# Permis de construire de Liverdun (Meurthe-et-Moselle) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 88 de logement, 26 de locaux, 3 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 66 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/07/2026 ; permis de construire 0543182600006 ; Rue de Lasalle ; parcelle 01 472 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 02/04/2026 ; permis de construire 0543182500014 ; 32 Route de Frouard ; parcelles AN 74, AN 55, AN 70 ; 800 m² ; terrain 15 412 m² ; autorisé ; LIMARIS
- 06/03/2026 ; permis de construire 0543182600001 ; 2 Rue des Hautes Alpes ; parcelles BL 58, BL 228 ; 32 m² ; terrain 4 210 m² ; commencé ; LYSTOLE
- 02/12/2025 ; permis de construire 0543182500010 ; 161 Route de Pompey ; parcelles AH 198, AH 200, AH 815 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 861 m² ; autorisé
- 27/11/2025 ; permis de construire 0543182500012 ; Rue de Lasalle ; parcelles AD 465, AD 467 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 111 m² ; commencé
- 27/11/2025 ; permis de construire 0543182500007 ; 23 Route de Frouard ; parcelles AO 13, AO 32, AP 187 ; 52 m² ; terrain 13 531 m² ; autorisé
- 14/11/2025 ; permis de construire 0543182500013 ; 135 B Route de Pompey ; parcelle AH 941 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 465 m² ; commencé
- 09/09/2025 ; permis de construire 0543182500003 ; 2 Rue des Hautes Alpes ; parcelles BL 55, BL 58 ; 100 m² ; terrain 4 390 m² ; commencé ; LYSTOLE
- 08/09/2025 ; permis de construire 0543182500005 ; 15 Rue Rameau ; parcelles AP 194, AP 197 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0543182500008 ; 62 Route de Pompey ; parcelles AD 245, AD 246, AD 249 ; 59 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 29/08/2025 ; permis de construire 0543182500009 ; Chemin de la Croix de Bois ; parcelles AH 928, AH 931, AH 933 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0543182500004 ; Route de Pompey ; parcelle AH 944 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 326 m² ; terminé ; MAISONS ARIANNE
- 19/05/2025 ; permis de construire 0543182500002 ; 7 Impasse des Gravelottes ; parcelle AE 223 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 485 m² ; commencé
- 12/05/2025 ; déclaration préalable 0543182500066 ; 23 Route de Frouard ; parcelle AO 32 ; 14 m² ; terrain 7 087 m² ; autorisé
- 03/02/2025 ; permis de construire 05431824T0001 ; 4 Route de Frouard ; parcelles AT 61, AT 62, AT 137 ; 21 logements, 1 477 m² ; terrain 5 200 m² ; autorisé ; SCCV LE CHATILLON
- 31/01/2025 ; permis de construire 05431824T0011 ; Route de Pompey ; parcelle AH 939 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 558 m² ; terminé
- 13/01/2025 ; permis de construire 05431824T0010 ; Rte de Pompey ; parcelle AH 943 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 387 m² ; terminé
- 23/12/2024 ; permis de construire 05431824T0008 ; Rue Rameau ; parcelles AP 184, AP 186 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 053 m² ; commencé
- 19/11/2024 ; permis de construire 05431824T0002 ; 225 Rte de Pompey ; parcelles AL 442C, AL 445D, AL 447C ; 1 logement, 120 m² ; autorisé ; SCI NSP MEGA PATRIMOINE
- 19/11/2024 ; permis de construire 05431824T0003 ; 225 Rte de Pompey ; parcelle AL 445C ; 1 logement, 120 m² ; terrain 284 m² ; autorisé ; SCI NSP MEGA PATRIMOINE
- 19/11/2024 ; permis de construire 05431824T0004 ; 225 Rte de Pompey ; parcelles AL 442B, AL 445B, AL 447B ; 1 logement, 170 m² ; autorisé ; SCI NSP MEGA PATRIMOINE
- 19/11/2024 ; permis de construire 05431824T0005 ; 225 Rte de Pompey ; parcelles AL 442A, AL 445A, AL 447A ; 1 logement, 170 m² ; autorisé ; SCI NSP MEGA PATRIMOINE
- 16/09/2024 ; permis de construire 05431824T0007 ; Route de Saizerais ; parcelles BE 331, BE 332, BE 335 ; 80 m² ; terrain 1 087 m² ; autorisé
