# Permis de construire de Levier (Doubs) : 267 autorisations

De 2013 à 2026 : 155 de logement, 69 de locaux, 21 d'aménagement, 22 de démolition. Sur les cinq dernières années, 79 autorisations et 87 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 02533426P0004 ; 14 Rue de la Motte ; parcelle AE 495 ; 1 logement, 136,46 m² ; terrain 1 120 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 02533425P0017 ; Rue de la Douet ; parcelle AD 571 ; 5 logements, 438 m² ; terrain 3 901 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 20/03/2026 ; permis de construire 02533425P0015 ; 3 Rue Charles Nicod ; parcelle AE 110 ; 1 logement ; terrain 874 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; permis de construire 02533425P0015 ; 3 Rue Charles Nicod ; parcelle AE 110 ; terrain 874 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 02533426P0001 ; 1 au Mouret ; parcelles ZH 84, ZH 85, ZH 41 ; 711 m² ; terrain 62 943 m² ; commencé ; GAEC DU MOURET
- 06/03/2026 ; permis d'aménager 02533426P0001 ; 27 Rue de Besancon ; parcelle AC 293 ; autorisé
- 04/03/2026 ; permis d'aménager 02533426P0002 ; 3 du Couchant ; parcelles ZK 111, ZK 80, ZK 86 ; autorisé
- 28/01/2026 ; permis de construire 02533425P0013 ; 7 Rue de Chapelle D Huin ; parcelles AD 592, AD 580 ; 2 logements, 227 m² ; terrain 644 m² ; autorisé ; S2B IMMOBILIER
- 28/01/2026 ; permis de construire 02533425P0014 ; 6 Rue de Champagnole ; parcelles AE 163, AE 162, AE 256 ; 1 logement ; terrain 2 542 m² ; autorisé ; ARCHIBIENS
- 26/01/2026 ; permis de construire 02533425P0010 ; 6 Impasse du Gravier ; parcelle AC 507 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 950 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 02533425P0012 ; 7 Rue du Stade ; parcelles AE 414, AE 197, AE 417 ; 98 m² ; terrain 2 098 m² ; autorisé ; ALEX LOMAZZI
- 29/12/2025 ; permis d'aménager 02533425P0002 ; Impasse du Gravier ; parcelle AC 507 ; terrain 950 m² ; commencé ; 3D BAT'
- 28/11/2025 ; permis de construire 02533425P0007 ; 10 Rue de la Douet ; parcelles AD 571, AD 186 ; 23 logements, 1 386 m² ; terrain 5 373 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 04/08/2025 ; permis de construire 02533425P0005 ; 5 Rue de la Nue ; parcelle AE 147 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 03/07/2025 ; permis de construire 02533425P0003 ; Bas du Plane ; parcelle ZB 98 ; 1 500 m² ; terrain 44 145 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT
- 23/06/2025 ; permis de construire 02533424P0019 ; 2 Rue des Salins ; parcelles AE 228, AE 229, AE 68 ; 1 541 m² ; terrain 7 235 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
- 28/04/2025 ; permis de construire 02533425P0002 ; 78b Rue de Salins ; parcelles AB 515, ZN 128 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 711 m² ; autorisé
- 21/04/2025 ; permis de construire 02533424P0022 ; 4 Rue de la Perriere ; parcelles ZK 56, ZK 55, ZK 103 ; 657 m² ; terrain 6 641 m² ; annulé ; SOC NOUV AUTOCARS TAXIS JEANNERET
- 11/03/2025 ; permis d'aménager 02533425P0001 ; Rue du Cret et Rue de Besa ; parcelles AB 58, AB 244, AB 348 ; terrain 6 929 m² ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 22/01/2025 ; permis de construire 02533424P0015 ; 2 Imp du Ponant ; parcelle ZK 197 ; 2 logements, 271 m² ; terrain 978 m² ; autorisé ; SCI DU BOIS LA JOUX
- 22/01/2025 ; permis d'aménager 02533424P0002 ; parcelles AE 68, AE 228, AE 229 ; commencé
- 14/01/2025 ; permis d'aménager 02533424P0003 ; 19 Rue de la Douet ; parcelle AD 571 ; autorisé ; NEOLIA
- 26/11/2024 ; permis de construire 02533424P0014 ; 11c Rue de la Petite Cote ; parcelles ZD 316, ZD 317, ZD 315 ; 695 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé ; MAELINE
- 18/11/2024 ; permis de construire 02533424P0013 ; 1b Pl de L Eglise ; parcelle AD 394 ; terrain 4 259 m² ; commencé ; COMMUNE DE LEVIER
- 24/08/2024 ; permis d'aménager 02533424P0001 ; Rue Paulette Guinchard ; parcelle AC 82 ; autorisé ; ZEBU MDB
- 29/07/2024 ; permis de construire 02533424P0012 ; 4 Rue du Plane ; parcelles AB 540, AB 539 ; 3 logements, 70 m² ; terrain 824 m² ; autorisé
- 24/05/2024 ; permis de démolir 02533424P0001 ; 3c Rue de la Douet ; parcelle AD 426 ; autorisé ; COMMUNE DE LEVIER
- 13/05/2024 ; permis de construire 02533424P0004 ; Rte du Cret ; parcelle AB 105 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 13/05/2024 ; permis de construire 02533424P0005 ; 1 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 114 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 280 m² ; autorisé ; LA FAITIERE
- 13/05/2024 ; permis de construire 02533424P0006 ; 5 Rue des Fauvettes ; parcelles ZC 236, ZC 237, ZC 229 ; 804 m² ; terrain 96 140 m² ; autorisé ; LES ECURIES DU BOURG
- 25/04/2024 ; permis de construire 02533424P0007 ; 7 C Rue du Moutet ; parcelle AB 382 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 347 m² ; commencé
- 02/04/2024 ; permis de construire 02533423P0024 ; 1a Rue de la Motte ; parcelles AE 68, AE 69, AE 70 ; 826 m² ; terrain 7 399 m² ; terminé ; COMMUNE DE LEVIER
