# Permis de construire de Leval (Territoire de Belfort) : 10 autorisations

De 2013 à 2023 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/12/2023 ; permis de construire 09006623A0001 ; 3 Rue de la Seigneurie ; parcelle A 454 ; 80 m² ; terrain 1 955 m² ; autorisé ; HOTELLERIE DE PLEIN AIR DU LAC DE LA SEIGNEURIE
- 28/01/2021 ; permis de construire 09006620A0003 ; Rue Principale ; parcelle ZB 114 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 789 m² ; autorisé
- 19/10/2020 ; permis de construire 09006620A0002 ; Rue Principale ; parcelle ZB 104 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 866 m² ; commencé
- 19/11/2019 ; permis de construire 09006619A0003 ; Rue Principale ; parcelles C 253, C 296, C 329 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé
- 07/02/2018 ; permis de construire 09006617A0002 ; Au Gros Poulait ; parcelle ZC 47 ; 1 948 m² ; autorisé ; GAEC DES NEUFS PRES
- 22/07/2016 ; permis de construire 09006616A0001 ; 5 Rue des Sablieres ; parcelle C 334 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 1 474 m² ; commencé
- 24/11/2015 ; permis de construire 09006615A0001 ; Les Ecarts de Leval ; parcelles ZD 3, ZD 4 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 05/02/2015 ; permis de construire 09006614A0002 ; Rue des Vosges ; parcelle ZD 96 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 265 m² ; terminé
- 16/07/2013 ; permis de construire 09006613A0001 ; Pres des Fosses ; parcelle ZD 83 ; 378 m² ; terrain 107 955 m² ; autorisé
- 07/03/2013 ; permis de construire 09006612A0002 ; Rue des Sablieres ; parcelles C 322P, C 323P ; 1 logement, 178 m² ; terrain 788 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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