# Permis de construire des Trois-Domaines (Meuse) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 8 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/05/2026 ; permis d'aménager 0552542600001 ; Le Cugnet ; parcelles ZM 27, ZM 18, ZM 21 ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA MEUSE
- 01/09/2025 ; permis de construire 0552542500002 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZC 433 ; 1 logement, 219 m² ; autorisé
- 05/08/2025 ; permis de construire 0552542500001 ; Route Departementale 117 ; parcelle ZM 24 ; 3 363 m² ; autorisé ; GAEC DE L'EPINE
- 01/08/2024 ; permis de construire 05525424F0001 ; Rte Route Departementale 117 ; parcelle ZM 24 ; 1 304 m² ; terminé ; GAEC DE L'EPINE
- 12/10/2023 ; permis de construire 05525423F0001 ; Imp du Parc ; parcelle AA 17 ; 66 m² ; terminé
- 08/09/2022 ; permis de construire 05525422F0002 ; 1 logement, 230 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 05525419F0002 ; 8 Rue de L Eglise - Rignauco ; parcelles AA 41, AA 62, AA 5 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 211 m² ; autorisé ; BECAL INVEST
- 14/03/2018 ; permis de construire 05525418F0001 ; Rehevaux ; parcelle ZM 3 ; 3 m² ; terrain 11 809 m² ; terminé ; ORANGE
- 19/06/2017 ; permis de construire 05525416F0001 ; Zid Meuse Tgv ; parcelle ZE 432 ; 1 811 m² ; terrain 9 376 m² ; terminé ; SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS MEUSE TGV
- 02/06/2017 ; déclaration préalable 05525417F0001 ; Ld la Blanche Voie ; parcelle YE 432 ; 8 m² ; terrain 69 665 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/12/2016 ; permis d'aménager 05525416F0002 ; Rd 190 et Rd 126 ; parcelle YE 2 ; autorisé ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN LORRAIN
- 07/03/2016 ; permis de construire 05525415F0002 ; Issoncourt ; parcelles ZM 14, ZC 17 ; 4 337 m² ; terminé
- 13/08/2015 ; permis d'aménager 05525415F0001 ; Rd 190 et Rd 126 ; parcelle YE 2 ; autorisé ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN LORRAIN
- 20/04/2015 ; permis de construire 05525415F0001 ; Rd 190 ; parcelle YE 2 ; 5 611 m² ; terrain 20 001 m² ; annulé ; SOC LOR ECONOMIE MIXTE AMENAGEMEN URBAIN
- 23/05/2013 ; permis de construire 05525413F0001 ; 48 Rte Voie Sacree ; parcelle ZR 12 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 3 907 m² ; commencé
- 14/02/2013 ; permis de construire 05525412F0001 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle AA 5 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 200 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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