- 27/03/2024 ; permis de construire 02533424P0002 ; Rte de Septfontaine ; parcelle ZD 238 ; 201 m² ; terrain 2 136 m² ; autorisé ; SCI DU COUCHANT
- 14/03/2024 ; permis de construire 02533424P0003 ; 3 Rue de la Vie ; parcelle ZC 22 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 560 m² ; terminé
- 01/03/2024 ; permis d'aménager 02533423P0008 ; 4 Imp des Graviers ; parcelle AC 308 ; autorisé ; STNJ
- 29/02/2024 ; permis d'aménager 02533423P0004 ; 7-9 Rue du Moutet ; parcelle AB 382p ; autorisé
- 26/02/2024 ; permis de construire 02533423P0027 ; 5 Rue du Tacot ; parcelle AE 394 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 742 m² ; autorisé
- 22/01/2024 ; permis de construire 02533423P0025 ; 6 Imp du Ponant ; parcelles ZK 187, ZK 196, ZK 193 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 10/01/2024 ; permis d'aménager 02533423P0002 ; Champs Begaud ; parcelle ZD 266 ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
- 12/12/2023 ; permis de construire 02533423P0023 ; 5 Imp du Ponant ; parcelle ZK 186 ; 160 m² ; terrain 2 243 m² ; terminé ; SOC NOUV AUTOCARS TAXIS JEANNERET
- 08/11/2023 ; permis de démolir 02533423P0002 ; 3 Rte de la Vie ; parcelle ZC 22 ; autorisé
- 20/10/2023 ; permis de construire 02533423P0016 ; Rue des Fauvettes ; parcelles AC 503, AC 501, AC 504 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 981 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 02533423P0007 ; 1bis Rue Alexis Rousset ; parcelles AE 329, AE 290 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 484 m² ; commencé
- 25/09/2023 ; permis de construire 02533423P0015 ; Rue de la Douet ; parcelle AD 560 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 701 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 02533423P0010 ; 2 Rue de Septfontaine ; parcelles ZD 204, ZD 243, ZD 244 ; 760 m² ; terrain 5 488 m² ; terminé
- 26/07/2023 ; permis de construire 02533423P0009 ; 9 Imp du Ponant ; parcelle ZK 190 ; 3 logements, 185 m² ; terrain 1 333 m² ; annulé ; SCI ALG
- 20/07/2023 ; permis de démolir 02533423P0001 ; 19 Rue de la Douet ; parcelle AD 571 ; autorisé ; COMMUNE DE LEVIER
- 27/06/2023 ; déclaration préalable 02533423P0018 ; 1 Rue du Deuil ; parcelle AE 444 ; 1 logement ; terrain 192 m² ; autorisé
- 15/06/2023 ; permis de construire 02533423P0008 ; 11 Imp du Ponant ; parcelle ZK 189 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 490 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis d'aménager 02533423P0001 ; 7 Rue de Chapelle D Huin ; parcelles AD 53P, AD 580 ; autorisé
- 24/04/2023 ; déclaration préalable 02533422P0050 ; 6 Rue de Salins ; parcelle AE 220 ; terrain 440 m² ; autorisé
- 17/03/2023 ; permis de construire 02533423P0001 ; Rue de la Petite Cote ; parcelles ZD 107, ZD 179 ; 1 m² ; terrain 6 479 m² ; terminé
- 24/02/2023 ; permis de construire 02533423P0002 ; 29 Rue de Salins ; parcelle AB 131 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 1 470 m² ; commencé
- 15/02/2023 ; permis de construire 02533422P0026 ; 3 5 Rue du Haut ; parcelles ZC 41, ZC 42, ZC 43 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 13/02/2023 ; permis de construire 02533422P0029 ; 7 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 234 ; 174 m² ; terrain 12 313 m² ; terminé ; COMMUNE DE LEVIER
- 10/02/2023 ; permis de construire 02533422P0023 ; Lot 01 Lotissement  le Gravier ; parcelle AC 493 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 10/02/2023 ; permis de construire 02533422P0027 ; 24 Rue de Besancon ; parcelles AB 47, AB 48 ; 112 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 07/02/2023 ; permis de construire 02533422P0020 ; 13 Rue de Besancon ; parcelle AC 491P ; 14 logements, 857 m² ; terrain 2 848 m² ; terminé ; SCCV LEVIER
- 01/02/2023 ; permis de construire 02533422P0028 ; 9 Rue de la Vie ; parcelle ZC 138 ; 1 logement ; terrain 850 m² ; terminé
- 13/01/2023 ; permis de construire 02533422P0022 ; 13 Rue de Besancon ; parcelle AC 493 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 5 792 m² ; commencé
- 15/12/2022 ; permis de construire 02533422P0016 ; 30 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 152 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 970 m² ; commencé
- 15/12/2022 ; permis de construire 02533422P0019 ; Lot le Gravier Lot N 3 ; parcelle AC 493P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 28/11/2022 ; permis de construire 02533422P0015 ; Imp du Prado ; parcelle AB 564 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 15/11/2022 ; permis de construire 02533422P0017 ; Za Champs Begaud ; parcelle ZD 162 ; 27 m² ; terrain 3 753 m² ; commencé ; T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION
- 28/09/2022 ; permis de construire 02533422P0012 ; 3 Lot Rue du Couchant ; parcelles ZK 120, ZK 139, ZK 173 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 889 m² ; terminé
