# Permis de construire de Losne (Côte-d'Or) : 97 autorisations

De 2013 à 2026 : 66 de logement, 23 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 26 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/06/2026 ; permis de construire 0213562600003 ; 5 Rue Nationale ; parcelle AB 110 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé ; SCI VIGOUREUX
- 28/01/2026 ; permis de construire 0213562500009 ; 47 Rue du Paradis ; parcelles AC 101, AC 102, AC 103 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 891 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis de construire 0213562500008 ; Rue de Chaumergy ; parcelle ZL 274 ; 32 m² ; terrain 883 m² ; autorisé
- 07/10/2025 ; permis de construire 0213562500003 ; 3 Impasse de la Gare ; parcelles AE 376, AE 377, AE 379 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 817 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; déclaration préalable 0213562500022 ; 10 Ancienne Route de Seurre ; parcelle AB 44 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 173 m² ; autorisé
- 11/04/2025 ; permis de construire 0213562500001 ; 22 Route Nationale (rd 968) ; parcelle AB 169 ; 200 m² ; terrain 2 984 m² ; autorisé ; SCI DES TROIS AILES
- 17/02/2025 ; permis de démolir 0213562500001 ; 6 Route de Dole ; parcelle AD 280 ; terrain 1 741 m² ; autorisé
- 30/08/2024 ; permis de construire 0213562400004 ; Le Village ; parcelle AB 169 ; 90 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 29/07/2024 ; permis de démolir 0213562400001 ; 32 Rte de Dole ; parcelle AC 230 ; terrain 1 167 m² ; autorisé
- 22/03/2024 ; permis d'aménager 0213562400001 ; 2 Chemin de la Seuillere ; parcelle ZL 299 ; terrain 6 300 m² ; autorisé
- 18/02/2024 ; déclaration préalable 0213562300041 ; 5 Ruelle du Port ; parcelle AI 299 ; 2 logements, 18 m² ; terrain 2 010 m² ; autorisé
- 24/11/2023 ; permis de construire 0213562300007 ; 11 Rue des Platanes ; parcelle AB 163 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 745 m² ; annulé
- 02/10/2023 ; permis de construire 02135622L0016 ; Rd 24 le Champ Dimanche ; parcelles ZC 87, ZC 62 ; 1 542 m² ; terrain 33 000 m² ; autorisé ; CC RIVES DE SAONE
- 04/08/2023 ; permis de construire 0213562300003 ; 24b Rue de la Saone ; parcelle AH 343 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 4 027 m² ; commencé
- 30/01/2023 ; permis de construire 02135622L0018 ; Rue de la Tuilerie ; parcelle ZL 282 ; 2 logements, 86 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; déclaration préalable 0213562200042 ; 7d Rue de la Croix Girard ; parcelle AC 221 ; terrain 811 m² ; autorisé
- 15/11/2022 ; permis de construire 02135622L0017 ; 24 Rue de la Mare ; parcelle AD 365 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 694 m² ; autorisé
- 03/11/2022 ; permis de construire 02135622L0014 ; Lotissement les Ormes 2 Lo ; parcelle AI 346 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 03/11/2022 ; permis de construire 02135622L0015 ; 21 Rue de ; parcelle AE 53 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 269 m² ; commencé
- 26/08/2022 ; permis de construire 02135622L0013 ; 2 Cr de la Noue Pierre Louhe ; parcelle ZL 220 ; 54 m² ; terrain 1 383 m² ; terminé
- 28/06/2022 ; permis de construire 02135622L0005 ; Lotissement les Ormes Ii - ; parcelle AI 336 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 742 m² ; autorisé
- 22/04/2022 ; permis de construire 02135621L0023 ; 20 Rue des Saules ; parcelle AI 357 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 21/04/2022 ; permis de construire 02135621L0030 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 14/04/2022 ; permis de construire 02135622L0002 ; 7 Rue des Saules ; parcelle AI 309 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 704 m² ; commencé
- 04/04/2022 ; permis de construire 02135621L0025 ; 4 Impasse des Genets _ Lot N ; parcelles AI 309, AI 314, AI 312 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 718 m² ; autorisé ; SAS BELVEDIS
- 04/04/2022 ; permis de construire 02135621L0026 ; 11 Rue des Saules - Lot N_22 ; parcelles AI 313, AI 314, AI 315 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 656 m² ; commencé ; SAS SDHE 21
