# Permis de construire des Vans (Ardèche) : 281 autorisations

De 2013 à 2026 : 212 de logement, 53 de locaux, 8 d'aménagement, 8 de démolition. Sur les cinq dernières années, 50 autorisations et 103 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; permis de construire 00733426D0002 ; 6 des Résurgences ; parcelles A 2590, A 2591, A 2592 ; 1 logement, 36 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 00733426D0001 ; 167 Imp du Relais ; parcelle B 1046 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 648 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; permis de construire 00733425D0017 ; Imp du Roussillon ; parcelle A 3941 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 155 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de construire 00733425D0012 ; 569 Chem de Granzon ; parcelles B 1252, B 1049, B 1050 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 741 m² ; autorisé
- 28/11/2025 ; permis de construire 00733425D0006 ; 29 Pl Henri Thibon ; parcelle A 731 ; 13 logements ; terrain 495 m² ; autorisé ; SASU PRO IMMO
- 28/11/2025 ; permis de construire 00733425D0006 ; 29 Pl Henri Thibon ; parcelle A 731 ; terrain 495 m² ; autorisé ; SASU PRO IMMO
- 30/10/2025 ; permis de construire 00733425D0007 ; 4 Chem du Savel ; parcelle A 1216 ; 39 m² ; terrain 1 420 m² ; autorisé ; SCI ALPHONSE
- 22/09/2025 ; permis de construire 00733425D0010 ; Imp de la Chareyrasse ; parcelles B 957, B 962 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; déclaration préalable 00733425D0083 ; 119 Rue du Pradet ; parcelles AB 543, AB 544 ; 1 logement ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de démolir 00733425D0001 ; 29 Rue de la Levade ; parcelle A 1760 ; autorisé
- 08/08/2025 ; déclaration préalable 00733425D0067 ; 57 59 Rte de Paiolive ; parcelle A 1847 ; autorisé
- 02/07/2025 ; déclaration préalable 00733425D0066 ; 5 Rue Jacqueline de Borne ; parcelle A 6941 ; autorisé ; SCI NAVES HABITAT
- 12/06/2025 ; permis de construire 00733425D0002 ; Rte de Malbosc Rd216 ; parcelle B 949 ; 2 logements, 250 m² ; autorisé ; SCI JSLL
- 05/06/2025 ; déclaration préalable 00733425D0058 ; 217 Rte de Paiolive ; parcelle A 4179 ; 26 logements ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER LEOPOLD OLLIER
- 22/05/2025 ; déclaration préalable 00733425D0035 ; Av Ferdinand Nadal ; parcelle A 3323 ; 46 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'ARDECHE
- 17/05/2025 ; déclaration préalable 00733425D0054 ; 12 Rue du Temple ; parcelle A 1504 ; autorisé
- 27/04/2025 ; déclaration préalable 00733425D0038 ; 745 Chem des Mineurs ; parcelle B 1048 ; 1 logement ; autorisé
- 03/04/2025 ; déclaration préalable 00733425D0026 ; 2 Pl des Masseguises ; parcelle A 2796 ; autorisé
- 28/03/2025 ; permis de construire 00733424D0021 ; 7 Av Ferdinand Nadal ; parcelle A 3323 ; 15 logements, 1 140 m² ; terrain 11 342 m² ; commencé ; SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS
- 24/02/2025 ; permis de construire 00733425D0001 ; 383 Rte de Naves ; parcelle A 1512 ; 1 logement, 48 m² ; autorisé ; ANCRAGE
- 20/12/2024 ; permis de construire 00733424D0014 ; 354 Chem de Champvert ; parcelle A 1824 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 03/11/2024 ; déclaration préalable 00733424D0073 ; 7 Rue du Cancel ; parcelle A 816 ; autorisé
- 19/09/2024 ; permis de démolir 00733424D0001 ; 2 Rue des Pahliers ; parcelles A 492, A 493 ; autorisé
- 09/09/2024 ; permis d'aménager 00733424D0001 ; 6 Rte du Vivarais ; parcelle A 3323 ; autorisé ; COMMUNE DES VANS
- 21/06/2024 ; déclaration préalable 00733424D0037 ; 20 Rue du Marche ; parcelle A 1912 ; autorisé
- 09/04/2024 ; permis de construire 00733424D0003 ; Imp de la Chareyrasse ; parcelle B 947 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 042 m² ; commencé
- 15/02/2024 ; permis de construire 00733423D0011 ; Le Gras-Ouest ; parcelle B 1214 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 2 339 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 00733423D0012 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 1214 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 2 882 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 00733423D0015 ; Champfagou ; parcelles A 3872, A 3871 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 865 m² ; commencé
- 14/12/2023 ; permis de construire 00733422D0013 ; Av Ferdinand Nadal ; parcelle A 3323 ; 975 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 00733423D0010 ; 8 Rte du Vivarais ; parcelle A 3323 ; 22 m² ; terrain 11 342 m² ; commencé ; CC PAYS DES VANS EN CEVENNES
- 03/08/2023 ; déclaration préalable 00733423D0061 ; 6 Chem des Croix ; parcelle AB 157 ; autorisé
- 27/07/2023 ; déclaration préalable 00733423D0060 ; 1 Rue des Masseguisses ; parcelle A 3056 ; autorisé
