# Chemin des Passets, 07140 Les Vans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.40709, 4.13017 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 07334_0049.

## La parcelle

- Parcelle : A 4234 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 093 m²
- Identifiant : 073340000A4234
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 7,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 191,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 235 kWh par an, pour 1 789 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbanisée, de densité moyenne à faible, à vocation principale résidentielle, du PLU Les Vans, en vigueur depuis le 24/05/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain au bénéfice de la commune

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise
- Temple

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 08/09/2023 ; vente ; 14 Che des Passets ; Appartement ; 73 500 € ; 70 m² bâtis, 2 087 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 08/11/2021 ; 6 Chemin des Passets 07140 Les Vans ; maison, 124,7 m², construit en 1930 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 14 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : rue du docteur pierre richard (7 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/rue-du-docteur-pierre-richard-0233.md ; Montée-du-carmel (21 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/montee-du-carmel-0014.md ; Avenue Jules Duclaux Monteil (60 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/avenue-jules-duclaux-monteil-0086.md ; Rue des Bourgades (64 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/rue-des-bourgades-0008.md ; Route de Champfagou (97 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/route-de-champfagou-0102.md ; chemin du haut chabiscol (99 m) https://aucadastre.fr/les-vans-07334/chemin-du-haut-chabiscol-0144.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/les-vans-07334/chemin-des-passets-0049
La commune : https://aucadastre.fr/les-vans-07334.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/07334_0049