# Permis de construire de Loisia (Jura) : 13 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/06/2024 ; permis de construire 03929524P0001 ; 5 Route de Champagne ; parcelle ZA 241 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 7 970 m² ; autorisé
- 02/11/2023 ; permis de construire 03929523P0005 ; 6 Route de Champagne ; parcelles ZA 242, ZA 307 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 4 888 m² ; commencé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03929523P0004 ; parcelles ZA 286, ZA 310 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 771 m² ; commencé
- 20/07/2023 ; permis de construire 03929523P0001 ; parcelles ZA 286, ZA 309, ZA 311 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 4 994 m² ; terminé
- 12/08/2022 ; permis de construire 03929522P0004 ; Rue Principale ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 5 340 m² ; commencé
- 28/07/2022 ; permis de construire 03929522P0003 ; Les Carrats ; parcelles ZB 168, ZB 169, ZB 170 ; 1 486 m² ; terrain 25 090 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA PASSION
- 02/06/2022 ; permis de construire 03929522P0002 ; Route de Champagne ; parcelle ZA 242 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 888 m² ; annulé
- 09/12/2021 ; déclaration préalable 03929521P0009 ; Rue de la Chardonniere ; parcelle ZE 73 ; 112 m² ; terrain 294 378 m² ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis de construire 03929521P0001 ; Rue Principale -Champagne ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 5 340 m² ; annulé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03929519P0002 ; La Condamine ; parcelle ZB 75 ; 108 m² ; terrain 8 930 m² ; autorisé
- 25/08/2016 ; permis de construire 03929516J0001 ; Rte des Carrats ; parcelle ZC 154 ; 387 m² ; terrain 44 260 m² ; autorisé
- 07/11/2013 ; permis de construire 03929513K0004 ; Rue du Puits ; parcelles ZB 201, ZB 184 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 22/08/2013 ; permis de construire 03929513K0003 ; Champagne ; parcelle ZC 235 ; 1 logement ; terrain 925 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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