- 21/07/2023 ; déclaration préalable 00733423D0057 ; 9 Pl Henri Thibon ; parcelle A 721 ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 00733423D0006 ; 85 Imp du Prat ; parcelle A 4204 ; 107 m² ; autorisé ; EDOUIS
- 07/04/2023 ; déclaration préalable 00733423D0022 ; 110 Rte des Gras ; parcelle A 3449 ; 18 m² ; terminé ; 7SEVEN
- 22/12/2022 ; permis de construire 00733422D0023 ; 108 Rue des Treuilliers ; parcelle A 510 ; 1 logement, 23 m² ; terminé
- 22/11/2022 ; permis de construire 00733422D0021 ; Le Gras Ouest - Naves ; parcelle B 176 ; 1 logement ; autorisé
- 12/11/2022 ; permis de construire 00733422D0020 ; 430 les Armas le Bas ; parcelle A 290 ; 1 logement, 48 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis d'aménager 00733422D0001 ; 6 Rte du Vivarais ; parcelle A 3323 ; autorisé ; COMMUNE DES VANS
- 13/09/2022 ; permis de construire 00733422D0014 ; Chem Escafoulins ; parcelle A 1213 ; 2 logements, 148 m² ; commencé
- 07/07/2022 ; permis de construire 00733422D0009 ; 97 Rue du Pradet ; parcelle AB 541 ; 1 logement ; autorisé
- 02/07/2022 ; déclaration préalable 00733422D0046 ; Pl Leopold Ollier ; parcelle A 989 ; 1 logement ; autorisé
- 08/06/2022 ; permis de construire 00733422D0004 ; 777 Rte de Malbosc ; parcelle B 736 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 13/05/2022 ; permis de démolir 00733422D0001 ; Av Ferdinant Nadal ; parcelle A 3323 ; autorisé ; COMMUNE DES VANS
- 11/04/2022 ; permis de construire 00733421D0026 ; Quartier du Temple ; parcelle A 1579 ; 20 logements, 1 349 m² ; autorisé ; ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 23/02/2022 ; permis de construire 00733421D0028 ; Le Roussillon ; parcelle A 3089 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé ; ARDECHE PROMOTION
- 23/02/2022 ; permis de construire 00733421D0029 ; 88 Imp des Chataigniers ; parcelle A 3742 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé ; ARDECHE PROMOTION
- 20/02/2022 ; permis de construire 00733421D0025 ; Les Coulets ; parcelle A 1090 ; 1 logement, 162 m² ; autorisé
- 15/02/2022 ; permis de construire 00733421D0027 ; La Combe ; parcelle A 4289 ; 1 logement, 99 m² ; annulé
- 22/12/2021 ; permis de construire 00733421D0023 ; Vc N 1 ; parcelle A 576 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé ; SARL VIAL
- 17/12/2021 ; déclaration préalable 00733421D0074 ; Pl de L Oie ; parcelle A 829 ; 8 m² ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER LEOPOLD OLLIER
- 09/11/2021 ; permis de construire 00733421D0017 ; 16bis Rue du Bourdaric ; parcelle A 4300 ; 2 logements, 89 m² ; annulé
- 28/09/2021 ; permis de construire 00733421D0015 ; Le Village de Chassagnes ; parcelle A 1442 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 13/08/2021 ; permis de construire 00733421D0013 ; Imp des Cades ; parcelle B 739 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 10/08/2021 ; permis d'aménager 00733421D0002 ; Le Village de Chassagnes ; parcelles A 464, A 463, A 461 ; autorisé
- 25/06/2021 ; déclaration préalable 00733421D0036 ; Pl Ollier ; parcelle A 1878 ; 1 logement ; autorisé
- 25/06/2021 ; déclaration préalable 00733421D0037 ; Pl Ollier ; parcelle A 1878 ; 1 logement ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 00733421D0006 ; 38 Pl Ollier ; parcelle A 1878 ; 1 logement, 12 m² ; autorisé
- 09/05/2021 ; permis de construire 00733421D0007 ; 38 Pl Ollier ; parcelle A 1878 ; 1 logement ; commencé
- 29/03/2021 ; permis de construire 00733421D0003 ; 130 Rue des Pailhers ; parcelle A 1407 ; 1 logement ; autorisé
- 19/03/2021 ; permis de construire 00733420D0021 ; Rousselet ; parcelle A 2381 ; 2 390 m² ; commencé ; COMMUNE DES VANS
- 11/03/2021 ; permis de construire 00733421D0001 ; Ygresiere ; parcelle B 737 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 00733420D0020 ; Rte de Chambonas ; parcelle A 3881 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 00733420D0011 ; 4 Av Ferdinand Nadal ; parcelles A 742, A 741 ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 00733420D0023 ; Chem de la Villarde ; parcelle B 1165 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 29/12/2020 ; permis d'aménager 00733420D0003 ; 51 Rte de Paiolive ; parcelles A 2824, A 2821, A 1277 ; autorisé ; MANOIR DE CHAMPVERT
- 14/12/2020 ; permis de construire 00733420D0017 ; Chem du Pradal ; parcelle A 4216 ; 1 logement, 80 m² ; commencé
- 25/09/2020 ; permis de construire 00733420D0014 ; Ygresiere ; parcelles B 739, B 726 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 048 m² ; annulé
- 25/09/2020 ; permis d'aménager 00733420D0002 ; 245 Chem Pigeonnier ; parcelles A 577, A 561, A 576 ; autorisé
- 18/09/2020 ; permis de construire 00733420D0005 ; 6 Chem du Rousselet ; parcelle A 4179 ; 4 logements ; terrain 460 m² ; terminé ; ASS ALLIANCES GENERATIONNELLES