- 13/09/2022 ; permis de construire 02533422P0010 ; 42b Rue de Besancon ; parcelle AB 553P ; 1 logement, 170 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 02533422P0005 ; Lot 2 Lot le Pegant  Rue de la Motte ; parcelle AE 496 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 117 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; déclaration préalable 02533422P0031 ; 19 m² ; autorisé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 18/07/2022 ; permis de construire 02533422P0008 ; 13 Rue de Salins ; parcelles AB 334, AB 376, AB 384 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 955 m² ; annulé ; PECCLET THIERRY IMMOBILIER
- 18/07/2022 ; permis de démolir 02533422P0002 ; 1a Pl de L Eglise ; parcelle AD 63 ; autorisé ; COMMUNE DE LEVIER
- 21/06/2022 ; permis de construire 02533422P0006 ; Au Mouret ; parcelle ZH 74 ; 1 356 m² ; terrain 53 101 m² ; commencé
- 13/06/2022 ; permis de démolir 02533422P0001 ; 22b Rue de Besancon ; parcelle AB 388 ; autorisé
- 23/05/2022 ; permis de construire 02533422P0003 ; 11b Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 310 ; 415 m² ; terrain 2 338 m² ; autorisé ; JEANNET
- 15/03/2022 ; permis de construire 02533421P0048 ; 4b Imp du 13 Mai 1958 ; parcelle AD 362 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 17/02/2022 ; permis d'aménager 02533421P0003 ; Rue de Besancon ; parcelles AC 445, AC 81, AC 80p ; terminé ; ZEBU MDB
- 09/02/2022 ; permis de construire 02533421P0023 ; 14 Rte de la Motte ; parcelle AE 495 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02533421P0040 ; 1 Pl Cretin ; parcelles AD 1, AD 315, AD 190 ; 20 m² ; terrain 23 904 m² ; commencé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 30/01/2022 ; permis de construire 02533421P0045 ; 4 Imp de la Sapiniere Lot 3 ; parcelle AB 533 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 774 m² ; terminé
- 03/01/2022 ; permis de construire 02533421P0038 ; 32 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 153 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 02533421P0046 ; 2 Imp du Carouge ; parcelle AD 163 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 302 m² ; terminé ; G2BAT
- 27/12/2021 ; permis d'aménager 02533421P0002 ; 10 Rue du Couchant ; parcelles ZK 120, ZK 137, ZK 139 ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de démolir 02533421P0004 ; 13 Rue de Besancon ; parcelles AC 445, AC 81, AC 80 ; autorisé ; ZEBU MDB
- 23/12/2021 ; permis de construire 02533421P0042 ; 4a Imp de la Sapiniere ; parcelle AB 553 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 434 m² ; terminé
- 22/12/2021 ; permis de construire 02533421P0039 ; 27 Rue de Pontarlier ; parcelles AD 27, AD 156 ; 4 logements ; terrain 348 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 02533421P0041 ; 7 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; déclaration préalable 02533421P0057 ; 1 Pl Cretin ; parcelle ZD 4 ; 200 m² ; terrain 8 700 m² ; autorisé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 29/10/2021 ; permis de construire 02533421P0033 ; La Tille ; parcelle ZK 141 ; 340 m² ; terrain 5 352 m² ; terminé ; COMMUNE DE LEVIER
- 27/10/2021 ; permis de construire 02533421P0032 ; 2 Rue Buisonniere ; parcelle ZD 283 ; 470 m² ; terrain 5 977 m² ; terminé ; SCI DU PETIT CLOS
- 23/10/2021 ; permis de construire 02533421P0031 ; 1 Pl Cretin ; parcelles AD 190, AD 315 ; 78 m² ; terrain 10 277 m² ; commencé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 20/10/2021 ; permis de construire 02533421P0037 ; 10 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 140 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02533421P0036 ; 1 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 144 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 599 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02533421P0034 ; 6 Imp du Prado ; parcelle AB 163 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 632 m² ; commencé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02533421P0035 ; 25 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 157 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 23/08/2021 ; permis de construire 02533421P0019 ; 4 Imp du Carouge ; parcelles AD 360, AD 143 ; 7 logements ; terrain 1 959 m² ; commencé ; LE ROCHERET
- 23/08/2021 ; permis de construire 02533421P0028 ; 5 Imp du Prado ; parcelle AB 546 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 02533421P0030 ; 6 Imp du Prado ; parcelle AB 546 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 02/08/2021 ; permis de construire 02533421P0029 ; 9 Imp des Prado ; parcelle AB 546 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 359 m² ; terminé
- 02/07/2021 ; permis de construire 02533421P0025 ; 8 Simone Veil ; parcelle ZB 148 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 04/06/2021 ; permis de construire 02533421P0021 ; 41 Rue de Salins ; parcelle AB 373 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 6 886 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de démolir 02533421P0001 ; 16 Rue de Besancon ; parcelle AB 62 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 03/05/2021 ; permis de démolir 02533421P0002 ; 10 Pl Bugnet ; parcelle AE 66 ; autorisé ; COMMUNE DE LEVIER
