# Sous les Grès, 39220 Les Rousses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.48859, 6.04237 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39470_852366.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 985,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 453 kWh par an, pour 1 437 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Les Rousses, en vigueur depuis le 15/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Recul imposé le long des routes à grande circulation, en application de l'article L.111-6 du CU

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 11

- 06/08/2026 ; Sous les Gres 39220 Les Rousses ; immeuble ; énergie G, climat C
- 16/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 14,9 m² ; énergie F, climat F
- 12/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 17,9 m² ; énergie G, climat G
- 12/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 42,4 m² ; énergie G, climat G
- 12/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 62,9 m² ; énergie G, climat G
- 12/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 37 m² ; énergie G, climat G
- 12/02/2026 ; 1 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 44,1 m² ; énergie G, climat G
- 11/10/2024 ; 3 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 64 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 19/04/2023 ; 11 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 57,3 m², construit en 1956 ; énergie F, climat C
- 24/11/2021 ; 15 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 69,2 m², construit en 1958 ; énergie E, climat E
- 14/09/2021 ; 3 Sous les Gres 39220 Les Rousses ; appartement, 42,3 m², construit en 1948 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont NIRINA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/750775751)
- Voies voisines : Sous les Gres (71 m) https://aucadastre.fr/les-rousses-39470/sous-les-gres-7fswfc.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-rousses-39470/sous-les-gres-852366
La commune : https://aucadastre.fr/les-rousses-39470.md
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