- 07/08/2020 ; permis de construire 00733420D0010 ; Ygresieres - Chassagnes ; parcelle B 738 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 00733420D0009 ; Chem de la Malautiere ; parcelle A 492 ; 1 logement, 89 m² ; terminé ; SCI RICHARD
- 10/05/2020 ; permis de construire 00733420D0003 ; Chem de L Ermitage ; parcelle B 680 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 03/05/2020 ; permis de construire 00733420D0001 ; Imp des Chataigniers ; parcelle A 4314 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 26/04/2020 ; permis de construire 00733420D0007 ; Chem de la Jeanne ; parcelle A 3923 ; 1 logement, 93 m² ; terminé ; MA VILLA DANS LE SUD
- 19/04/2020 ; permis de construire 00733420D0006 ; Les Armas le Haut ; parcelle A 49 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de construire 00733419D0055 ; La Malautiere ; parcelle A 561 ; 1 logement, 155 m² ; autorisé ; SCI BKS
- 16/03/2020 ; permis de construire 00733419D0055 ; La Malautiere ; parcelle A 561 ; 155 m² ; autorisé ; SCI BKS
- 11/03/2020 ; permis de construire 00733419D0060 ; 117 Imp du Relais ; parcelle B 1203 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 04/03/2020 ; permis de construire 00733419D0058 ; Vignolles - Naves ; parcelle A 1526 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis de construire 00733419D0053 ; Chem du Pradal ; parcelles A 2024, A 2023, A 2999 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé ; LE MOULIN DES VANS
- 18/01/2020 ; permis de construire 00733419D0042 ; Les Coulets de Naves ; parcelle A 1067 ; 308 m² ; autorisé ; LUDOMANU
- 23/12/2019 ; permis de construire 00733419D0049 ; Les Armas le Haut ; parcelles A 3053, A 3052, A 115 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 21/12/2019 ; permis de construire 00733419D0043 ; Les Armas le Haut ; parcelles A 3053, A 3566, A 3582 ; 1 logement, 290 m² ; terminé
- 18/12/2019 ; permis de construire 00733419D0050 ; La Malautiere ; parcelle A 561 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 00733419D0038 ; 10 Chem du Puits ; parcelle A 2484 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé
- 18/11/2019 ; permis de construire 00733419D0039 ; Chem de la Lezede ; parcelle D 329 ; 216 m² ; terminé
- 16/10/2019 ; permis de construire 00733419D0034 ; Chem de L  Hermitage ; parcelle B 682 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 687 m² ; annulé
- 16/10/2019 ; permis de construire 00733419D0036 ; Chem de L Hermitage ; parcelles B 682, B 680 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 10/10/2019 ; permis de construire 00733419D0035 ; 16 Rue du Bourdaric ; parcelle A 1465 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 574 m² ; terminé ; PARADIS CREA
- 10/10/2019 ; permis de construire 00733419D0025 ; 9 Rte des Cevennes ; parcelle A 1361 ; 54 m² ; autorisé ; GARAGE DU MIDI
- 19/09/2019 ; permis de construire 00733419D0033 ; Les Coulets-Naves ; parcelle A 1518 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 00733419D0031 ; Chem la Villarde ; parcelle B 1116 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 00733419D0032 ; Chem de la Jeanne ; parcelle A 3923 ; 1 logement, 93 m² ; annulé
- 20/08/2019 ; permis de construire 00733419D0030 ; Chem du Chareyrou ; parcelles A 680, A 1769 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 07/08/2019 ; permis de construire 00733419D0008 ; Chem de Granzon ; parcelle B 271 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 26/07/2019 ; permis de construire 00733419D0024 ; La Clairette ; parcelle A 3339 ; 25 logements, 2 024 m² ; commencé ; ARDECHE HABITAT
- 24/07/2019 ; permis de construire 00733419D0018 ; Le Village de Chassagnes ; parcelles A 1244, A 556, A 557 ; 2 logements, 130 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis de construire 00733419D0019 ; Ygresieres ; parcelle B 687 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 09/07/2019 ; permis de construire 00733419D0021 ; 6 Chem des Conchettes ; parcelle A 3981 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 28/06/2019 ; permis d'aménager 00733419D0002 ; Imp du Relais ; parcelle B 12 ; autorisé
- 23/06/2019 ; permis de construire 00733419D0017 ; Le Pradal ; parcelle A 2 ; 1 logement, 52 m² ; commencé
- 10/06/2019 ; permis de construire 00733419D0015 ; Les Armas le Haut ; parcelle A 3580 ; 1 logement, 280 m² ; commencé
- 09/06/2019 ; permis de construire 00733419D0014 ; Champfagou ; parcelle A 4230 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00733419D0004 ; Sous les Ayres - Naves ; parcelle A 1060 ; 1 logement, 42 m² ; autorisé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00733419D0006 ; Chem des Terres Rouges ; parcelle A 114 ; 4 logements, 432 m² ; commencé
- 06/05/2019 ; permis de construire 00733419D0009 ; Chem de L Hermitage ; parcelle B 735 ; 2 logements, 268 m² ; commencé ; NOKUBANU