- 21/03/2022 ; permis de construire 02135621L0029 ; 6 Impasse des Genets ; parcelles AI 344, AI 349 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 02/03/2022 ; permis de construire 02135621L0031 ; Lotissement les Ormes Ii ; parcelles AI 309, AI 314, AI 313 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 25/02/2022 ; permis de construire 02135621L0022 ; Lotissement les Ormes Ii ; parcelle AI 268 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 13/02/2022 ; permis de construire 02135621L0021 ; 43 Rue de Seurre ; parcelles ZL 326, ZL 325, ZL 324 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 022 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 02135621L0019 ; Lotissement les Ormes Lot ; parcelle AI 111 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 822 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02135621L0024 ; Rue du Closeau ; parcelle AD 212 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 518 m² ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02135621L0027 ; Lotissement les Ormes Ii L ; parcelles AI 111, AI 114 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 10/10/2021 ; permis de construire 02135621L0015 ; Rue de la Saone ; parcelle AH 221 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 10/10/2021 ; permis de construire 02135621L0016 ; 20 Rue du Paradis ; parcelles AD 75, AD 188 ; 1 logement ; terrain 1 032 m² ; commencé ; COMMUNE DE LOSNE
- 10/10/2021 ; permis de construire 02135621L0017 ; Lotissement les Ormes Ii ; parcelles AI 306, AI 311, AI 313 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 842 m² ; autorisé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02135621L0012 ; Le Maix Vachey ; parcelle AI 329 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 07/09/2021 ; permis de construire 02135621L0014 ; Lotissement les Ormes ; parcelle AI 305 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 752 m² ; commencé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02135621L0013 ; 11 Rue de la Croix Girard ; parcelles AC 58, AC 57 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 17/08/2021 ; permis de construire 02135621L0009 ; Lotissement les Ormes Ii ; parcelle AI 318 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 02135621L0008 ; Rue de Chaumergy ; parcelle ZL 81 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 140 m² ; commencé
- 29/07/2021 ; permis de construire 02135621L0010 ; Lot 3 Lotissement les Ormes ; parcelles AI 323, AI 327 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 02135621L0006 ; Route de Seurre - Lotissem ; parcelle AI 268 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 23/04/2021 ; permis de construire 02135621L0003 ; Lotissement les Ormes Lot ; parcelles AI 111, AI 114, AI 161 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 23/04/2021 ; permis de construire 02135621L0004 ; Lot 3 Route de Seurre (lotisseme ; parcelle AI 268 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 12/04/2021 ; permis de construire 02135621L0005 ; Lot 3 Route de Seurre - Lotissem ; parcelles AI 111, AI 114, AI 161 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02135620L0006 ; 6 Rue des Platanes ; parcelle AB 65 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; déclaration préalable 02135620L0039 ; 8 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 23/10/2019 ; permis de construire 02135619L0004 ; 12 Rue de la Croix Girard ; parcelles AC 70, AC 71, AC 116 ; 144 m² ; terrain 26 966 m² ; autorisé ; LEVEQUE RICHARD
- 28/08/2019 ; permis de construire 02135619L0008 ; Rue du Paradis ; parcelle ZH 114 ; 416 m² ; autorisé
- 13/05/2019 ; permis de construire 02135619L0003 ; 24 Rue de la Saone ; parcelle AH 242 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 20/02/2019 ; permis de construire 02135618L0012 ; 2 Rue des Ormes ; parcelle AI 276 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 169 m² ; terminé
- 01/02/2019 ; permis de construire 02135618L0011 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 02135618L0008 ; 2 Bis Rue des Messiers ; parcelle ZL 251 ; 6 logements, 987 m² ; terrain 2 895 m² ; autorisé ; AGES &VIE HABITAT
- 07/09/2018 ; déclaration préalable 02135618L0041 ; 6 Rue des Platanes ; parcelle AB 65 ; 1 logement ; terrain 711 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02135618L0006 ; 20 Rue des Lilas ; parcelles AI 301, AI 302 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 216 m² ; commencé
- 18/05/2018 ; permis de construire 02135618L0004 ; Le Paquier du Poucheron ; parcelles AI 19, AI 204, AI 17 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 3 544 m² ; autorisé ; SCI DU PAQUIER
- 30/03/2018 ; permis de démolir 02135618L0001 ; 13 Ancienne Route de Seurre ; parcelle AB 86 ; terminé
- 26/12/2017 ; permis de construire 02135617L0010 ; Rue du Paradis ; parcelle AC 86 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 333 m² ; terminé
- 07/08/2017 ; déclaration préalable 02135617L0026 ; Rue du Paradis ; parcelle ZH 114 ; 12 m² ; terrain 37 260 m² ; terminé
- 07/08/2017 ; déclaration préalable 02135617L0027 ; Rue du Paradis ; parcelle ZH 114 ; 12 m² ; terrain 37 260 m² ; terminé
- 04/08/2017 ; déclaration préalable 02135617L0025 ; Rue du Paradis ; parcelle ZH 114 ; 12 m² ; terrain 37 260 m² ; terminé