- 30/04/2021 ; permis de construire 02533421P0015 ; 2 Simone Veil ; parcelle ZB 145 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 23/04/2021 ; permis de construire 02533421P0018 ; 7 Rue Simone Weil ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 732 m² ; annulé
- 02/04/2021 ; permis de construire 02533421P0012 ; 2 Rue de la Nue ; parcelle AE 153A ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 661 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02533421P0001 ; 2 Rue Alexis Rousset ; parcelle AE 91 ; 2 logements, 45 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02533421P0009 ; 3 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 143 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02533421P0010 ; 5 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 142 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 22/03/2021 ; permis de construire 02533421P0013 ; 6 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 147 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 12/03/2021 ; permis de construire 02533421P0004 ; 3 Rue des Champs Begaud ; parcelle ZD 263 ; 57 m² ; terrain 1 132 m² ; commencé ; VIMOBA
- 05/03/2021 ; permis de construire 02533421P0005 ; 23 Rue de Chapelle D Huin ; parcelle ZI 99 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; permis de construire 02533421P0008 ; 12 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 139 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 19/02/2021 ; permis de construire 02533421P0003 ; 4 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 146 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 02533420P0028 ; 24 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 149 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 13/01/2021 ; permis de construire 02533420P0025 ; 38 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 156 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02533420P0022 ; Rue de la Nue ; parcelle AD 555 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 615 m² ; commencé ; WARIE
- 07/01/2021 ; permis de démolir 02533420P0003 ; 21 Rue de Chapelle D Huin ; parcelle ZI 99 ; autorisé
- 28/12/2020 ; permis de construire 02533420P0027 ; 31b Rue de Besancon ; parcelle AC 332P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02533420P0026 ; 10 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 122 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 072 m² ; terminé
- 14/11/2020 ; permis d'aménager 02533420P0003 ; 8 Rue du Stade ; parcelles AB 546, AB 163, AB 162 ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 02533420P0019 ; 26 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 150 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 08/10/2020 ; permis de construire 02533420P0020 ; 16 Rue de Pontarlier ; parcelles AD 18, AD 19 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 530 m² ; annulé
- 13/09/2020 ; permis de construire 02533420P0016 ; 36 Lot les Hauts du Plane ; parcelle ZB 155 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; permis de construire 02533420P0013 ; Au Mouret ; parcelle ZH 74 ; 1 212 m² ; terrain 53 101 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de démolir 02533420P0002 ; 8 Rue du Stade ; parcelle AB 546 ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis d'aménager 02533420P0002 ; 12 Rue de la Motte ; parcelle AE 407 ; commencé
- 15/07/2020 ; déclaration préalable 02533420P0017 ; Place Bugnet ; parcelle AD 104 ; 9 m² ; terrain 641 m² ; autorisé ; FROMAGERIE BADOZ
- 12/07/2020 ; permis de construire 02533420P0011 ; Rue du Curtil Moulin ; parcelle ZC 53 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02533420P0012 ; Lot Lot 34 Rue Bousson ; parcelle ZB 151 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis d'aménager 02533420P0001 ; Impasse de la Sapiniere ; parcelle AB 17 ; commencé ; ART-CAD 25
- 25/05/2020 ; permis de construire 02533420P0008 ; 6a Rue de Chapelle D Huin ; parcelle AD 505 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 02533420P0005 ; 7c Rue de la Nue ; parcelles AD 551, AD 554 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 955 m² ; commencé
- 04/05/2020 ; permis de construire 02533420P0002 ; 1 Rue des Gentianes ; parcelle AC 455 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 24/04/2020 ; permis de construire 02533420P0007 ; 34 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 154 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 17/04/2020 ; permis de démolir 02533420P0001 ; 9 Pl de Verdun et Rue A. Rousse ; parcelles AE 444, AE 94 ; annulé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
- 06/04/2020 ; déclaration préalable 02533420P0011 ; 6a Rue du Rocheret ; parcelle AD 1 ; terrain 550 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; déclaration préalable 02533420P0002 ; Le Mont ; parcelle ZL 129 ; 2 logements ; terrain 17 680 m² ; autorisé