- 19/04/2019 ; permis de construire 00733419D0007 ; Chem du Serre ; parcelle A 3326 ; 1 logement, 199 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 00733419D0003 ; 14 Imp des Accols ; parcelle A 2642 ; 1 logement, 142 m² ; autorisé
- 20/03/2019 ; permis de construire 00733419D0002 ; La Villarde - le Gras Ouest ; parcelle B 974 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 15/03/2019 ; permis d'aménager 00733419D0001 ; Les Gras de Naves ; parcelle B 826 ; terminé
- 20/02/2019 ; permis de construire 00733418D0031 ; Boissede ; parcelle A 187 ; 1 logement, 56 m² ; commencé
- 20/02/2019 ; permis de construire 00733419D0001 ; 4 Chem de la Cascade ; parcelle A 2982 ; 34 m² ; commencé ; SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- 08/02/2019 ; permis de construire 00733418D0029 ; Martrimas ; parcelles C 672, C 671 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; permis de construire 00733418D0027 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 846 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 06/12/2018 ; permis de construire 00733418D0024 ; Lot les Oliviers  Lot 4 ; parcelle A 3975 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 06/12/2018 ; permis de construire 00733418D0028 ; Le Roussillon ; parcelle A 3859 ; 46 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 29/11/2018 ; permis de construire 00733418D0012 ; 4 Rte des Gras ; parcelle A 2605 ; commencé
- 22/11/2018 ; permis de construire 00733418D0022 ; Les Conchettes ; parcelle A 2067 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 22/11/2018 ; permis de construire 00733418D0019 ; Rue Leopold Ollier ; parcelle A 828 ; autorisé
- 13/11/2018 ; permis de construire 00733418D0021 ; Les Gras Ouest - Naves ; parcelle B 953 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 06/11/2018 ; permis de construire 00733418D0020 ; Le Pradal ; parcelle A 1338 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 09/10/2018 ; permis de construire 00733418D0009 ; Escafoulin - Chassagnes ; parcelle A 1388 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 887 m² ; autorisé
- 09/10/2018 ; permis de construire 00733418D0010 ; Escafoulin - Chassagnes ; parcelle A 1388 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 20/08/2018 ; permis de construire 00733418D0018 ; Pl saint Jean ; parcelle A 155 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 18/07/2018 ; permis de construire 00733418D0014 ; Le Village de Brahic ; parcelle AB 164 ; 1 logement ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 00733418D0016 ; Lot les Oliviers ; parcelle A 3971 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 01/06/2018 ; permis de construire 00733418D0008 ; Chem de Champfagou ; parcelles A 346, A 4142 ; 1 logement, 184 m² ; commencé
- 13/04/2018 ; permis de construire 00733418D0004 ; Brahic ; parcelles AB 743, AB 745, AB 137 ; 1 logement, 49 m² ; commencé
- 18/03/2018 ; permis de construire 00733417D0040 ; Chem du Bourdaric ; parcelle A 3758 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 08/03/2018 ; permis de construire 00733418D0002 ; Chem des Conchettes ; parcelle A 3968 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé
- 22/02/2018 ; permis de construire 00733417D0042 ; 3241 Chem du Haut Gras ; parcelles B 158, B 167, B 166 ; 35 m² ; autorisé
- 19/02/2018 ; permis de construire 00733417D0052 ; Chem des Terres Rouges ; parcelle A 2331 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 14/02/2018 ; permis de construire 00733417D0051 ; Chem de Berrias ; parcelle B 261 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 13/02/2018 ; permis de construire 00733417D0049 ; Champfagou ; parcelles A 4146, A 4141 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de construire 00733417D0045 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 952 ; 2 logements, 136 m² ; commencé
- 08/02/2018 ; permis de construire 00733417D0046 ; Chem des Mineurs ; parcelle B 1134 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 07/02/2018 ; permis de démolir 00733418D0001 ; 17 Pl Thibon ; parcelle A 3105 ; autorisé
- 24/01/2018 ; permis de construire 00733417D0043 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 1153 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 21/01/2018 ; permis de construire 00733417D0035 ; Boissede ; parcelle A 1528 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 00733417D0041 ; Chem de Champfagou ; parcelle A 4144 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; déclaration préalable 00733417D0055 ; 4 Rue du Cancel ; parcelle A 3049 ; autorisé
- 06/12/2017 ; permis de construire 00733417D0037 ; Le Pradal ; parcelle A 1508 ; 1 logement, 168 m² ; annulé
- 06/12/2017 ; permis de construire 00733417D0038 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 197 ; 3 logements, 261 m² ; annulé ; GRASIMMO
- 24/11/2017 ; permis de construire 00733417D0033 ; Rte de Paiolive ; parcelle A 2208 ; 47 m² ; autorisé ; COMMUNE DES VANS
