# Permis de construire de Leyssard (Ain) : 18 autorisations

De 2013 à 2023 : 12 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/11/2023 ; permis de construire 00121423H0003 ; 255 Grande Rue ; parcelle 0F 446 ; 2 logements ; terrain 473 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; déclaration préalable 00121421H0005 ; Sur la Cote ; parcelle ZC 93 ; 7 m² ; terrain 51 300 m² ; autorisé ; ATC FRANCE
- 15/04/2021 ; permis de construire 00121420H0006 ; Rue Rue du Quart d'Amont ; parcelles ZA 115, ZA 116, ZA 117 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 385 m² ; commencé ; COMMUNE DE LEYSSARD
- 22/02/2021 ; permis de construire 00121420H0005 ; 184 Rue du Cret ; parcelle 0C 848 ; 70 m² ; terrain 2 355 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 00121420H0003 ; 91 Rue du Chateau- Balvay ; parcelles 0A 2137, ZA 18, 0A 1816 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 9 225 m² ; terminé
- 23/05/2019 ; permis de construire 00121419H0001 ; 126 Rue du Cret - Ecuvillo ; parcelles 0C 853, 0C 1261, 0C 854 ; 1 logement ; terrain 241 m² ; commencé
- 11/07/2018 ; permis de construire 00121418H0003 ; 68 Impas des Balmettes ; parcelle ZD 51 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 20/05/2018 ; permis de construire 00121418H0001 ; 91 Rue du Chateau ; parcelles ZA 18, ZA 1816 ; 13 m² ; terrain 8 890 m² ; autorisé
- 08/05/2018 ; permis de construire 00121418H0002 ; Route du Col ; parcelle ZD 134 ; 2 logements, 77 m² ; terrain 1 734 m² ; autorisé
- 26/12/2017 ; permis de construire 00121417H0001 ; Impasse du Lavoire ; parcelle 0C 479 ; 1 logement ; terrain 749 m² ; autorisé
- 28/08/2017 ; permis de démolir 00121417H0001 ; 74 Impas du Lavoir - Chapiat ; parcelle 0C 479 ; terrain 749 m² ; autorisé
- 11/01/2017 ; permis de démolir 00121416H0001 ; 165 Route du Col - Chapiat ; parcelle ZD 62 ; terrain 170 m² ; autorisé
- 31/03/2016 ; permis de construire 00121416H0001 ; Impasse Chanoz - Ecuvillon ; parcelles ZE 102, ZE 99, ZE 87 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 23 135 m² ; commencé
- 18/06/2015 ; permis de construire 00121415H0001 ; Impasse des Balmettes - Ch ; parcelle ZD 51 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 10/11/2014 ; permis de construire 00121414B0002 ; 53 Grande Rue ; parcelles F 408, F 407 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 216 m² ; autorisé
- 24/10/2014 ; permis de démolir 00121414B0001 ; Chapiat ; parcelle ZD 51 ; autorisé
- 11/08/2014 ; permis de construire 00121414B0001 ; Mens ; parcelle B 637 ; 1 logement ; terrain 414 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 00121413B0001 ; Chem de Meillarenche ; parcelle ZA 159 ; 1 logement ; terrain 29 208 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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