- 22/01/2024 ; permis de démolir 05431823T0001 ; 1 Place de la Gare ; parcelle AB 557 ; terrain 12 782 m² ; terminé ; COMMUNE DE LIVERDUN
- 12/01/2024 ; permis de construire 05431823T0011 ; 48 Grande Rue ; parcelle AB 660 ; 9 logements ; terrain 1 055 m² ; autorisé ; 2K-IMMO
- 28/04/2023 ; permis de construire 05431823T0006 ; 4 Allee d'Arles ; parcelle BL 111 ; 12 m² ; terrain 542 m² ; autorisé
- 24/04/2023 ; permis de construire 05431823T0003 ; Route de Marbache ; parcelle BE 647 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 24/04/2023 ; permis de construire 05431823T0004 ; Clos de la Tuilerie ; parcelle AH 439 ; 1 logement, 153 m² ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 05431823T0001 ; Domaine des Eaux Bleues ; parcelles AZ 292, AZ 293, AZ 294 ; 475 m² ; terrain 172 508 m² ; commencé ; INST JEUNES AVEUGLES DEFICIENTS VISUELS
- 17/03/2023 ; permis de construire 05431823T0002 ; Impasse des Gravelottes ; parcelle AE 223 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 485 m² ; annulé
- 21/12/2022 ; permis de construire 05431822T0009 ; 93 Bis Route de Pompey ; parcelle AH 427 ; terrain 268 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; déclaration préalable 05431822T0164 ; 9 Rue de Chatillon ; parcelles AT 186, AT 187 ; 6 logements ; autorisé ; SOKA IMMO
- 29/11/2022 ; permis de construire 05431822T0006 ; 33 Avenue du Gard ; parcelle BH 472 ; 105 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; VLDP
- 28/07/2022 ; permis de construire 05431822T0005 ; 315 Bld Roland Garros ; parcelle BC 296 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 1 833 m² ; commencé
- 30/05/2022 ; permis de construire 05431821T0020 ; Avenue Mozart ; parcelles AP 184, AP 186 ; 7 logements, 791 m² ; terrain 3 053 m² ; autorisé
- 30/05/2022 ; permis de construire 05431822T0001 ; 39 Avenue de Provence ; parcelle BL 135 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 30/05/2022 ; permis de construire 05431821T0020 ; Avenue Mozart ; parcelles AP 184, AP 186 ; 791 m² ; terrain 3 053 m² ; autorisé
- 03/03/2022 ; permis de construire 05431821T0017 ; 29 A Avenue du Gard ; parcelles BL 211, BL 212 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 123 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 05431821T0018 ; 29 B Rue du Gard ; parcelle BL 211 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 469 m² ; autorisé ; ACPC
- 28/02/2022 ; permis de construire 05431821T0021 ; 31 Avenue du Gard ; parcelles BL 212, BL 217, BL 218 ; 140 m² ; terrain 7 856 m² ; terminé ; ACPC
- 04/01/2022 ; permis de construire 05431821T0014 ; 21 Bi Route de Pompey ; parcelles AC 287, AC 288, AC 290 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 29/12/2021 ; permis de construire 05431821T0015 ; 145 T Route de Pompey ; parcelle AH 913 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 333 m² ; terminé
- 29/11/2021 ; permis de construire 05431821T0009 ; Route de Marbache ; parcelle BE 647 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 767 m² ; annulé
- 28/10/2021 ; permis de construire 05431821T0010 ; Rue de Lasalle ; parcelle AD 423 ; 1 logement, 322 m² ; terrain 2 217 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 05431821T0008 ; 32 Rue de la Cote St Pierre ; parcelle BH 537 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 318 m² ; commencé
- 08/10/2021 ; permis de construire 05431821T0007 ; 248 Route de Pompey ; parcelles AL 384, AL 387 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 817 m² ; commencé
- 27/08/2021 ; permis de construire 05431821T0006 ; Route de Frouard ; parcelles AT 62, AT 137 ; 6 logements, 603 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé ; KAPA
