# Permis de construire des Nans (Jura) : 6 autorisations

De 2014 à 2024 : 4 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/05/2024 ; permis de construire 03938124J0001 ; Rue de L Angillon ; parcelle ZC 71 ; 2 logements, 317 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 15/08/2023 ; permis de démolir 03938123J0001 ; 17 Rue de L Angillon ; parcelle ZC 100 ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de construire 03938121J0004 ; Rue de L Angillon ; parcelle ZC 100 ; 1 logement, 212 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de construire 03938121J0003 ; Rue Dessous les Chenes ; parcelle ZC 165 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 104 m² ; commencé
- 08/11/2021 ; permis de construire 03938121J0002 ; Rte de Chapois ; parcelle ZC 98 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 19/05/2014 ; permis de construire 03938114B0001 ; Champs de L Epine ; parcelle ZC 100 ; 695 m² ; terrain 19 230 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-nans-39381/permis
La commune : https://aucadastre.fr/les-nans-39381.md
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