# Rue des Ormes, 01450 Leyssard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.14178, 5.46874 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01214_0085.

## La parcelle

- Parcelle : C 1254
- Contenance : 775 m²
- Identifiant : 012140000C1254
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 7,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 592 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 581 kWh par an, pour 1 508 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc3c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 16/04/2024 ; vente ; 28 Rue des Ormes ; Maison ; 200 000 € ; 240 m² bâtis, 852 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 25/10/2022 ; 28 Rue des Ormes 01450 Leyssard ; maison, 27,1 m², construit en 1900 ; énergie G, climat C
- 25/10/2022 ; 28 Rue des Ormes 01450 Leyssard ; maison, 131,5 m², construit en 1900 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont H.P.F. (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/441144862) ; AZZURA (construction, https://auregistre.fr/entreprise/107956732) ; NOVA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/891679060) ; JDV SPORTS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/814698148) ; EASY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/821560398) ; LJ PADRE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/992629659)
- Voies voisines : Rue du Crêt (20 m) https://aucadastre.fr/leyssard-01214/rue-du-cret-0040.md ; Impasse de Chanoz (93 m) https://aucadastre.fr/leyssard-01214/impasse-de-chanoz-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/leyssard-01214/rue-des-ormes-0085
La commune : https://aucadastre.fr/leyssard-01214.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01214_0085