# Permis de construire de Luze (Haute-Saône) : 88 autorisations

De 2013 à 2026 : 76 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 25 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2026 ; déclaration préalable 07031226E0008 ; 32 Bis Rue Pierre Carmien ; parcelle C 1540 ; terrain 1 357 m² ; autorisé
- 13/05/2026 ; permis de construire 07031226E0001 ; 24 Chemin en Duros ; parcelle ZB 229 ; 1 logement, 113,5 m² ; terrain 712 m² ; autorisé
- 08/12/2025 ; permis de construire 07031225E0004 ; 17 Rue de Cotelotte ; parcelles C 617, C 618, C 892 ; 3 logements, 71 m² ; terrain 778 m² ; autorisé ; LESCLUZES
- 11/02/2025 ; permis de construire 07031224E0012 ; Pres Genants ; parcelles ZA 122, ZA 120 ; 4 logements, 274 m² ; terrain 810 m² ; autorisé ; LOKAYATION
- 23/01/2025 ; permis de construire 07031224E0011 ; 29 Rue de la Morette ; parcelles B0 724, B0 716 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 15/07/2024 ; permis de construire 07031224E0007 ; Rue de la Morette ; parcelles B0 722, B0 174 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 828 m² ; autorisé
- 02/05/2024 ; permis de construire 07031224E0005 ; Rue de la Chouette ; parcelle ZB 252 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 320 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 07031224E0004 ; Rue de la Chouette ; parcelles ZB 251, ZB 254 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé
- 19/12/2023 ; permis de construire 07031223E0012 ; Chemin du Moulin ; parcelle ZC 40 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 6 600 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis de construire 07031223E0004 ; 2 Chemin de la Tournee ; parcelles ZA 15, ZA 14 ; 588 m² ; terrain 31 463 m² ; autorisé ; GAEC DU CHENE
- 12/07/2023 ; permis de construire 07031223E0005 ; Rue de la Morette ; parcelles B0 717, B0 681, B0 111 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 15/06/2023 ; permis de construire 07031223E0006 ; 7 Rue de la Grande Goutte ; parcelle ZD 69 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 902 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 07031223E0003 ; Rue du Stade ; parcelles C0 1543, ZC 81 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 762 m² ; autorisé
- 24/02/2023 ; permis de construire 07031223E0002 ; Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 205, ZD 204 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 5 893 m² ; terminé
- 13/12/2022 ; permis de construire 07031222E0012 ; 10 Rue des Grandes Gouttes ; parcelle A0 376 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 435 m² ; autorisé
- 25/11/2022 ; permis de construire 07031222E0010 ; Rue Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 167, ZD 164, ZD 163 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 5 419 m² ; autorisé
- 15/09/2022 ; permis de construire 07031222E0008 ; Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 201, ZD 197, ZD 191 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 285 m² ; terminé
- 14/09/2022 ; permis de construire 07031222E0007 ; La Grande Goutte ; parcelle ZD 78 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 07031222E0006 ; Rue de la Grande Goutte ; parcelle ZD 78 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 14/06/2022 ; permis de construire 07031222E0003 ; Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 1010, ZD 1007, ZD 1006 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 419 m² ; autorisé
- 24/01/2022 ; permis de construire 07031221E0016 ; 26 Rue de la Cotelotte ; parcelles C0 1485, C0 1487 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 13/12/2021 ; permis de construire 07031221E0013 ; 6bis Rue de la Chapelle ; parcelle C0 1268 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 693 m² ; annulé
- 13/12/2021 ; permis de construire 07031221E0015 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle ZB 196 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 049 m² ; autorisé
- 10/12/2021 ; permis de démolir 07031221E0002 ; Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 167, ZD 164 ; terrain 3 805 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis de construire 07031221E0012 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZB 231 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 638 m² ; commencé
- 06/08/2021 ; permis de démolir 07031221E0001 ; 10 Rue de la Grande Goutte ; parcelle A0 376 ; terrain 435 m² ; autorisé ; DECAUDIN SARL
