# Chemin de Montgilloux, 69380 Lozanne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.85638, 4.67625 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69121_0074.

## La parcelle

- Parcelle : AR 16 (la plus proche : le point est sur la voie, à 5 m de son bord)
- Contenance : 1 205 m²
- Identifiant : 69121000AR0016
- Feuille : 000 AR 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 197,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 718 kWh par an, pour 1 569 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, nh: zone naturelle de hameau dont les extensions sont limitées, du PLU Lozanne, en vigueur depuis le 17/07/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Fuseau d'inconstructibilite aux abords des voies de circulation (L 111-1-4 Code de l'Urbanisme)
- RISQUES LIES AUX CANALISATIONS DE GAZ : Périmètre de vigilance autour des canalisations de gaz  (autorisation soumise à consultation de l'opérateur de gaz)
- PPRNi Azergues 2024 - zone rouge

### Informations (2)

- Périmètre de vigilance autour des canalisations de gaz
- Zone de bruit liee aux infrastructures routieres

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPRNi de la Vallée de l'Azergues
- SUP T1 du Rhône

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 29/08/2024 ; vente ; 344 Che de Montgilloux ; Maison ; 239 700 € ; 160 m² bâtis, 1 205 m² de terrain
- 09/07/2021 ; vente ; 424 Che de Montgilloux ; Dépendance, Maison ; 459 561 € ; 220 m² bâtis, 8 520 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 14/05/2024 ; 11 Chemin de Montgilloux 69380 Lozanne ; appartement, 65,9 m² ; énergie C, climat C
- 11/04/2024 ; 344 Chemin de Montgilloux 69380 Lozanne ; maison, 74,5 m², construit en 1959 ; énergie E, climat B
- 18/03/2024 ; 11 Chemin de Montgilloux 69380 Lozanne ; appartement, 17,1 m² ; énergie E, climat B
- 30/05/2022 ; 450 Chemin de Montgilloux 69380 Lozanne ; maison, 123,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Au fil des mots E. Bourgeois (Ecole)
- Voies voisines : Chemin Casse Froide (78 m) https://aucadastre.fr/lozanne-69121/chemin-casse-froide-0037.md ; Route du Pont de Dorieux (84 m) https://aucadastre.fr/lozanne-69121/route-du-pont-de-dorieux-0086.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/lozanne-69121/chemin-de-montgilloux-0074
La commune : https://aucadastre.fr/lozanne-69121.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69121_0074