# Chemin des ruppes, 74140 Machilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.24726, 6.33378 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74158_0090.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 599,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 654 kWh par an, pour 1 544 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine, du PLU Machilly, en vigueur depuis le 09/07/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 55 de la commune

- 04/04/2022 ; permis de construire 07415821H0013 ; Chemin des Ruppes ; parcelles B 3402, B 3399, B 3396 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 11/06/2021 ; permis de construire 07415821H0002 ; Les Ruppes ; parcelles B 3295, B 3401, B 3398 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 23/09/2019 ; permis de construire 07415819H0006 ; Les Ruppes ; parcelle B 1226 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 503 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/machilly-74158/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/03/2024 ; 167 Chemin des ruppes 74140 Machilly ; maison, 201,7 m², construit en 1981 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique MACHILLY (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont LEOLOU FAMILY (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/989923354) ; PURE BY CINDY (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/990566424) ; OTTAVI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/504616624) ; LEOLOU INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/978336253) ; LLCR01 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/979762804) ; BOLD PROPERTIES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/940769037)
- Voies voisines : Route des vignes (72 m) https://aucadastre.fr/machilly-74158/route-des-vignes-0115.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/machilly-74158/chemin-des-ruppes-0090
La commune : https://aucadastre.fr/machilly-74158.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74158_0090