- 07/05/2021 ; permis de construire 07031221E0007 ; 3 Che en Duros ; parcelle ZB 234 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis de construire 07031221E0003 ; 30 Chemi en Duros ; parcelle ZB 232 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 758 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 07031220E0016 ; 4 Rue des Trois Terres ; parcelles C0 1602, C0 1601, C0 1017 ; 30 m² ; terrain 1 269 m² ; autorisé ; DECAUDIN SARL
- 12/02/2021 ; permis de construire 07031221E0002 ; parcelle C0 110 ; 1 logement, 153 m² ; autorisé
- 09/12/2020 ; permis de construire 07031220E0013 ; Lotissement Domaine de Mon ; parcelles ZB 214, ZB 25, ZB 215 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 26/11/2020 ; permis de démolir 07031220E0001 ; 26 Rue de la Cotelotte ; parcelles C0 1487, C0 1485 ; terrain 947 m² ; autorisé
- 12/11/2020 ; permis de construire 07031220E0010 ; Lotissement Domaine de Montfaucon Lot ; parcelles ZB 23, ZB 237 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 06/08/2020 ; permis de construire 07031220E0009 ; Lotissement Domaine de Mon ; parcelles ZB 24, ZB 239 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 07031220E0008 ; Lotissement Domaine de Montfaucon Lot ; parcelles ZB 25, ZB 227 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 684 m² ; autorisé
- 28/05/2020 ; permis de construire 07031220E0005 ; Lotissement Domaine de Mon ; parcelles ZB 208, ZB 209 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 20/05/2020 ; permis de construire 07031220E0006 ; Lotissement Domaine de Mo ; parcelles ZB 24, ZB 233 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 07031220E0003 ; 10 Rue du Paquot ; parcelles ZD 145, A0 366, A0 363 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 661 m² ; commencé
- 14/04/2020 ; permis de construire 07031220E0001 ; Le Village ; parcelles C0 1563, C0 1561 ; 1 logement, 286 m² ; terrain 1 007 m² ; commencé
- 04/03/2020 ; permis de construire 07031220E0002 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZB 225 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 697 m² ; autorisé
- 10/02/2020 ; permis de construire 07031219E0021 ; 5 Rue de la Grande Goutte ; parcelles ZD 72, ZD 71, ZD 70 ; 1 logement, 143 m² ; autorisé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0014 ; Lotissement Domaine de Mo ; parcelles ZB 21, ZB 236 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0015 ; 24 Rue de la Paile ; parcelles ZB 230, ZB 24 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0016 ; 8 Rue de la Paile ; parcelle ZB 216 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0017 ; 12 Rue de la Paile ; parcelle ZB 220 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0018 ; 16 Rue de la Paile ; parcelle ZB 226 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 653 m² ; autorisé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07031219E0019 ; 20 Rue de la Paile ; parcelle ZB 228 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 666 m² ; autorisé
- 27/06/2019 ; permis de construire 07031219E0008 ; Lotissement le Domaine de ; parcelle ZB 235 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 07031219E0010 ; Lotissement le Domaine de ; parcelles ZB 219, ZB 218 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 769 m² ; autorisé
- 22/05/2019 ; permis de construire 07031219E0003 ; Lotissement Domaine de Mon ; parcelles ZB 22, ZB 21, ZB 20 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 14/05/2019 ; permis de construire 07031219E0005 ; 4 des Trois Terres ; parcelles C0 1602, C0 1601, C0 1017 ; 3 logements, 30 m² ; terrain 1 269 m² ; terminé ; DECAUDIN SARL
- 22/03/2019 ; permis de construire 07031219E0002 ; Lotissement Domaine de Mon ; parcelles ZB 22, ZB 21, ZB 20 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 08/03/2019 ; permis de construire 07031219E0001 ; Lotissement le Domaine de Montfaucon L ; parcelle ZB 24 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 26/12/2018 ; permis de construire 07031218E0007 ; Les Terrasses du Mont Vaud ; parcelles ZB 181, ZB 25 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 18/12/2018 ; permis de construire 07031218E0006 ; Des Etambois ; parcelle C0 742 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 31/10/2018 ; permis de construire 07031218E0003 ; 2 Bis des Etambois ; parcelle C0 742 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 15/10/2018 ; permis de construire 07031218E0005 ; Les Terrasses du Mont Vaud ; parcelles ZB 12, ZB 195 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 24/07/2018 ; permis de construire 07031218E0004 ; Lotissement les Terrasses du Mont Vaud ; parcelle ZB 172 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 16/04/2018 ; permis d'aménager 07031218E0001 ; Chemin Rural N_ 5 ; parcelles ZB 25, ZB 24, ZB 23 ; terrain 16 963 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 10/04/2018 ; permis de construire 07031218E0002 ; Le Village ; parcelles C0 1563, C0 1561 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé
- 06/02/2018 ; permis de construire 07031217E0022 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle ZB 173 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis de construire 07031217E0019 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 180 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 28/07/2017 ; permis de construire 07031217E0018 ; Du Moulin ; parcelles B0 122, B0 711 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 07031217E0017 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 174 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 985 m² ; autorisé
- 05/05/2017 ; permis de construire 07031217E0016 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelles ZB 192, ZB 197 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 07031217E0014 ; 22 de la Cotelotte ; parcelles C0 1390, C0 1389, C0 1382 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 2 402 m² ; commencé
- 10/04/2017 ; permis de construire 07031217E0015 ; Les Terrasses du Mont-Vaud ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 07031217E0013 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelles ZB 199, ZB 167, ZB 166 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 190 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; permis de construire 07031217E0011 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 162 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 21 500 m² ; terminé
- 15/02/2017 ; permis de construire 07031217E0005 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 12 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 654 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 07031217E0009 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 12 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 07031217E0001 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelles ZB 158, ZB 7, ZB 6 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 535 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 07031217E0002 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelles ZB 158, ZB 8, ZB 7 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 638 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 07031217E0003 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 07031217E0006 ; Les Terrasses du Mont Vaud ; parcelles ZB 160, ZB 156, ZB 6 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 678 m² ; annulé
- 09/02/2017 ; permis de construire 07031217E0007 ; Les Terrasses du Mont Vaud ; parcelles ZB 10, ZB 12, ZB 132 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 805 m² ; commencé
- 08/02/2017 ; permis de construire 07031217E0008 ; Les Terrasses du Mont-Vau ; parcelle ZB 8 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 01/09/2016 ; permis de construire 07031216E0003 ; En Fortuant ; parcelles C0 80, C0 90, ZA 9 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 61 474 m² ; commencé
- 22/08/2016 ; permis de démolir 07031216E0002 ; 10 de la Chapelle ; parcelle C0 131 ; terrain 815 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; déclaration préalable 07031216E0005 ; 2 de la Luzine ; parcelle C0 151 ; 62 m² ; terrain 344 m² ; autorisé
- 15/06/2016 ; permis de démolir 07031216E0001 ; 1 du Passeur ; parcelles C0 75, C0 75, C0 75 ; terrain 550 m² ; autorisé
- 19/02/2016 ; permis d'aménager 07031215E0001 ; En la Chouette ; parcelles ZB 132, ZB 13, ZB 12 ; terrain 29 555 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 16/06/2015 ; permis de construire 07031215E0001 ; Lot au Breuil ; parcelles C 1553, C 1550, C 1548 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 897 m² ; commencé
- 10/01/2015 ; permis de construire 07031214E0004 ; Rue du Breuil ; parcelle C 1544 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 25/11/2014 ; permis de construire 07031214E0003 ; Lot au Breuil ; parcelles C 1552, C 1547, C 1546 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 07031214E0002 ; 7 Rue de la Morette ; parcelle C 1555 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 11/07/2014 ; permis de démolir 07031214E0001 ; 5 Rue du Passeur ; parcelles A 1259, A 1257 ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 07031212E0007 ; Imp de la Grande Goutte ; parcelles ZD 168, ZD 169 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 965 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/luze-70312.md
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