- 25/10/2017 ; permis de construire 00733417D0031 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 197 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 211 m² ; autorisé
- 03/10/2017 ; permis de construire 00733417D0030 ; Champfagou ; parcelles A 4146, A 4141 ; 1 logement, 130 m² ; annulé
- 02/10/2017 ; permis de construire 00733417D0029 ; Les Armas le Haut ; parcelle A 3902 ; 1 logement, 133 m² ; annulé
- 28/09/2017 ; permis de construire 00733417D0028 ; Chem des Armas ; parcelle A 148 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; AGENCE TEISSIER
- 06/09/2017 ; permis de construire 00733417D0025 ; Champ de Pra ; parcelle A 273 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 31/07/2017 ; permis de construire 00733417D0022 ; Le Pont de la Barre ; parcelle A 3443 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 31/07/2017 ; permis de construire 00733417D0024 ; 18 Chem les Armas le Haut ; parcelle A 3191 ; 1 logement, 46 m² ; autorisé
- 17/07/2017 ; permis de construire 00733417D0018 ; 6 Chem des Conchettes ; parcelle A 3977 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 10/07/2017 ; permis de construire 00733417D0013 ; Rte de Paiolive ; parcelles A 858, A 2142 ; 526 m² ; commencé ; COMMUNE DES VANS
- 10/07/2017 ; permis de construire 00733417D0014 ; Landiol ; parcelles C 567, C 566 ; 739 m² ; commencé ; GAEC LES ACCOLS DE BRAHIC
- 05/07/2017 ; permis de construire 00733417D0017 ; Les Armas le Haut ; parcelle A 3190 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; déclaration préalable 00733417D0027 ; 4 Rue du Cancel ; parcelle A 3049 ; autorisé
- 21/06/2017 ; permis de construire 00733417D0015 ; Le Roussillon ; parcelles A 3232, A 3233 ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 14/06/2017 ; permis de construire 00733417D0008 ; 140 m² ; autorisé
- 07/06/2017 ; permis de construire 00733417D0012 ; Le Roussillon ; parcelle A 1055 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de construire 00733417D0009 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 10/05/2017 ; permis de construire 00733417D0007 ; 1 logement, 329 m² ; commencé
- 16/04/2017 ; déclaration préalable 00733417D0010 ; 19 m² ; autorisé ; COMMUNE DES VANS
- 26/03/2017 ; permis de construire 00733417D0004 ; Champ-Fagou ; parcelle A 383 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 15/03/2017 ; permis d'aménager 00733417D0001 ; Escafoulin ; parcelle OA 1388 ; autorisé ; V & W CONSTRUCT
- 07/03/2017 ; permis de construire 00733417D0001 ; Champfagou ; parcelle A 351P ; 2 logements, 242 m² ; terrain 1 310 m² ; annulé
- 07/03/2017 ; permis de construire 00733417D0003 ; Quartier le Pradal ; parcelle A 112 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 334 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 00733416D0055 ; Plaine de Chabiscol ; parcelles A 1378, A 46, A 47 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 20/02/2017 ; permis de construire 00733416D0054 ; Le Pradal ; parcelle A 1508 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 516 m² ; annulé
- 20/01/2017 ; déclaration préalable 00733416D0063 ; Plaine de Chabiscol ; parcelle A 1245 ; 9 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA BASSE ARDECHE
- 17/01/2017 ; permis de construire 00733416D0051 ; La Malautiere ; parcelles A 492, A 3802, A 3803 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 497 m² ; annulé ; SCI DE GRAMMOND
- 14/01/2017 ; permis de construire 00733416D0050 ; Les Fumades ; parcelles A 183, A 3925 ; 1 logement, 168 m² ; annulé
- 02/01/2017 ; permis de construire 00733416D0049 ; Le Gras Ouest - Naves ; parcelle B 1108 ; 1 logement, 81 m² ; autorisé
- 17/12/2016 ; permis de construire 00733416D0047 ; Chem de la Jeanne ; parcelles A 3452, A 3454 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 431 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 00733416D0046 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 1115 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 550 m² ; autorisé
- 13/11/2016 ; permis de construire 00733416D0043 ; Ygresiere ; parcelle B 684 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 976 m² ; autorisé
- 13/11/2016 ; permis de construire 00733416D0044 ; Champ de Pra ; parcelle A 273 ; 1 logement, 79 m² ; annulé
- 27/10/2016 ; permis de construire 00733416D0028 ; Chem de la Jeanne ; parcelles A 179, A 3602 ; 233 m² ; autorisé ; SOCIETE 2 G
- 09/10/2016 ; permis de construire 00733416D0039 ; Chem de Naves ; parcelles A 232, A 231, A 230 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 03/10/2016 ; permis de construire 00733416D0036 ; Champ Vert ; parcelle A 3297 ; 20 m² ; terminé ; LA CALADE
- 27/08/2016 ; permis de construire 00733416D0037 ; Chem de Malbosc ; parcelles B 888, B 886, B 883 ; 1 logement, 45 m² ; annulé
