# Permis de construire de Lussan (Gers) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/01/2024 ; permis de construire 03222123A1002 ; 2032 Ch de Pailhan ; parcelles B 853, B 856, B 859 ; 2 logements ; terrain 29 272 m² ; commencé
- 21/05/2023 ; déclaration préalable 03222123A2003 ; A la Bordeneuve ; parcelle C 779 ; 8 m² ; terrain 1 546 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/12/2021 ; permis de construire 03222121A1001 ; A Labat ; parcelles B 258, B 259, B 260 ; 1 210 m² ; terrain 20 636 m² ; terminé ; EARL BAYLAC PATRICE
- 26/06/2019 ; permis de construire 03222119A1002 ; Lieu Dit A Sentous ; parcelles A 16, A 17, A 26 ; 206 m² ; terrain 34 100 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 03222118A1002 ; A Baget ; parcelles B 401, B 409, B 410 ; 2 022 m² ; terrain 119 350 m² ; autorisé
- 17/10/2018 ; permis de construire 03222118A1001 ; A la Bordeneuve ; parcelles C 428, C 429, C 430 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 7 007 m² ; commencé
- 07/02/2018 ; déclaration préalable 03222118A2001 ; A Engeorgis ; parcelle A 124 ; 20 m² ; terrain 4 625 m² ; autorisé
- 16/09/2015 ; permis de construire 03222115A1003 ; 5026 A Empigat ; parcelle C 369 ; 1 logement ; terrain 2 340 m² ; autorisé
- 08/04/2015 ; permis de construire 03222115A1002 ; A Labat ; parcelle B 796 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 510 m² ; annulé
- 04/07/2014 ; permis de construire 03222114A1002 ; Au Chateau ; parcelle C 723 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 900 m² ; autorisé
- 19/08/2013 ; permis de construire 03222113A1003 ; Au Chateau ; parcelles C 767, C 765, C 763 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 051 m² ; terminé
- 02/08/2013 ; permis de construire 03222113A1004 ; Au Chateau ; parcelles C 732, C 730, C 728 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 547 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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