# Permis de construire de Luxiol (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; permis de construire 02535426D0001 ; 9 Deschamps ; parcelle AK 286 ; 1 logement, 139,64 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 17/04/2026 ; permis de démolir 0253542600001 ; 4 de la Cote ; parcelle AK 288 ; terrain 1 219 m² ; autorisé
- 31/12/2023 ; permis de démolir 02535423D0001 ; 4 Rue de la Cote ; parcelle AK 225 ; autorisé
- 27/05/2021 ; permis de construire 02535421D0002 ; Derriere Lonvaux ; parcelle ZB 84 ; 61 m² ; commencé ; POLY
- 21/04/2021 ; permis de construire 02535421D0001 ; 9 Rte de Baume ; parcelle ZH 14 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 26/10/2020 ; permis de démolir 02535420D0001 ; Rue de la Cote ; parcelle AK 225 ; autorisé
- 12/04/2018 ; permis de construire 02535418D0002 ; Derriere Lonvaux ; parcelles ZB 84, ZB 82, ZB 70 ; 320 m² ; terrain 17 438 m² ; commencé ; POLY
- 31/10/2017 ; permis de construire 02535417D0002 ; Rue des Champs ; parcelle ZH 25P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 4 891 m² ; commencé
- 18/08/2017 ; permis de construire 02535417D0001 ; 4 Rue des Pres ; parcelles ZB 81, ZB 86 ; 4 090 m² ; terrain 186 863 m² ; autorisé ; GAEC DES BELLES FEUILLES
- 27/01/2016 ; permis de construire 02535415D0003 ; Impas des Champs ; parcelle ZH 1 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 074 m² ; commencé
- 05/08/2015 ; permis de construire 02535415D0002 ; Derriere ; parcelle B 70 ; 172 m² ; terrain 3 480 m² ; commencé
- 02/03/2015 ; permis de construire 02535415D0001 ; Rue Principale ; parcelle AK 256 ; 168 m² ; terrain 1 031 m² ; autorisé
- 30/04/2014 ; permis de construire 02535414D0001 ; Rue de la Forge ; parcelle ZH 98 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 13/11/2013 ; permis de construire 02535413D0001 ; Rue des Champs ; parcelle ZH 94 ; 1 logement, 312 m² ; terrain 1 014 m² ; annulé ; SCI PLATON
- 08/10/2013 ; permis de construire 02535413D0002 ; Rte de Baume ; parcelle ZI 23 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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