE DE LES ECORCES
- 30/07/2013 ; permis de construire 02521313R0008 ; Emaubourbet ; parcelle AE 60 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 095 m² ; terminé
- 10/07/2013 ; permis de construire 02521313R0004 ; Les Courts Champs ; parcelle AC 651 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 944 m² ; commencé
- 21/06/2013 ; permis de construire 02521313R0007 ; 102 ; parcelles AH 199, AH 201, AH 149 ; 196 m² ; terrain 2 363 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU GRAND FRENE
- 26/04/2013 ; permis de construire 02521312R0017 ; 10 Rue des Frenes ; parcelle AC 650 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 853 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; permis de construire 02521312R0020 ; 5 Rue des Frenes ; parcelle AC 609 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02521312R0019 ; Lot Longs Champs ; parcelle AC 655 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 955 m² ; commencé
- 08/03/2013 ; permis de construire 02521312R0018 ; Courts Champs ; parcelles AC 654, AC 652 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 883 m² ; terminé
- 25/02/2013 ; permis de construire 02521312R0013 ; 6 Grande Rue ; parcelles AC 96, AC 97, AC 294 ; 21 m² ; terrain 3 715 m² ; autorisé ; COMMUNE DE LES ECORCES
- 04/02/2013 ; permis de construire 02521312R0021 ; Au Village ; parcelle AC 637 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 913 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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