# Rue des Ormes, 21170 Losne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.08087, 5.24498 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21356_0152.

## La parcelle

- Parcelle : AI 269
- Contenance : 903 m²
- Identifiant : 21356000AI0269
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 182,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 604 kWh par an, pour 1 519 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 97 de la commune

- 07/09/2021 ; permis de construire 02135621L0014 ; Lotissement les Ormes ; parcelle AI 305 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 752 m² ; commencé
- 29/07/2021 ; permis de construire 02135621L0010 ; Lot 3 Lotissement les Ormes ; parcelles AI 323, AI 327 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 20/02/2019 ; permis de construire 02135618L0012 ; 2 Rue des Ormes ; parcelle AI 276 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 169 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 02135617L0001 ; 13 Rue des Ormes ; parcelle AI 271 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 942 m² ; terminé
- 16/09/2016 ; permis de construire 02135616L0010 ; Rue des Ormes ; parcelle AI 271 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 05/11/2015 ; permis de construire 02135615B0014 ; Lotissement les Ormes ; parcelle AT 275 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 29/05/2014 ; permis de construire 02135614B0006 ; Rue des Ormes ; parcelle AI 267 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 890 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/losne-21356/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 22/07/2025 ; vente ; 3 Rue des Ormes ; Maison ; 285 000 € ; 126 m² bâtis, 990 m² de terrain, 2 262 €/m²
- 28/10/2024 ; vente ; 14 Rue des Ormes ; Maison ; 160 000 € ; 116 m² bâtis, 1 041 m² de terrain, 1 379 €/m²
- 10/04/2024 ; vente ; 4 Rue des Ormes ; Dépendance, Maison ; 311 917,2 € ; 149 m² bâtis, 3 520 m² de terrain, 2 093 €/m²
- 07/12/2023 ; vente ; 11 Rue des Ormes ; Maison, Dépendance ; 206 200 € ; 80 m² bâtis, 1 806 m² de terrain, 2 578 €/m²
- 11/07/2022 ; vente ; 3 Rue des Ormes ; Maison ; 282 300 € ; 126 m² bâtis, 990 m² de terrain, 2 240 €/m²
- 10/09/2021 ; vente ; 16 Rue des Ormes ; Maison ; 222 000 € ; 122 m² bâtis, 844 m² de terrain, 1 820 €/m²
- 12/03/2021 ; vente ; 4 Rue des Ormes ; Maison, Dépendance ; 249 700 € ; 149 m² bâtis, 2 640 m² de terrain, 1 676 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 18/06/2024 ; 14 Rue des Ormes 21170 Losne ; maison, 109 m² ; énergie B, climat A
- 29/01/2022 ; 3 Rue des Ormes 21170 Losne ; maison, 130 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Voies voisines : Rue des Saules (34 m) https://aucadastre.fr/losne-21356/rue-des-saules-0525.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/losne-21356/rue-des-ormes-0152
La commune : https://aucadastre.fr/losne-21356.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21356_0152