- 05/05/2021 ; permis de construire 05431820T0014 ; 180 Route de Pompey ; parcelle AH 530 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 4 222 m² ; commencé
- 21/04/2021 ; permis de construire 05431821T0003 ; 165 Route de Pompey ; parcelles AH 198, AH 200, AH 815 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 20/04/2021 ; permis de construire 05431820T0011 ; Place de la Gare ; parcelle AB 557 ; terrain 12 782 m² ; commencé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 13/04/2021 ; permis de construire 05431820T0013 ; 23 Route de Frouard ; parcelles AO 13, AO 31, AO 32 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 13 612 m² ; commencé
- 13/04/2021 ; permis de construire 05431820T0013 ; 23 Route de Frouard ; parcelles AO 13, AO 31, AO 32 ; 139 m² ; terrain 13 612 m² ; commencé
- 26/02/2021 ; permis de construire 05431820T0009 ; 58 Route de Pompey ; parcelle AC 81 ; 1 logement, 313 m² ; terrain 1 436 m² ; autorisé
- 15/02/2021 ; permis de construire 05431820T0010 ; 13 Rue du Bac ; parcelle AW 206 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 531 m² ; commencé
- 20/10/2020 ; permis de construire 05431820T0004 ; 2 Rue des Hautes Alpes ; parcelle BL 58 ; 45 m² ; terrain 3 987 m² ; terminé ; LYSTOLE
- 23/09/2020 ; permis de construire 05431820T0003 ; Domai Domaine des Eaux Bleues ; parcelles AZ 459, AZ 455, AZ 456 ; 180 m² ; terminé
- 26/06/2020 ; permis de construire 05431820T0002 ; 145 Route de Pompey ; parcelles AH 895, AH 898 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 05431820T0001 ; 21 Rue de la Cote saint Pierr ; parcelles BH 521, BH 567 ; 133 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 30/04/2020 ; permis de construire 05431819T0012 ; 48 Grande Rue ; parcelles AB 192, AB 598, AB 660 ; 5 logements, 114 m² ; terrain 1 055 m² ; autorisé
- 13/01/2020 ; permis de construire 05431819T0008 ; 13 Rue du Pisuy ; parcelles BE 241, BE 422, BE 423 ; 260 m² ; terrain 5 700 m² ; autorisé ; W1
- 13/01/2020 ; permis de démolir 05431819T0003 ; Rue Adam ; parcelle AB 389 ; terrain 39 m² ; autorisé
- 09/12/2019 ; permis de construire 05431819T0011 ; Route de Marbache ; parcelle BE 647 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 767 m² ; annulé
- 21/10/2019 ; permis de construire 05431819T0010 ; 4 Rue du Bac ; parcelle AW 94 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 183 m² ; commencé
- 27/09/2019 ; déclaration préalable 05431819T0111 ; 3 Chemin de la Tuilerie ; parcelle AE 487 ; 10 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de démolir 05431819T0002 ; 39 Avenue du Gard ; parcelle BH 500 ; terrain 1 312 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 29/07/2019 ; permis de construire 05431819T0005 ; 145 Route de Pompey ; parcelles AH 895, AH 898 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 012 m² ; autorisé
- 21/06/2019 ; permis de démolir 05431819T0001 ; 12 Rue Nicolas Noel ; parcelle AW 172 ; terrain 40 800 m² ; autorisé ; SAINT GOBAIN PAM
- 17/06/2019 ; permis d'aménager 05431819T0002 ; 5t RUE DU LEVANT ; parcelles AB 30, AB 394, AB 411 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 31/05/2019 ; permis de construire 05431819T0001 ; Avenue Frederic Chopin ; parcelles AR 37, AR 93, AR 94 ; 28 logements, 2 277 m² ; terrain 9 043 m² ; terminé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 01/04/2019 ; permis de construire 05431818T0010 ; 1 Rue de la Cote saint Pierr ; parcelles BL 209, BL 214, BL 215 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 8 031 m² ; terminé
- 31/01/2019 ; permis de démolir 05431818T0002 ; Avenue Eugene Lerebourg ; parcelle AB 548 ; terrain 11 567 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST
- 03/01/2019 ; permis de construire 05431818T0009 ; 1 Rue de Nancy ; parcelle BK 399 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 19/11/2018 ; permis de construire 05431818T0007 ; 8 Rue de la Salle ; parcelle AD 376 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 473 m² ; commencé
- 02/10/2018 ; permis de construire 05431818T0008 ; 45 Route de Pompey ; parcelles AD 203, AD 204, AD 207 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 362 m² ; terminé
- 07/08/2018 ; permis de construire 05431818T0001 ; 10 Rue de Lasalle ; parcelles AE 253, AE 440, AE 442 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de construire 05431818T0002 ; 21 Rue  de la Côte St Pierre ; parcelles BH 521, BH 567 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 846 m² ; annulé
- 16/07/2018 ; permis de construire 05431818T0005 ; Route de Pompey ; parcelle AH 476 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 858 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; permis de construire 05431818T0004 ; 236 Route de Pompey ; parcelle AL 396 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 964 m² ; commencé
- 27/04/2018 ; déclaration préalable 05431818T0055 ; 238 Bd  Roland Garros ; parcelle BC 300 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé
- 11/04/2018 ; permis de construire 05431817T0018 ; 326 Boulevard Roland Garros ; parcelle BC 373 ; 2 logements, 192 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de démolir 05431818T0001 ; 6-8-10-12-14-16 Avenue Fre ; parcelle AR 93 ; terrain 5 023 m² ; autorisé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 14/11/2017 ; permis de démolir 05431817T0002 ; 5 T Rue du Levant ; parcelles AB 30, AB 394, AB 411 ; autorisé ; COMMUNE DE LIVERDUN
- 06/11/2017 ; permis de construire 05431817T0014 ; 9 Avenue de la Liberation ; parcelles BE 156, BE 505 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 27/10/2017 ; permis de construire 05431817T0012 ; 15 Rue du Bac ; parcelle AW 298 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 26/10/2017 ; permis de construire 05431817T0015 ; 174 Route de Pompey ; parcelle AH 534 ; 1 logement, 27 m² ; annulé
- 09/08/2017 ; permis de construire 05431817T0009 ; 6 Route de Frouard ; parcelles AT 2, AT 3, AT 129 ; 4 logements, 337 m² ; autorisé
- 11/07/2017 ; permis de construire 05431817T0008 ; Lotissement la Cote saint ; parcelle BH 555 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 403 m² ; commencé
- 30/06/2017 ; permis de construire 05431817T0006 ; 4 Avenue Mozart ; parcelle AP 118 ; 69 m² ; terrain 890 m² ; terminé ; COMMUNE DE LIVERDUN
- 08/06/2017 ; permis de construire 05431817T0004 ; 56 Bi Route de Saizerais ; parcelles BH 296, BH 297, BH 323 ; 1 logement, 192 m² ; autorisé
- 18/04/2017 ; permis de construire 05431817T0005 ; 58 Route de Pompey ; parcelle AC 81 ; 1 logement, 350 m² ; autorisé
- 23/03/2017 ; permis de construire 05431817T0003 ; 23 Rue de la Cote St Pierre ; parcelle BH 565 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 06/03/2017 ; permis de construire 05431816T0014 ; La Cote saint Pierre Ii ; parcelle BH 552 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 05431816T0017 ; 343 Rue saint Exupery ; parcelles BC 310, BC 435 ; 1 logement, 72 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de démolir 05431817T0001 ; 49 Rue de la Gare ; parcelle AB 169 ; terrain 694 m² ; autorisé ; SIC EXPANSION
- 04/01/2017 ; permis de construire 05431816T0012 ; 15 Rue du Bac ; parcelle AW 93 ; 1 logement, 86 m² ; annulé
- 29/12/2016 ; permis de construire 05431816T0013 ; Avenue Eugene Lerebourg ; parcelles AX 96, AX 97 ; 1 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 15/09/2016 ; permis de construire 05431816T0009 ; 47 Avenue Mozart ; parcelle AP 127 ; 11 logements, 15 m² ; terrain 1 853 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 15/09/2016 ; permis de construire 05431816T0009 ; 47 Avenue Mozart ; parcelle AP 127 ; 15 m² ; terrain 1 853 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