- 06/02/2020 ; permis de construire 02533419P0032 ; 39 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 164 ; 2 logements, 145 m² ; terrain 913 m² ; commencé ; SAILLARD IMMO
- 21/01/2020 ; permis de démolir 02533419P0003 ; 14 Rue de Besancon ; parcelle AB 334 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 20/12/2019 ; permis de construire 02533419P0025 ; Rue de la Gare  N 12 14 16 ; parcelles AE 139, AE 138 ; 6 logements, 564 m² ; commencé ; SCI DES 2 CHENES
- 06/12/2019 ; permis de construire 02533419P0026 ; 11 Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 295P ; 415 m² ; terrain 2 347 m² ; terminé ; CARROSSERIE PEINTURE HUOT-MARCHAND
- 20/11/2019 ; permis de construire 02533419P0031 ; 20 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 136 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 15/11/2019 ; permis de construire 02533419P0029 ; 19 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 132 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 15/11/2019 ; permis de construire 02533419P0030 ; 14 Rue Simone Veil ; parcelle ZB 138 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 28/10/2019 ; permis de construire 02533419P0028 ; 1a Rue des Mesanges ; parcelle AB 327 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 18/10/2019 ; permis de construire 02533419P0024 ; 8 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 121 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 27/09/2019 ; permis de construire 02533419P0021 ; 9 Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 293 ; 99 m² ; terrain 1 774 m² ; commencé
- 22/09/2019 ; permis de construire 02533419P0020 ; 3 Chem des Eglantiers ; parcelles AC 303, ZC 170 ; 118 m² ; terrain 1 646 m² ; autorisé
- 16/09/2019 ; permis de construire 02533419P0023 ; 22 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 135 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 07/09/2019 ; permis de construire 02533419P0015 ; 2e Rue de la Nue ; parcelles AE 205, AE 453 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 575 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 02533419P0016 ; 17 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 131 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 02533419P0018 ; 6 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 120 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 02533419P0014 ; Rue de Vuillafans ; parcelles AD 315, AD 190 ; 97 m² ; terrain 6 924 m² ; terminé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 24/06/2019 ; permis de construire 02533419P0012 ; 19 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 132 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 714 m² ; annulé
- 03/05/2019 ; permis de démolir 02533419P0002 ; 16 Rue de Besancon ; parcelle AB 62 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 24/04/2019 ; permis de construire 02533419P0007 ; 3 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 126 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 474 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 02533419P0004 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AD 509 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 10/04/2019 ; permis de démolir 02533419P0001 ; 74 Rue de Salins ; parcelle AB 371 ; autorisé
- 06/04/2019 ; permis de construire 02533419P0005 ; Lotissement les Hauts du P ; parcelle ZB 129 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 22/03/2019 ; permis de construire 02533419P0001 ; 13 Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 267 ; 400 m² ; terrain 5 104 m² ; terminé ; GRILLET CONCEPT
- 07/03/2019 ; permis de construire 02533418P0034 ; 1 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 127 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 388 m² ; commencé
- 06/03/2019 ; permis de construire 02533419P0002 ; 16 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 125 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 691 m² ; terminé
- 26/01/2019 ; permis de construire 02533418P0032 ; 23 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 134 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 941 m² ; terminé
- 09/01/2019 ; permis de construire 02533418P0030 ; 21 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 133 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 02533418P0031 ; 18 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 137 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 13/12/2018 ; permis de construire 02533418P0029 ; 12 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 123 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 02533418P0025 ; 12a Rue de Pontarlier ; parcelle AD 21P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 12/10/2018 ; permis de construire 02533418P0021 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZK 182 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 811 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 02533418P0023 ; 15 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 130 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 26/09/2018 ; permis de construire 02533418P0011 ; 15 Rue de Salins ; parcelle AB 93 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; déclaration préalable 02533418P0034 ; Rue de Vuillafans ; parcelles AD 315, AD 190 ; 6 m² ; terrain 10 277 m² ; terminé ; O.G.E.C.GROUPE SCOLAIRE LASALLE
