# Permis de construire des Ormes (Yonne) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/02/2024 ; permis de construire 08928124I0001 ; La Fouaterie ; parcelle ZB 88 ; 1 801 m² ; terrain 10 900 m² ; autorisé ; GAEC DES TOUCHARDS
- 04/07/2023 ; permis de construire 08928123I0001 ; 12 Rue de L Ecole ; parcelle B 708 ; 12 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DES ORMES
- 21/02/2023 ; permis d'aménager 08928123I0001 ; Chemin de L Abreuvoir ; parcelles B 719, B 33, B 37 ; terrain 11 884 m² ; autorisé ; COMMUNE DES ORMES
- 02/10/2021 ; permis de construire 08928121I0003 ; 3 Rue de L Ecole ; parcelle ZD 86 ; 2 logements, 156 m² ; terrain 2 926 m² ; autorisé
- 08/07/2019 ; permis de construire 08928119T0001 ; La Vallee du Roncemay ; parcelle ZC 185 ; 1 155 m² ; terrain 3 707 m² ; autorisé
- 14/02/2019 ; permis de construire 08928118T0003 ; Chem Cd14 ; parcelle ZC 170 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 332 m² ; autorisé
- 08/04/2016 ; permis de construire 08928115T0003 ; 1 Chemin des Touches ; parcelle ZE 74 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 410 m² ; terminé
- 08/07/2015 ; permis de construire 08928115T0002 ; 4 Rte de Raloy ; parcelles ZH 48, ZH 119, ZH 112 ; 1 200 m² ; terrain 27 290 m² ; terminé
- 29/04/2015 ; déclaration préalable 08928115T0001 ; 13 m² ; terminé
- 17/02/2015 ; permis de construire 08928114U0003 ; Route Departementale ; parcelle C 195 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 088 m² ; commencé
- 03/11/2014 ; permis de construire 08928114U0002 ; Chem des Fumeraults aux Ombreau ; parcelle C 219 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 790 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 08928113U0003 ; Rte Daãâaãâ©partementale ; parcelles ZC 196, ZC 198 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 089 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 08928113U0004 ; 12 Chem des Egeoires ; parcelle ZD 17 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 08928113U0001 ; 4 Rte de Raloy ; parcelle ZH 112 ; 543 m² ; terrain 13 700 m² ; commencé
- 24/01/2013 ; permis de construire 08928112U0005 ; La Petarderie ; parcelle ZD 81 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 10/01/2013 ; permis de construire 08928112U0004 ; Rte de Bassou A Briare ; parcelle ZC 155 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 5 694 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-ormes-89281/permis
La commune : https://aucadastre.fr/les-ormes-89281.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/89281/permits