# Permis de construire des Fontenelles (Doubs) : 29 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 18 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/08/2025 ; permis de construire 02524825R0003 ; Rue du Couvent ; parcelle AA 81 ; 226 m² ; autorisé
- 10/12/2024 ; permis de construire 02524824R0005 ; Rue des Fresses ; parcelle AE 67 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 28/11/2024 ; permis de construire 02524824R0004 ; 2 Rue du Couvent ; parcelles AA 63, AA 64, AA 65 ; 1 528 m² ; terrain 61 467 m² ; commencé ; GAEC DE LA FROIDE COMBE
- 27/05/2024 ; permis de construire 02524824R0003 ; Za Champs Lovy Lot N 6 ; parcelle AC 59 ; 450 m² ; terrain 1 921 m² ; commencé ; REMY FINANCE
- 16/03/2024 ; permis de construire 02524824R0001 ; 2 Rue des Charniers ; parcelles A 239, A 240, A 248 ; 1 logement ; terrain 16 332 m² ; autorisé
- 19/02/2024 ; permis de construire 02524823R0008 ; Au Chasal ; parcelles AD 11, AD 42, AD 43 ; 64 m² ; terrain 22 813 m² ; autorisé
- 05/06/2023 ; permis de construire 02524823R0003 ; 1 Rue du Couvent ; parcelle AB 158 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 11 075 m² ; terminé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02524823R0002 ; 7 Rue sainte-Anne ; parcelles AA 112, AA 111 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 779 m² ; terminé
- 30/11/2022 ; permis de construire 02524822R0004 ; Chem du Puy du Glacon ; parcelles A 780, A 781, A 782 ; 956 m² ; commencé ; GAEC DU PUITS DU GLACON
- 24/04/2022 ; permis de construire 02524822P0001 ; 2 Rue de la Gare ; parcelles B 284, B 283, B 282 ; 447 m² ; terrain 2 097 m² ; terminé ; SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE
- 17/05/2021 ; permis de construire 02524821R0002 ; Rue des Fruitieres ; parcelle AE 65 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 499 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02524821R0001 ; Au Chazal ; parcelles AD 46, AD 43, AD 42 ; 480 m² ; terrain 22 813 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 02524820R0006 ; Rue des Champs Lovy ; parcelle AC 759 ; 314 m² ; terrain 1 419 m² ; terminé
- 25/06/2020 ; permis de construire 02524820R0002 ; parcelle AA 98 ; 1 logement ; terrain 257 m² ; autorisé
- 14/01/2020 ; permis de construire 02524819R0005 ; Za les Champs Lovy ; parcelles AC 50, AC 49 ; 504 m² ; terrain 3 234 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 02524818R0003 ; Za  Champs Lovy ; parcelle AC 6 ; 548 m² ; terrain 3 051 m² ; annulé ; ETABLISSEMENTS PAGOT CAPUT
- 15/10/2018 ; déclaration préalable 02524818R0006 ; 2 Rue de la Gare ; parcelles B 284, B 283, B 282 ; 6 m² ; terrain 2 097 m² ; autorisé ; SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE
- 15/04/2018 ; déclaration préalable 02524818R0003 ; Le Grouvot ; parcelles B 729, B 118, B 117 ; 1 logement ; terrain 1 748 m² ; autorisé
- 24/03/2018 ; permis de construire 02524818R0001 ; 46 Rue Principale ; parcelle AB 136 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02524816R0006 ; Lotissement Champ Lovy ; parcelle AC 31 ; 177 m² ; terrain 1 569 m² ; terminé ; VUILLEMIN
- 03/12/2016 ; permis de construire 02524816R0004 ; Lotissement Champ Lovy Lot ; parcelle AC 31 ; 177 m² ; terrain 1 569 m² ; autorisé ; VUILLEMIN
- 04/01/2016 ; permis de construire 02524815R0007 ; 2 Rte de la Gare ; parcelles B 284, B 283, B 282 ; 115 m² ; terrain 2 097 m² ; commencé ; SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE
- 19/06/2015 ; permis de construire 02524815R0004 ; parcelles AB 100P, AB 100, AB 99 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 224 m² ; autorisé ; LA CAMPAGNE
- 18/09/2014 ; permis de construire 02524814R0005 ; Sous le Village ; parcelle B 625 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé
- 17/07/2014 ; permis de construire 02524814R0004 ; Za des Champs Lovy ; parcelle A 798 ; 300 m² ; terrain 1 626 m² ; commencé
- 09/03/2014 ; permis de construire 02524813R0008 ; 7 Rue du Couvent ; parcelle B 179 ; 3 logements, 25 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 02/03/2014 ; permis de construire 02524813R0006 ; Les Grands Champs ; parcelle A 747P ; 239 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 25/05/2013 ; permis de construire 02524812R0007 ; 4 Rue de la Campagne ; parcelles A 171, A 172, A 700 ; 405 m² ; terrain 16 055 m² ; commencé
- 21/01/2013 ; permis de construire 02524812R0006 ; 3 Cerneux aux Faivres ; parcelles A 295, A 577, A 578 ; 61 m² ; terrain 11 973 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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