- 14/09/2018 ; permis de construire 02533418P0022 ; 29bis Rue de Pontarlier ; parcelles AD 145, AD 146 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 560 m² ; commencé
- 04/09/2018 ; permis de construire 02533418P0016 ; 10a Rue de Champagnole ; parcelle ZI 196 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé
- 23/08/2018 ; permis de démolir 02533418P0003 ; 16 Rue de Besancon ; parcelle AB 62 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 18/08/2018 ; permis de construire 02533418P0010 ; 7 Rue Nicod ; parcelles AE 122, AE 123, AE 327 ; 896 m² ; autorisé ; ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- 04/08/2018 ; permis de construire 02533418P0019 ; 14 Rue Madeline Bousson ; parcelle ZB 124 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 772 m² ; terminé
- 04/08/2018 ; permis d'aménager 02533418P0001 ; 29 Rue de Pontarlier ; parcelles AD 145, AD 146, AD 546 ; autorisé
- 19/07/2018 ; permis de construire 02533418P0004 ; 5b Rue Charles Nicod ; parcelle AE 425 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 06/07/2018 ; permis de construire 02533418P0006 ; Granges Maillot ; parcelles B 44, B 31 ; 300 m² ; terrain 35 937 m² ; terminé ; GAEC DE LA CUVETTE
- 29/06/2018 ; permis de construire 02533418P0009 ; 6 Rue de Chapelle D Huin ; parcelle AD 504 ; 3 logements ; terrain 2 320 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 02533418P0007 ; 4 Rue Madeleine Bousson ; parcelle ZB 119 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; permis de construire 02533418P0012 ; Granges Maillot ; parcelles B 44, B 31 ; 275 m² ; terrain 35 937 m² ; commencé ; GAEC DE LA CUVETTE
- 15/06/2018 ; permis de construire 02533418P0008 ; Route de Gevresin ; parcelle ZB 118 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 553 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; déclaration préalable 02533418P0009 ; 39 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 164 ; 2 logements ; terrain 913 m² ; autorisé ; SAILLARD IMMO
- 17/05/2018 ; permis de démolir 02533418P0002 ; 39 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 164 ; autorisé ; SAILLARD IMMO
- 02/05/2018 ; permis de démolir 02533418P0001 ; 16 Rue de Besancon ; parcelle AB 62 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 26/04/2018 ; permis de construire 02533417P0037 ; Lot les Hauts du Plane Lot11 ; parcelle ZB 113 ; 15 logements, 986 m² ; terrain 4 378 m² ; terminé ; NEOLIA
- 18/04/2018 ; permis de construire 02533418P0002 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZH 112 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 839 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02533418P0001 ; Rue du Levant ; parcelle ZD 275 ; 1 498 m² ; terrain 10 439 m² ; terminé ; ALPHA BAT
- 14/03/2018 ; permis de construire 02533417P0033 ; 5 Rue du Plane ; parcelle AB 391 ; 10 logements, 730 m² ; terrain 2 807 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 02/03/2018 ; permis de construire 02533417P0035 ; Lotissement les Hauts du P ; parcelle ZB 113 ; 12 logements, 893 m² ; terrain 4 378 m² ; commencé ; NEOLIA
- 05/02/2018 ; permis de construire 02533417P0036 ; 9 Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 290 ; 200 m² ; terrain 344 m² ; terminé
- 27/01/2018 ; permis de construire 02533417P0032 ; Au Mouret ; parcelle ZH 74 ; 213 m² ; terrain 53 101 m² ; terminé
- 20/01/2018 ; permis de construire 02533417P0034 ; 1 Rue de Traverse ; parcelles ZD 291, ZD 292, ZD 259 ; 428 m² ; terrain 1 790 m² ; commencé ; LE CREUX DU VENT
- 12/12/2017 ; permis de construire 02533417P0030 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle AE 418 ; 2 logements, 227 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé ; SCI ROMANCE
- 01/12/2017 ; permis de construire 02533417P0031 ; La Sauce ; parcelle ZH 133 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 996 m² ; terminé
- 20/11/2017 ; permis de construire 02533417P0028 ; Rue de la Perriere ; parcelles ZK 176, AB 506 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 01/11/2017 ; permis de construire 02533417P0027 ; Rue du Levant ; parcelle ZD 199 ; 67 m² ; terrain 9 847 m² ; terminé ; ALPHA BAT
- 24/10/2017 ; permis de construire 02533417P0016 ; Champs Begaud ; parcelles ZD 278, ZD 279 ; 164 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02533417P0024 ; 11 Rue du Stade ; parcelle AE 194 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 4 460 m² ; terminé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02533417P0025 ; 13 Rue du Stade ; parcelle AE 194 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 460 m² ; annulé
