# Impasse la Sapinière, 25270 Levier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.95591, 6.11231 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25334_0441.

## La parcelle

- Parcelle : AB 426 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 936 m²
- Identifiant : 25334000AB0426
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 725,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 498 kWh par an, pour 1 458 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine mixte d extension recente, du PLUi Altitude 800, en vigueur depuis le 07/04/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Mairie-justice de paix-halle

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 267 de la commune

- 23/12/2021 ; permis de construire 02533421P0042 ; 4a Imp de la Sapiniere ; parcelle AB 553 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 434 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis d'aménager 02533420P0001 ; Impasse de la Sapiniere ; parcelle AB 17 ; commencé ; ART-CAD 25

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/levier-25334/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 04/10/2024 ; vente ; 11 Imp la Sapiniere ; Dépendance, Appartement ; 110 000 € ; 32 m² bâtis
- 06/07/2023 ; vente ; 5 Imp la Sapiniere ; Maison ; 326 970 € ; 124 m² bâtis, 674 m² de terrain, 2 637 €/m²
- 29/05/2021 ; vente ; 3 Imp la Sapiniere ; Maison, Dépendance ; 321 000 € ; 109 m² bâtis, 1 538 m² de terrain, 2 945 €/m²
- 12/03/2021 ; vente ; 11 Imp la Sapiniere ; Local industriel. commercial ou assimilé, Appartement, Dépendance ; 172 500 € ; 93 m² bâtis

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 09/12/2025 ; 10 Impasse la Sapinière 25270 Levier ; maison, 107,1 m² ; énergie C, climat A
- 03/10/2025 ; 6 Impasse la Sapinière 25270 Levier ; maison, 70 m², construit en 2008 ; énergie C, climat A
- 22/07/2025 ; Impasse la Sapinière 25270 Levier ; appartement, 50,3 m², construit en 1950 ; énergie C, climat A
- 22/07/2025 ; Impasse la Sapinière 25270 Levier ; appartement, 62,6 m², construit en 1950 ; énergie D, climat B
- 22/07/2025 ; Impasse la Sapinière 25270 Levier ; appartement, 44,4 m², construit en 1950 ; énergie D, climat B
- 30/04/2025 ; Impasse la Sapinière 25270 Levier ; appartement, 47,7 m² ; énergie D, climat B
- 15/07/2024 ; Impasse la Sapinière 25270 Levier ; appartement, 39,5 m², construit en 2010 ; énergie D, climat B
- 03/08/2023 ; 6 Impasse la Sapinière 25270 Levier ; maison, 70,1 m² ; énergie E, climat B
- 06/02/2022 ; 5 Impasse la Sapinière 25270 Levier ; maison, 134,9 m², construit en 2008 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Louis Pergaud (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE (EUROVIA BFC) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/348899295) ; ASSOCIATION LES FAUVETTES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/784452682) ; TRANSPORTS PASTEUR (STPR) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/347558637) ; CLEMSO MECASOUDURE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/108120197) ; REGNIER SIRON (construction, https://auregistre.fr/entreprise/477613327) ; DS-SERVICES (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/949757868)
- Voies voisines : Rue des Genevriers (63 m) https://aucadastre.fr/levier-25334/rue-des-genevriers-0206.md ; Rue de Besançon (81 m) https://aucadastre.fr/levier-25334/rue-de-besancon-0020.md ; Rue du Crêt (82 m) https://aucadastre.fr/levier-25334/rue-du-cret-0120.md ; Allée des Epicéas (92 m) https://aucadastre.fr/levier-25334/allee-des-epiceas-0203.md ; Rue des Sapins (96 m) https://aucadastre.fr/levier-25334/rue-des-sapins-0442.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/levier-25334/impasse-la-sapiniere-0441
La commune : https://aucadastre.fr/levier-25334.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25334_0441