- 05/07/2017 ; permis de construire 02135617L0007 ; 19 Rue du Chateau ; parcelle AD 406 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 29/05/2017 ; permis de construire 02135617L0006 ; Rue du Paradis ; parcelles AD 353, AD 354 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 20/04/2017 ; permis de construire 02135617L0005 ; Rue du Paradis ; parcelle AC 108 ; 285 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 14/04/2017 ; permis d'aménager 02135617L0001 ; Route de Seurre ; parcelle AI 268 ; terrain 9 319 m² ; terminé ; COOP HABITAT BOURGOGNE
- 17/02/2017 ; permis de construire 02135617L0001 ; 13 Rue des Ormes ; parcelle AI 271 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 942 m² ; terminé
- 13/12/2016 ; permis de démolir 02135616L0001 ; 14 Rue Nationale ; parcelle AB 152 ; terrain 47 m² ; autorisé
- 02/12/2016 ; déclaration préalable 02135616L0047 ; Rue du Paradis ; parcelle ZH 114 ; 18 m² ; terrain 37 206 m² ; autorisé
- 16/09/2016 ; permis de construire 02135616L0010 ; Rue des Ormes ; parcelle AI 271 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 25/07/2016 ; permis de construire 02135616L0007 ; Le Meix Vachet ; parcelle AI 272 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé
- 25/07/2016 ; permis de construire 02135616L0004 ; Le Village ; parcelles AB 247, AB 148, AB 150 ; 1 188 m² ; terrain 3 598 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 26/04/2016 ; permis de construire 02135616B0002 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 26/04/2016 ; permis de construire 02135616L0002 ; 11 m² ; autorisé ; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE
- 22/04/2016 ; permis de construire 02135616L0003 ; Rue de la Borde Martenne ; parcelle ZN 2013 ; 1 300 m² ; terrain 19 801 m² ; autorisé ; BRIOT ETIENNE
- 31/12/2015 ; permis de construire 02135615B0017 ; Rue du Closeau ; parcelle AE 122 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 05/11/2015 ; permis de construire 02135615B0014 ; Lotissement les Ormes ; parcelle AT 275 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02135615B0011 ; 6 Rue de la Saone ; parcelles AH 82, AH 81 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 5 393 m² ; terminé
- 15/07/2015 ; permis de construire 02135615B0010 ; Lot12 Lot les Ormes ; parcelle AL 270 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 23/06/2015 ; permis de construire 02135615B0006 ; 30 Rue de Chaumergy ; parcelle ZL 287 ; 56 m² ; terrain 2 586 m² ; commencé
- 17/06/2015 ; permis de construire 02135615B0009 ; Lotissement les Ormes ; parcelle AI 269 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 903 m² ; commencé
- 03/05/2015 ; permis de démolir 02135615B0001 ; 6 Rue de la Borde Martenne ; parcelle AI 53 ; autorisé
- 19/03/2015 ; permis de construire 02135615B0002 ; 15 Lot les Ormes ; parcelle AI 273 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 952 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 02135614B0009 ; 78 Rte de Seurre ; parcelle AI 251 ; 83 m² ; commencé ; GAEC DES HAMEAUX
- 30/07/2014 ; permis de construire 02135614B0011 ; 36 Ancienne Route de Seurre ; parcelle AB 192 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 265 m² ; autorisé
- 10/07/2014 ; permis de construire 02135614B0010 ; Rue de la Borde Martenne ; parcelle ZP 53 ; 1 275 m² ; autorisé ; GAEC DES HAMEAUX
- 04/06/2014 ; permis de construire 02135614B0004 ; Les Bas ; parcelle ZP 53 ; 270 m² ; autorisé ; GAEC DES HAMEAUX
- 29/05/2014 ; permis de construire 02135614B0006 ; Rue des Ormes ; parcelle AI 267 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 28/05/2014 ; permis de construire 02135614B0003 ; Rue Nationale ; parcelle AB 247 ; 517 m² ; terrain 2 985 m² ; annulé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 27/05/2014 ; permis de démolir 02135614B0001 ; 1 Chem des Violettes ; parcelle A 119 ; autorisé
- 03/03/2014 ; permis de construire 02135614B0002 ; 44 Rue de la Saone ; parcelles AH 288, AH 285 ; 1 logement, 24 m² ; autorisé
- 17/12/2013 ; permis de construire 02135613B0011 ; Rte de Seurre ; parcelle ZL 14 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 30/10/2013 ; permis de construire 02135613B0010 ; 45 Rue de Seurre ; parcelles ZL 218, ZL 14 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 26/04/2013 ; permis de construire 02135613B0002 ; 24 Rue de la Mare ; parcelle AD 366 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 01/03/2013 ; permis de construire 02135613B0001 ; 8 Lot les Ormes ; parcelle AI 265 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 09/01/2013 ; permis de construire 02135612B0014 ; 24bis Rue de la Mare ; parcelle AD 366 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 134 m² ; annulé
- 08/01/2013 ; permis de construire 02135612B0012 ; 4 Rue de la Mare ; parcelles AD 369, AD 370, AD 376 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 915 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/losne-21356.md
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