- 05/10/2017 ; permis de construire 02533417P0022 ; 7b Rue de la Nue ; parcelle AD 553 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 739 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 02533417P0020 ; 2 Bis Rue des Prairies ; parcelles AD 549, AD 549 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 02533417P0021 ; 6 Rue de la Sauce ; parcelle ZH 134 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 05/08/2017 ; permis de construire 02533417P0009 ; Impasse Clos saint Claudea ; parcelles AD 149, AD 547, AD 491 ; 3 logements, 366 m² ; terrain 1 790 m² ; commencé
- 23/06/2017 ; permis de construire 02533417P0010 ; 8 Rue de la Sauce ; parcelle ZH 315 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 23/06/2017 ; permis de démolir 02533417P0001 ; Rue de la Motte ; parcelle AE 113 ; autorisé ; COMMUNE DE LEVIER
- 06/06/2017 ; permis de construire 02533417P0005 ; Voie du Levant ; parcelle ZD 199 ; 67 m² ; terrain 9 847 m² ; autorisé ; ALPHA BAT
- 27/05/2017 ; permis de construire 02533417P0004 ; 1 Rue des Clarines ; parcelle AC 414 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 02533417P0008 ; 10 Rue Notre Dame ; parcelle AC 410P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02533416P0020 ; 1 Place de L Eglise ; parcelle AD 394 ; 55 m² ; terrain 4 259 m² ; terminé ; COMMUNE DE LEVIER
- 04/02/2017 ; permis de construire 02533416P0021 ; Rue de la Perriere ; parcelles AB 135, AB 134, AB 133 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 595 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 02533416P0019 ; Rue de la Douet ; parcelle ZC 138P ; 1 logement, 136 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis d'aménager 02533416P0002 ; Rue du Plane ; parcelles AC 383, AC 273, ZB 113 ; terminé ; PROMOTION COMTOISE
- 05/12/2016 ; permis d'aménager 02533416P0001 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZH 114 ; terminé
- 07/11/2016 ; permis de construire 02533416P0017 ; 4b Rue Victor Hugo ; parcelle AD 509 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 906 m² ; autorisé
- 14/10/2016 ; permis de démolir 02533416P0003 ; 3 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 115 ; autorisé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02533416P0014 ; Rue de la Traverse ; parcelle ZD 285 ; 326 m² ; terrain 1 226 m² ; autorisé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02533416P0015 ; Granges Maillot ; parcelle D 8 ; 1 043 m² ; terrain 2 350 m² ; autorisé ; GAEC DE MAILLOT BOURIOT
- 03/09/2016 ; permis de démolir 02533416P0002 ; Le Vieux Chalet ; parcelle A 41 ; autorisé
- 26/07/2016 ; permis de construire 02533416P0008 ; Rue de L Allier ; parcelle ZL 155 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 935 m² ; terminé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02533416P0013 ; 5 Pl Bugnet ; parcelle AD 542 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 160 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 02533416P0012 ; Granges Maillot ; parcelles C 38, C 36 ; 3 080 m² ; terrain 28 796 m² ; autorisé ; GAEC DE MAILLOT BOURIOT
- 08/07/2016 ; permis de construire 02533416P0011 ; Chemin N 3  Levier A Gevre ; parcelle ZB 98 ; 411 m² ; terrain 44 415 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ROUSSET DU PEGANT
- 17/06/2016 ; permis de démolir 02533416P0001 ; 16 Rue de Besancon ; parcelle AB 62 ; autorisé ; SCI DU GRAVIER
- 10/06/2016 ; permis de construire 02533416P0001 ; 6 Rue de Salins ; parcelle AE 220 ; 2 logements, 44 m² ; terrain 440 m² ; autorisé ; ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE
- 03/06/2016 ; permis de construire 02533416P0006 ; 11 Rue du Couchant ; parcelle ZK 166 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé
- 17/05/2016 ; permis de construire 02533416P0005 ; 13 du Clos saint Claude ; parcelle AD 492 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 225 m² ; terminé
- 01/04/2016 ; permis de construire 02533416P0004 ; Granges Maillot ; parcelle C 42 ; 1 696 m² ; autorisé ; GAEC DE MAILLOT BOURIOT
- 18/03/2016 ; permis de construire 02533416P0003 ; Ferme du Chalet - Granges Maillot ; parcelles A 82, A 49 ; 489 m² ; terrain 54 010 m² ; terminé ; GAEC DU CHALET
- 16/03/2016 ; permis de construire 02533416P0002 ; Rue de Chapelle D Huin ; parcelle ZH 50 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 20 100 m² ; terminé
- 24/02/2016 ; permis de construire 02533415P0022 ; Rue du Levant ; parcelle ZD 199 ; 2 932 m² ; terrain 9 847 m² ; annulé ; ALPHA BAT
- 10/02/2016 ; permis de construire 02533415P0023 ; Gros Maillot ; parcelles L 54, L 56, L 57 ; 2 074 m² ; terrain 14 625 m² ; terminé ; GAEC DE MAILLOT BOURIOT
- 06/11/2015 ; permis de construire 02533415P0021 ; Za Champs Begaud ; parcelle ZD 281 ; 517 m² ; terrain 6 982 m² ; autorisé ; GIRARD TRANSNEGOCE
- 29/10/2015 ; permis de construire 02533415P0018 ; Rue de L Allier ; parcelle ZC 240 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 103 m² ; commencé
