# Permis de construire de Lyoffans (Haute-Saône) : 43 autorisations

De 2013 à 2026 : 32 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2026 ; permis de construire 0703132600001 ; Rue de la Forge ; parcelles ZC 93, ZC 96, ZC 97 ; 1 logement ; terrain 1 416 m² ; autorisé
- 03/06/2026 ; permis de construire 0703132600001 ; Rue de la Forge ; parcelles ZC 93, ZC 96, ZC 97 ; terrain 1 416 m² ; autorisé
- 15/12/2023 ; permis de construire 07031323E0002 ; Champs Gogand ; parcelle ZB 40 ; 78 m² ; terrain 12 510 m² ; commencé
- 13/10/2022 ; permis de construire 07031322E0002 ; 6 Lot la Clairegoutte ; parcelle ZB 172 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de construire 07031321E0004 ; 2 Ter Rue des Deux Ponts ; parcelle B 1351 ; 20 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 07031322E0001 ; Impasse de la Planche du M ; parcelle A 549 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 623 m² ; terminé
- 29/12/2021 ; permis de construire 07031321E0005 ; Impasse de la Tuilerie ; parcelles ZA 118, ZA 124, ZA 127 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 092 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis de construire 07031321E0003 ; Rue des Moulins ; parcelles B 1437, B 1435 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 13/01/2020 ; permis de construire 07031319E0007 ; 13 Rue de la Gare ; parcelles ZC 68, ZC 69 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 256 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; permis de construire 07031319E0004 ; Impasse Greget ; parcelles B 1412, B 1415, ZA 97 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 912 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; déclaration préalable 07031319E0006 ; Rue de la Gare ; parcelles A 510, A 511 ; 18 m² ; terrain 39 m² ; terminé ; SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
- 25/07/2019 ; permis de construire 07031319E0005 ; Impasse de la Planche du M ; parcelle A 548 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 18/06/2018 ; permis de construire 07031318E0004 ; Rue des Moulins ; parcelle ZB 224 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 813 m² ; terminé
- 03/04/2018 ; permis de construire 07031318E0002 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles ZA 117, ZA 125, ZA 126 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 137 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis de construire 07031317E0008 ; 14c Rue de la Gare ; parcelle A 529 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 536 m² ; terminé
- 13/07/2017 ; permis de construire 07031317E0005 ; Rue de la Gare ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 13/07/2017 ; permis de construire 07031317E0006 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 07031317E0007 ; 20 Rue des Deux Ponts ; parcelle ZB 160 ; 35 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé ; EURL GARAGE BURLET
- 11/05/2017 ; permis de construire 07031317E0004 ; Rue de la Gare ; parcelles ZC 71, ZC 60, ZC 61 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 2 580 m² ; terminé
- 13/04/2017 ; permis de construire 07031317E0002 ; 14 D Rue de la Gare ; parcelle A 528 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 491 m² ; autorisé
- 13/04/2017 ; permis de construire 07031317E0003 ; Rue de la Gare ; parcelle ZC 78 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 892 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 07031316E0007 ; 31 Rue de la Gare ; parcelle ZC 77 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 626 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 17/02/2017 ; permis de construire 07031316E0008 ; 23 Rue de la Gare ; parcelle ZC 62 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 627 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 17/02/2017 ; permis de construire 07031316E0009 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle ZC 64 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 645 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 17/02/2017 ; permis de construire 07031316E0010 ; 2 Imp Chaudoz ; parcelle ZC 65 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 645 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 17/02/2017 ; permis de construire 07031316E0011 ; 4 Imp Chaudoz ; parcelle ZC 66 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 830 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 02/02/2017 ; permis de construire 0703131700001 ; Impasse de la Tuilerie ; parcelles ZA 114, ZA 115 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 449 m² ; commencé
- 12/12/2016 ; permis de construire 07031316E0006 ; Rue des Moulins ; parcelles ZB 223, B 1438 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 07031316E0005 ; Rue de la Gare ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 934 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 07031316E0004 ; 24 Rue de la Gare ; parcelles ZA 1, ZA 2, A 486 ; 220 m² ; commencé
- 10/07/2016 ; permis de construire 07031316E0001 ; 6 Rue des Deux Ponts ; parcelle B 999 ; 2 logements, 33 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 10/07/2016 ; permis de construire 07031316E0001 ; 6 Rue des Deux Ponts ; parcelle B 999 ; 33 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; déclaration préalable 07031316E0001 ; 24 Rue de la Gare ; parcelles ZA 1, ZA 2 ; 265 m² ; terrain 16 000 m² ; terminé
- 29/02/2016 ; permis de construire 07031315E0007 ; Chem de la Forge ; parcelle B 1403 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 22/12/2015 ; permis de construire 07031315E0005 ; Rue de la Gare ; parcelle ZC 5 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 814 m² ; commencé
- 15/09/2015 ; permis de construire 07031315E0004 ; 1 Rue des Deux Ponts ; parcelle ZA 50 ; 340 m² ; terrain 13 852 m² ; terminé
- 03/08/2015 ; déclaration préalable 07031315E0004 ; 11 Rue des Moulins ; parcelle ZB 45 ; 221 m² ; terrain 5 580 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; permis de construire 07031315E0003 ; 6 Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZB 220 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé
- 11/06/2015 ; permis de construire 07031315E0002 ; 17 Rue de la Gare ; parcelle ZC 5 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 5 560 m² ; terminé
- 09/12/2013 ; permis de construire 07031313E0003 ; Rue de la Gare ; parcelles ZA 103, ZA 101, A 486 ; 1 548 m² ; terrain 10 319 m² ; commencé
- 19/11/2013 ; permis de construire 07031313E0004 ; Rue de la Gare ; parcelles A 475, A 481, A 514 ; 1 logement ; terrain 1 340 m² ; commencé
- 18/09/2013 ; permis de construire 07031313E0002 ; 5 Imp Greget ; parcelles B 1416, B 1411 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 07/03/2013 ; permis de construire 07031312E0007 ; Chem de la Forge ; parcelle B 1403 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 717 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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