- 23/08/2016 ; permis de construire 00733416D0034 ; Chem de Champfagou ; parcelles A 3874, A 3875, A 3877 ; 2 logements, 446 m² ; terrain 2 830 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 00733416D0038 ; Rte de Naves ; parcelle A 1182 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 310 m² ; commencé
- 07/08/2016 ; permis de construire 00733416D0035 ; Montee du Carmel ; parcelles A 595, A 592 ; 1 logement, 264 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 00733416D0031 ; Les Coulets ; parcelle A 1517 ; 1 logement, 210 m² ; autorisé
- 18/07/2016 ; permis de construire 00733416D0032 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 937 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 179 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 00733416D0030 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 1134 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 836 m² ; annulé
- 07/07/2016 ; permis de construire 00733416D0027 ; Naves - les Boissedes ; parcelle A 966 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 076 m² ; autorisé
- 17/06/2016 ; permis de construire 00733416D0024 ; Sous les Ayres ; parcelle A 1373 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 950 m² ; annulé
- 17/06/2016 ; permis de construire 00733416D0025 ; Sous les Ayres ; parcelle A 1375 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 011 m² ; annulé
- 13/06/2016 ; permis de construire 00733416D0026 ; Vignolles - Naves ; parcelle A 1526 ; 1 logement, 80 m² ; annulé
- 10/06/2016 ; permis de construire 00733416D0029 ; Le Rousselet ; parcelle A 4058 ; 394 m² ; commencé
- 07/06/2016 ; permis de construire 00733416D0021 ; Naves - le Gras ; parcelles B 1015, B 1012 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 2 335 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 00733416D0019 ; 103 m² ; autorisé
- 18/05/2016 ; permis de construire 00733416D0018 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 10/05/2016 ; permis de construire 00733416D0014 ; La Malautiere ; parcelle A 497 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 10/05/2016 ; permis de construire 00733416D0015 ; La Malautiere ; parcelle A 497 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 439 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 00733416D0016 ; Chem les Armas le Bas ; parcelles A 2078, A 314, A 312 ; 2 logements, 140 m² ; autorisé
- 02/05/2016 ; permis de construire 00733416D0013 ; Rte N  D216 ; parcelle B 937 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 860 m² ; annulé
- 17/04/2016 ; permis de construire 00733416D0012 ; Chem les Armas le Haut ; parcelles A 310, A 313 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 292 m² ; commencé
- 12/04/2016 ; permis de construire 00733415D0036 ; 7 Montee du Carmel ; parcelles A 2707, A 2834, A 2836 ; 44 m² ; autorisé ; APICIUS
- 05/04/2016 ; permis de construire 00733416D0007 ; 4 Chem de la Cascade ; parcelles A 3869, A 2982 ; 30 m² ; autorisé ; SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- 03/04/2016 ; permis de construire 00733416D0009 ; 6 Chem des Conchettes ; parcelle A 3974 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 710 m² ; commencé ; SCI THOMAS
- 02/04/2016 ; permis de construire 00733416D0008 ; Les Armas le Haut ; parcelles A 3904, A 3902 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 446 m² ; annulé
- 29/03/2016 ; permis de construire 00733416D0004 ; Chem des Mineurs ; parcelle B 1129 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 579 m² ; commencé
- 29/03/2016 ; permis de construire 00733416D0005 ; Chem des Mineurs ; parcelle B 1130 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 599 m² ; commencé
- 04/02/2016 ; permis de démolir 00733415D0003 ; Rue Basse de la Fontinelle ; parcelles A 980, A 981, A 982 ; autorisé
- 03/02/2016 ; permis de construire 00733415D0032 ; 24 Chem des Mineurs ; parcelle D 333 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 25/01/2016 ; permis de construire 00733415D0034 ; Lot les Oliviers ; parcelle A 3976 ; 1 logement, 68 m² ; autorisé
- 25/01/2016 ; permis de construire 00733415D0035 ; Serre du Cocu - Naves ; parcelles 0A 1330, 0A 1345, 0A 110 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 878 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 00733415D0029 ; Les Armas le Haut ; parcelles A 5, A 6, A 2460 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 773 m² ; annulé
- 18/01/2016 ; permis de construire 00733415D0037 ; Chem du Pradal ; parcelle A 4000 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé
- 12/01/2016 ; permis de construire 00733415D0025 ; Les Gras Ouest - Naves ; parcelles B 533, B 1042, B 1114 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 511 m² ; autorisé
- 12/01/2016 ; permis de démolir 00733415D0002 ; Le Village de Naves ; parcelle A 1365 ; autorisé