- 03/10/2015 ; permis de construire 02533415P0015 ; 4b Rue de L Allier ; parcelle ZC 243 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 17/06/2015 ; permis de construire 02533415P0012 ; 4bis Rue Victor Hugo ; parcelle AD 509 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 906 m² ; annulé
- 07/05/2015 ; permis de construire 02533415P0009 ; 4 Rue de L Allier ; parcelle ZC 155 ; 4 logements, 375 m² ; terrain 935 m² ; annulé ; AMAR IMMO
- 07/05/2015 ; permis de construire 02533415P0010 ; 8c Rue du Stade ; parcelles AB 502, AB 501 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 919 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 02533415P0006 ; 1 Pl de Verdun ; parcelles AE 335, AE 288, AE 79 ; 11 logements, 15 m² ; terrain 1 319 m² ; terminé ; FBSJ
- 06/05/2015 ; permis de construire 02533415P0008 ; Rue des Gentianes ; parcelle AC 385P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 010 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 02533415P0006 ; 1 Pl de Verdun ; parcelles AE 335, AE 288, AE 79 ; 15 m² ; terrain 1 319 m² ; terminé ; FBSJ
- 29/04/2015 ; permis de construire 02533414P0026 ; 2d Rue de la Nue ; parcelles ZI 191P, AE 424P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 576 m² ; terminé ; GMRV
- 29/04/2015 ; permis de construire 02533415P0011 ; Ld Champ du Tronc ; parcelle ZC 244 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé
- 25/04/2015 ; permis de construire 02533415P0007 ; 17 Rue de Champagole ; parcelles ZI 172, ZI 170, ZI 121 ; 710 m² ; terrain 20 030 m² ; autorisé
- 22/04/2015 ; permis de construire 02533415P0002 ; 4 Rue de Pontarlier ; parcelle AD 395 ; 34 m² ; terrain 228 m² ; commencé
- 13/04/2015 ; permis de construire 02533415P0005 ; parcelles AD 507, AD 506, AD 324 ; 3 318 m² ; terrain 13 591 m² ; terminé
- 02/04/2015 ; permis de construire 02533414P0027 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZH 113 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 113 m² ; commencé
- 20/03/2015 ; permis de construire 02533415P0003 ; 5 Rue des Mesanges ; parcelle AB 370 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 11/02/2015 ; permis de construire 02533414P0024 ; 8a Rue du Stade ; parcelles AB 503, AB 500 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis d'aménager 02533407E0001 ; Rue de la Doline ; parcelles ZD 277, ZD 223, ZD 222 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800
- 29/11/2014 ; permis de construire 02533414P0023 ; 1 Rue de Traverse ; parcelles ZD 276, ZD 226, ZD 227 ; 535 m² ; terrain 2 242 m² ; terminé ; LE CREUX DU VENT
- 21/11/2014 ; permis de construire 02533414P0014 ; 10a Rue de L Allier ; parcelles ZC 241, ZC 242 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 03/11/2014 ; permis d'aménager 02533414P0001 ; Rue de Traverse ; parcelles ZD 252p, ZD 253p, ZD 262p ; terminé
- 07/10/2014 ; permis de construire 02533414P0020 ; Rue des Mesanges ; parcelles ZN 51, AB 370 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02533414P0013 ; 3 Rue de la Douet ; parcelle AD 108 ; 50 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 05/09/2014 ; permis de construire 02533414P0011 ; Rue du Stade ; parcelles AB 503P, AB 502P, AB 501P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 04/07/2014 ; permis de construire 02533414P0016 ; 1 Rue du Levant ; parcelle ZD 255 ; 496 m² ; terrain 3 344 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 02533413P0013 ; Rue du Levant ; parcelle ZD 199 ; 209 m² ; terrain 9 847 m² ; annulé ; ALPHA BAT
- 15/04/2014 ; permis de construire 02533413P0014 ; 12 Rte du Rocheret ; parcelle AD 501 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 66 900 m² ; commencé
- 21/12/2013 ; permis de construire 02533413P0012 ; Pl de Verdun ; parcelles UA 341, UA 242 ; 902 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 13/12/2013 ; permis de démolir 02533413P0002 ; 5 Rue du Plane ; parcelle AB 391 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 27/11/2013 ; permis de construire 02533413P0011 ; Rue de la Periere ; parcelle ZK 178 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 452 m² ; terminé
- 07/11/2013 ; permis de construire 02533413P0009 ; Rue de la Periere ; parcelle AB 492 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis de construire 02533413P0008 ; 13 Rue de la Petite Cote ; parcelle ZD 267 ; 687 m² ; terrain 5 104 m² ; terminé ; ILOA
- 01/06/2013 ; permis de construire 02533413P0004 ; 31bis Rue de Besancon ; parcelle ZB 93 ; 8 m² ; terrain 149 447 m² ; terminé
- 10/04/2013 ; permis de construire 02533413P0003 ; Les Granges Maillot ; parcelles A 81, A 49 ; 1 418 m² ; terrain 67 750 m² ; terminé ; GAEC DU CHALET
- 29/01/2013 ; permis de construire 02533412P0021 ; Zi du Champ Begaud ; parcelles ZD 179, ZD 107, ZD 106 ; 860 m² ; terrain 6 932 m² ; autorisé ; SCI FUMEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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