# Permis de construire de Ley (Moselle) : 10 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/08/2025 ; déclaration préalable 0573972500004 ; 48 Rue Principale ; parcelle 01 113 ; terrain 1 893 m² ; autorisé
- 26/11/2021 ; permis de construire 05739721V0003 ; 8 Lotissement du Grand Maix ; parcelle 08 56 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 989 m² ; annulé
- 01/07/2020 ; permis de construire 05739719V0001 ; La Corvee ; parcelles 02 112, 02 162, 02 165 ; 55 m² ; terrain 12 826 m² ; autorisé
- 03/11/2017 ; permis de construire 05739717V0003 ; 5 Chemin Rural - Lotissement ; parcelle 8 63 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 091 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 05739717V0002 ; 03 le Grand Maix ; parcelle 08 57 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 966 m² ; commencé
- 13/07/2017 ; permis de construire 05739717V0001 ; Lotissement le Grand Maix ; parcelle 8 58 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 14/03/2016 ; permis de construire 05739716V0001 ; 10 Lotissement du Grand Maix ; parcelle 08 55 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 28/07/2015 ; permis de construire 05739715V0003 ; Rue Principale  Rd N 22 ; parcelle 08 50 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 11 159 m² ; commencé
- 24/04/2015 ; permis de construire 05739715V0001 ; Chem de Ceinture Sud ; parcelles 02 135, 02 134 ; 280 m² ; terrain 3 048 m² ; autorisé
- 25/08/2014 ; permis de construire 05739714V0001 ; A la Voie de Marsal ; parcelles 01 108, 01 107, 01 58 ; 395 m² ; terrain 14 703 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE JAMBOIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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