- 23/12/2015 ; permis de construire 00733415D0022 ; Le Gras  Naves ; parcelle B 1138 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 13/12/2015 ; permis de construire 00733415D0027 ; Chem du Pradal ; parcelle A 4000 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé
- 06/11/2015 ; permis de construire 00733415D0026 ; Terre Rouge ; parcelle A 3908 ; 24 m² ; terrain 557 m² ; autorisé ; SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- 06/11/2015 ; permis de démolir 00733415D0001 ; Rte du Vivarais ; parcelle A 1133 ; autorisé
- 21/10/2015 ; permis de construire 00733415D0020 ; Rue Porte de L Oie ; parcelle A 806 ; terrain 65 m² ; autorisé
- 12/10/2015 ; permis de construire 00733415D0023 ; Imp des Rons ; parcelles A 4053, A 4051, A 3958 ; 1 logement, 175 m² ; autorisé
- 18/09/2015 ; permis de construire 00733415D0018 ; Boissede ; parcelle A 187 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 4 164 m² ; commencé
- 18/09/2015 ; permis de construire 00733415D0021 ; Montee du Carmel ; parcelles A 592, A 595 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 2 215 m² ; annulé
- 06/08/2015 ; permis de construire 00733415D0015 ; Le Gras Ouest ; parcelle B 1078 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 594 m² ; autorisé
- 31/07/2015 ; permis de construire 00733415D0019 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 22/07/2015 ; permis de construire 00733415D0012 ; 12 Av du General de Gaulle ; parcelles A 3631, A 3636 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 856 m² ; annulé
- 13/07/2015 ; permis de construire 00733415D0013 ; Zi Champ Vert ; parcelle A 3295 ; 453 m² ; terrain 1 565 m² ; commencé ; SCI QUATREF
- 22/06/2015 ; permis de construire 00733415D0009 ; 1 logement, 73 m² ; autorisé
- 22/06/2015 ; permis de construire 00733415D0010 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 02/06/2015 ; permis de construire 00733415D0007 ; 6 Chem des Conchettes ; parcelle A 3967 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 09/05/2015 ; permis de construire 00733415D0004 ; Chem du Chateau ; parcelle A 834 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 09/05/2015 ; permis de construire 00733415D0005 ; Plaine de Chabiscol ; parcelles A 53, A 1279, A 1281 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 250 m² ; autorisé
- 20/04/2015 ; permis de construire 00733415D0003 ; Ygresiere ; parcelle B 737 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 792 m² ; commencé
- 30/03/2015 ; permis de construire 00733415D0002 ; Chem du Haut Gras ; parcelle B 12 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 8 850 m² ; autorisé
- 22/02/2015 ; permis de construire 00733414D0028 ; 11bis Chem des Mineurs ; parcelle B 931 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 503 m² ; autorisé
- 11/12/2014 ; permis de construire 00733414D0012 ; Chassagnes - les Parrots ; parcelles A 1253, A 1268 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé
- 04/12/2014 ; permis de construire 00733414D0023 ; Chem du Pradal ; parcelle A 2767 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 25/11/2014 ; permis de construire 00733414D0022 ; Chem de Berrias ; parcelle B 296 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 22/09/2014 ; permis de construire 00733414D0016 ; Les Armas ; parcelle A 2768 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 22/09/2014 ; permis de construire 00733414D0019 ; Le Pradal ; parcelle A 957P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 149 m² ; autorisé
- 12/08/2014 ; permis de construire 00733414D0013 ; Ygresiere ; parcelle B 736 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 07/08/2014 ; permis de construire 00733414D0011 ; Champ Vert ; parcelle A 3297 ; 52 m² ; terrain 2 012 m² ; terminé ; LA CALADE
- 21/07/2014 ; permis de construire 00733414D0010 ; Le Pradal ; parcelle A 957 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 149 m² ; annulé
- 22/05/2014 ; permis de construire 00733413D0039 ; Rte de Malbosc  le Manas ; parcelles C 5, C 8, C 9 ; 600 m² ; autorisé
- 22/04/2014 ; permis de construire 00733414D0006 ; Terres Rouges - les Armas Haut ; parcelles A 66, A 65, A 64 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 4 040 m² ; autorisé
- 18/04/2014 ; déclaration préalable 00733414D0017 ; Chem du Haut Gras ; parcelle A 1621 ; 14 m² ; terrain 9 250 m² ; autorisé ; ITAS TIM
- 22/03/2014 ; permis de construire 00733414D0004 ; 5 Chem de la Picholine ; parcelles A 2319, A 2317, A 732 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 13/03/2014 ; déclaration préalable 00733414D0010 ; 11 Rte de Paiolive ; parcelle A 861 ; 3 m² ; terrain 2 640 m² ; autorisé
- 03/03/2014 ; permis de construire 00733413D0020 ; 65 Rue de la Berche ; parcelles A 1367, A 1365, A 1367 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 238 m² ; autorisé
