# Permis de construire de Longeville (Doubs) : 31 autorisations

De 2013 à 2024 : 20 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/08/2024 ; permis de construire 02534624N0002 ; Rue des Vergers ; parcelle ZH 34 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 01/08/2024 ; permis de construire 02534624N0002 ; Rue des Vergers ; parcelle ZH 34 ; 64 m² ; autorisé
- 30/05/2024 ; permis de construire 02534624N0001 ; Rue du Chalet ; parcelles ZB 127, ZB 128 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 4 755 m² ; autorisé
- 11/04/2024 ; permis de construire 02534623N0009 ; 1 Rue du Vallon ; parcelle ZB 206 ; 300 m² ; terrain 7 891 m² ; autorisé
- 14/12/2023 ; permis de construire 02534623N0007 ; Grande Rue ; parcelle AB 58 ; 1 logement ; terrain 342 m² ; commencé
- 30/11/2023 ; permis de construire 02534623N0006 ; Rue des Vergers ; parcelles AB 47, AB 48 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 723 m² ; autorisé
- 05/10/2023 ; permis de construire 02534623N0005 ; Rue de la Forge ; parcelle AB 196 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 57 m² ; terminé
- 15/04/2023 ; permis de construire 02534623N0002 ; 34 Grande Rue ; parcelles AB 171, AB 172, AB 173 ; 3 logements, 117 m² ; terrain 3 477 m² ; autorisé
- 15/04/2023 ; permis de construire 02534623N0003 ; Rue de l'Eglise ; parcelles AB 117, AB 118, AB 119 ; 1 logement ; terrain 2 118 m² ; annulé
- 30/03/2023 ; permis de construire 02534623N0001 ; Lieu-Dit sous Moutarlier ; parcelles ZA 31, ZA 32 ; 2 423 m² ; terrain 18 630 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02534621N0003 ; parcelle ZH 65 ; 1 223 m² ; terrain 12 800 m² ; commencé ; GAEC DE LA SOURCE
- 17/02/2022 ; permis de construire 02534621N0004 ; Rue des Vergers ; parcelle ZH 168 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 111 m² ; autorisé
- 25/11/2021 ; permis de construire 02534621N0001 ; Les Recreitous ; parcelles ZH 95, ZH 96 ; 1 415 m² ; terrain 22 280 m² ; commencé ; GAEC DE BELLE VUE
- 01/02/2021 ; permis de construire 02534620N0005 ; 47 Rue Grande ; parcelles AB 203, ZB 231 ; 2 logements, 10 m² ; terrain 1 745 m² ; commencé
- 23/12/2020 ; permis de construire 02534620N0004 ; Les Recreitous ; parcelle ZH 101 ; 45 m² ; terrain 8 175 m² ; autorisé
- 19/12/2020 ; permis de construire 02534620N0003 ; Chemin de Troc de Fontaine ; parcelle AB 177 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 17/08/2019 ; permis de construire 02534619N0002 ; Rue des Vergers ; parcelle AB 190 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02534619N0001 ; Longevaux ; parcelles ZB 184, ZB 185, ZB 7 ; 350 m² ; terrain 28 955 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PREMIERES MONTAGNES
- 18/07/2018 ; permis de construire 02534618N0001 ; Lanchiron ; parcelle ZH 47 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 7 540 m² ; terminé
- 15/02/2017 ; permis de construire 02534617N0001 ; parcelle ZH 40 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 016 m² ; autorisé ; SCI DU GRAND VERGER
- 10/02/2017 ; permis de construire 02534616N0006 ; Combe au Doubs ; parcelle ZB 226 ; 596 m² ; terrain 6 178 m² ; terminé ; BIOLOUE
- 08/10/2016 ; permis de construire 02534616N0005 ; Rue des Vergers ; parcelle ZB 221 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 289 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 02534616N0002 ; Champs Chaudets ; parcelle ZH 65 ; 1 575 m² ; terrain 12 800 m² ; autorisé ; GAEC DE LA SOURCE
- 24/06/2016 ; permis de construire 02534616N0003 ; Derriere les Vergers ; parcelle ZH 33 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 13 980 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de construire 02534616N0001 ; 1 Rue de la Source ; parcelles AB 147, AB 120 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 09/01/2016 ; permis de construire 02534615N0005 ; Le Grand Verger ; parcelle ZH 175 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 460 m² ; commencé
- 14/06/2015 ; permis de construire 02534615N0003 ; Rue des Vergers ; parcelle ZH 37A ; 1 logement, 70 m² ; commencé
- 07/06/2014 ; permis de construire 02534614N0002 ; 38 Grande Rue ; parcelles AB 44, AB 43 ; 1 logement ; terrain 1 470 m² ; commencé
- 17/02/2014 ; permis de construire 02534613N0003 ; Combe au Doubs ; parcelle ZB 171P ; 425 m² ; commencé
- 30/01/2014 ; permis de construire 02534613N0004 ; Rue du Verger ; parcelle ZB 221 ; 1 logement, 103 m² ; annulé
- 17/07/2013 ; permis de construire 02534613N0002 ; Grands Contours ; parcelle ZB 188 ; 87 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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