- 01/09/2016 ; permis d'aménager 05431816T0001 ; Rd 90 Route de Frouard ; parcelle AT 110 ; autorisé ; PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE
- 18/07/2016 ; permis de construire 05431816T0003 ; Route de Saizerais ; parcelles BL 14, BL 205, BL 206 ; 26 logements, 2 080 m² ; terrain 6 042 m² ; terminé ; MEURTHE ET MOSELLE HABITAT
- 18/07/2016 ; permis de construire 05431816T0004 ; Lotissement la Cote St Pierre Ii Lot N ; parcelle BH 558 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 407 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 05431816T0007 ; 29 Rue de la Cote saint Pierr ; parcelle BH 551 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 05431815T0013 ; 28 la Cote saint Pierre (loti ; parcelle BC 557 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 10/12/2015 ; permis de construire 05431815T0014 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 05/11/2015 ; permis de construire 05431815T0010 ; 90 Bi Route de Pompey ; parcelles AD 175, AD 329 ; 42 m² ; autorisé
- 30/06/2015 ; permis de construire 05431815T0002 ; 1 logement, 160 m² ; commencé
- 04/06/2015 ; permis de construire 05431815T0003 ; 24 Route de Frouard ; parcelles AT 18, AT 19, AT 130 ; 100 m² ; terrain 396 m² ; autorisé
- 22/04/2015 ; permis de construire 05431815T0001 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 13/01/2015 ; permis de démolir 05431814T0001 ; 1 Rue Nicolas Noel ; parcelle AW 2 ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 04/12/2014 ; permis de construire 05431814T0013 ; 32 Route de Frouard ; parcelles AN 70, AN 75, AN 77 ; 30 m² ; autorisé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES
- 11/06/2014 ; permis de construire 05431814T0006 ; La Cote saint Pierre - Lot ; parcelle AH 503 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 05/03/2014 ; permis de construire 05431813T0016 ; 34 Rue de sous Vignal ; parcelles BD 171, BE 261 ; 1 logement, 42 m² ; commencé
- 16/01/2014 ; permis de construire 05431813T0018 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 16/01/2014 ; permis de construire 05431813T0021 ; 8 Rue de la Cote saint Pierr ; parcelle BH 511 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 02/12/2013 ; permis de construire 05431813T0015 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 02/11/2013 ; permis de construire 05431813T0010 ; 143 Route de Pompey ; parcelle AH 476 ; 1 logement, 167 m² ; autorisé
- 10/10/2013 ; permis d'aménager 05431813T0002 ; Avenue du Gard - Route de ; parcelles BH 316, BH 317, BH 318 ; terminé ; FRANCELOT S.A.S
- 06/09/2013 ; permis de construire 05431813T0012 ; 1 logement, 166 m² ; commencé
- 08/06/2013 ; permis de construire 05431813T0005 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 06/06/2013 ; permis de construire 05431812T0019 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 18/03/2013 ; permis de construire 05431812T0022 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 05431812T0018 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 05431812T0011 ; Lotissement la Cote saint ; parcelles BH 314, BH 315, BH 350 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 02/02/2013 ; permis de construire 05431813T0013 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 26/01/2013 ; permis de construire 05431812T0010 ; Lotissement la Cote saint ; parcelles BH 314, BH 315, BH 350 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 21/01/2013 ; permis de construire 05431812T0016 ; 1 logement, 166 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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