- 19/02/2014 ; permis de construire 00733413D0035 ; 1 Chem du Castel ; parcelle A 3970 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 00733413D0036 ; Les Gras Ouest ; parcelle B 1046 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 048 m² ; autorisé
- 17/02/2014 ; permis de construire 00733413D0033 ; 21 Rte de Naves ; parcelle A 1258 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/01/2014 ; permis de construire 00733413D0030 ; Champfagou ; parcelle A 497 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 15 400 m² ; autorisé
- 08/01/2014 ; déclaration préalable 00733414D0002 ; 7 Rte de Paaãâaãâ¯olive ; parcelle A 879 ; 10 m² ; autorisé
- 05/12/2013 ; permis de construire 00733413D0029 ; Les Conchettes ; parcelle A 3911 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 448 m² ; autorisé
- 30/11/2013 ; permis de construire 00733413D0016 ; Les Gras Ouest Naves ; parcelles B 178, B 177, B 176 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 8 420 m² ; autorisé
- 19/11/2013 ; permis de construire 00733413D0027 ; Les Conchettes ; parcelles A 3690, A 3688, A 3687 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/10/2013 ; permis de construire 00733413D0022 ; L Estrade ; parcelle A 1043 ; 4 logements, 274 m² ; terrain 2 321 m² ; autorisé ; SCI PORTES DES VANS
- 09/10/2013 ; permis de construire 00733413D0021 ; Les Conchettes ; parcelles A 388, A 389 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 420 m² ; commencé
- 07/10/2013 ; permis de construire 00733413D0024 ; Chem de L Hermitage ; parcelle B 730 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 510 m² ; commencé
- 19/09/2013 ; permis de construire 00733413D0023 ; Le Pradal ; parcelles A 92, A 91P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 629 m² ; autorisé
- 02/08/2013 ; permis de construire 00733413D0015 ; Le Serre du Cocu - Naves ; parcelles A 1243, A 1244, A 112 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 3 190 m² ; annulé
- 15/07/2013 ; permis de construire 00733413D0007 ; Plaine de Chabiscol ; parcelle A 1279 ; 159 m² ; annulé
- 28/06/2013 ; déclaration préalable 00733413D0027 ; Le Village - Chassagnes ; parcelle A 1218 ; 1 logement ; autorisé
- 25/06/2013 ; permis de construire 00733413D0004 ; Chem de la Transhumance ; parcelle B 1099 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 195 m² ; commencé
- 05/06/2013 ; permis de construire 00733413D0014 ; Les Gras ; parcelle B 1103 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 3 020 m² ; autorisé
- 23/05/2013 ; permis de construire 00733412D0035 ; Quartier du Temple ; parcelles A 1575, A 1576, A 1579 ; 19 logements, 1 438 m² ; terrain 8 945 m² ; annulé ; ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 02/05/2013 ; permis de construire 00733412D0038 ; Le Roussillon ; parcelles A 1054, A 1055, A 3419 ; 12 logements, 1 275 m² ; terrain 6 145 m² ; annulé ; CLAIRCHA
- 02/05/2013 ; permis de construire 00733413D0003 ; Chem de la Transhumance ; parcelle B 1100 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 1 506 m² ; commencé
- 21/04/2013 ; permis de construire 00733412D0037 ; Rue des Masseguisses ; parcelle A 939 ; 1 logement ; autorisé
- 19/04/2013 ; permis de construire 00733413D0009 ; Les Gras de Naves ; parcelle B 1103 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 3 020 m² ; annulé
- 15/04/2013 ; permis de construire 00733413D0008 ; 2501 Chem du Haut Gras ; parcelle B 637 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 4 294 m² ; commencé
- 10/04/2013 ; permis de construire 00733412D0042 ; Le Gras-Ouest ; parcelle B 1067 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 911 m² ; autorisé
- 25/03/2013 ; permis de construire 00733413D0006 ; Les Gras de Chassagne ; parcelle B 728 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 567 m² ; autorisé
- 25/03/2013 ; déclaration préalable 00733413D0010 ; Les Gras Ouest ; parcelles B 178, B 177, B 176 ; terrain 8 420 m² ; autorisé
- 14/03/2013 ; permis de construire 00733413D0001 ; L Estrade ; parcelle A 1043 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 321 m² ; annulé
- 01/03/2013 ; permis de construire 00733412D0031 ; La Chareyrasse ; parcelle B 963 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 25/02/2013 ; permis de construire 00733412D0036 ; 12 Rte de Brahic ; parcelle B 1067 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 00733412D0032 ; Chem de Granzon ; parcelle B 257 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 800 m² ; autorisé
- 20/02/2013 ; permis de construire 00733412D0039 ; Chem des Mineurs ; parcelle B 1047 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 17/02/2013 ; permis de démolir 00733412D0001 ; Chassagnes Haut ; parcelle A5 923 ; autorisé ; CAMPING LES CHENES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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