# Permis de construire des Hays (Jura) : 22 autorisations

De 2013 à 2024 : 16 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/02/2024 ; permis de construire 03926624J0001 ; Rue des Moineaux ; parcelle ZI 166 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 326 m² ; terminé
- 28/04/2023 ; permis de construire 03926623J0003 ; Rue du Marche ; parcelle ZI 129 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 03/06/2022 ; déclaration préalable 03926622J0005 ; 8 Route de Taignevaux ; parcelle ZD 116 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 7 920 m² ; commencé
- 28/09/2021 ; permis de construire 03926621J0003 ; 3 Route de Taignevaux ; parcelle ZD 60 ; 123 m² ; terrain 2 352 m² ; terminé
- 22/11/2019 ; permis de construire 03926619J0008 ; Rue du Poisel ; parcelle ZD 98 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 014 m² ; commencé
- 26/03/2019 ; déclaration préalable 03926619J0002 ; 2 Route des Peupliers ; parcelle ZE 51 ; 32 m² ; terrain 20 690 m² ; autorisé
- 15/01/2019 ; permis de construire 03926618J0001 ; Lot Champs Vantard ; parcelle ZI 168 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 29/07/2017 ; permis de construire 03926617J0004 ; Rpt de L Abergement ; parcelle ZH 102 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 12 350 m² ; commencé
- 29/06/2017 ; permis de construire 03926617J0006 ; Lot Communal ; parcelle ZI 171 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 148 m² ; terminé
- 24/06/2017 ; permis de construire 03926617J0005 ; Rue des Charmilles ; parcelle ZI 170 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 255 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 03926617J0002 ; Lot Champs Vantard ; parcelle ZI 166 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 123 m² ; terminé
- 01/04/2016 ; permis de construire 03926616J0001 ; 3 Rte de Poisel ; parcelle ZD 114 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 4 299 m² ; terminé
- 07/08/2015 ; permis de construire 03926615D0006 ; 29 Rue du Poisel ; parcelle ZC 61 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 823 m² ; autorisé
- 30/04/2015 ; permis de construire 03926615D0002 ; 9 Rte du Moulin ; parcelles ZE 101, ZE 84, ZE 83 ; 115 m² ; terrain 7 578 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; permis de construire 03926614D0005 ; 2 Rue des Charmilles ; parcelle ZI 165 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 23/07/2014 ; permis de construire 03926614D0002 ; parcelle ZD 83 ; 308 m² ; terrain 42 000 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PETITS COUPIS
- 11/03/2014 ; permis de construire 03926613D0010 ; Rue des Charmilles ; parcelle ZI 4 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 31/12/2013 ; permis de construire 03926613D0009 ; 3bis Rue des Roses ; parcelle ZI 91 ; 109 m² ; terrain 1 778 m² ; terminé
- 17/12/2013 ; permis de construire 03926613D0011 ; 1 logement, 73 m² ; terminé
- 17/12/2013 ; permis de construire 03926613D0012 ; Rue des Charmilles ; parcelle ZI 81 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 151 m² ; terminé
- 24/09/2013 ; permis de construire 03926613D0003 ; 1 logement, 106 m² ; annulé
- 02/04/2013 ; permis de construire 03926613D0001 ; 1 Rue des Roses ; parcelle ZI 89 ; 255 m² ; terrain 74 030 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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