# Permis de construire de Maclas (Loire) : 119 autorisations

De 2013 à 2026 : 76 de logement, 37 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 49 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; déclaration préalable 0421292680034 ; 106 Place du 8 Mai ; parcelle 0A 2212 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 996 m² ; autorisé
- 03/07/2026 ; déclaration préalable 0421292680029 ; 106 Place du 8 Mai ; parcelle 0A 2212 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 996 m² ; autorisé
- 10/05/2026 ; permis de construire 0421292600002 ; Les Grandes Combes ; parcelles 0B 996, 0B 997, 0B 4014 ; terrain 14 937 m² ; commencé
- 26/04/2026 ; permis de construire 0421292600001 ; Rue des Générations ; parcelle 0A 2225 ; 149,52 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de construire 0421292500009 ; 2 Route de Pelussin ; parcelles 0A 1423, 0A 1426 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 178 m² ; commencé ; CD2M
- 25/02/2026 ; permis de démolir 0421292640001 ; 1008 Route de saint-Appolinard ; parcelles 0A 1219, 0A 1218 ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 26/09/2025 ; permis de construire 0421292500005 ; Route de Lupe ; parcelle 0A 2894 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 635 m² ; commencé
- 18/09/2025 ; permis de construire 0421292500002 ; Zone Industrielle les Jaqu ; parcelles 0A 1763, 0A 1201, 0A 1200 ; 104 m² ; terrain 32 149 m² ; autorisé ; AOSTE SNC OU A SNC
- 18/09/2025 ; permis de construire 0421292500003 ; Zone Industrielle les Jaqu ; parcelle 0A 1201 ; 45 m² ; terrain 6 620 m² ; autorisé ; AOSTE SNC OU A SNC
- 22/03/2025 ; déclaration préalable 0421292580005 ; 123 A Place de l'Eglise ; parcelles 0A 1028, 0A 1027 ; 1 logement ; terrain 130 m² ; autorisé
- 11/02/2025 ; permis de démolir 04212924S4002 ; 2 Route de Lupe ; parcelle 0A 2897 ; terrain 107 m² ; autorisé
- 22/11/2024 ; permis de démolir 04212924S4001 ; 105 Petite Place ; parcelle 0A 1144 ; terrain 40 m² ; autorisé
- 24/09/2024 ; permis de construire 04212924S0007 ; 22 Impasse des Jacquards ; parcelle 0A 2976 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 664 m² ; autorisé ; T3E
- 04/09/2024 ; permis de construire 04212924S0004 ; 11 Route de St Appolinard ; parcelle 0B 3511 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 663 m² ; autorisé ; COSTE MP
- 04/09/2024 ; permis de construire 04212924S0004 ; 11 Route de St Appolinard ; parcelle 0B 3511 ; 20 m² ; terrain 663 m² ; autorisé ; COSTE MP
- 12/08/2024 ; permis de construire 04212924S0006 ; Les Chaux ; parcelles 0B 3760, 0B 3757, 0B 1923 ; 199 m² ; terrain 3 022 m² ; commencé
- 30/07/2024 ; permis de construire 04212924S0003 ; 2 Route de Pelussin ; parcelles 0A 1426, 0A 1423 ; 2 logements ; terrain 178 m² ; autorisé
- 16/08/2023 ; permis de construire 04212923S0009 ; 212 Route des Andrivaux ; parcelles OB 144, OB 142, OB 3250 ; 1 logement ; terrain 5 160 m² ; terminé
- 08/08/2023 ; permis de construire 04212923S0008 ; 18 Route de Pelussin ; parcelles 0A 1353, 0A 883, 0A 1394 ; 1 logement ; terrain 2 252 m² ; terminé
- 12/07/2023 ; permis de construire 04212923S0005 ; Za de Guilloron ; parcelles 0B 3807, 0B 3806, 0B 3805 ; 199 m² ; terrain 9 860 m² ; commencé ; SCIERIE GRENIER
- 20/06/2023 ; permis de construire 04212923S0004 ; 45 Route de Pelussin ; parcelles 0A 1395, 0A 1075, 0A 1079 ; 1 logement ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 05/05/2023 ; permis de construire 04212923S0002 ; 26 Route de Lupe ; parcelle 0A 567 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 370 m² ; autorisé
- 12/04/2023 ; permis de construire 04212922S0008 ; 42 Route de Lupe ; parcelles A 2198, A 2197, A 2196 ; 31 logements, 2 787 m² ; terrain 8 217 m² ; autorisé ; AX'HOME
- 14/12/2022 ; permis de construire 04212922S0005 ; Route de Pelussin ; parcelle 0A 2394 ; terrain 2 189 m² ; terminé ; SCI ALBERTVILLE IMMO
- 08/12/2022 ; permis de construire 04212922S0010 ; Rd 19 ; parcelles 0A 2963, 0A 2962, 0A 2961 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 15/11/2022 ; déclaration préalable 04212922S8037 ; 69 Rue des Lavandieres ; parcelles 0A 143, 0A 139, 0A 164 ; terrain 310 m² ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 04212922S0002 ; Les Cures ; parcelles 0A 2914, 0A 2909 ; 435 m² ; terrain 2 054 m² ; autorisé ; PHARMACIE DE MACLAS
- 13/09/2022 ; permis de construire 04212922S0007 ; Eperdussin ; parcelles 0B 2333, 0B 2336 ; 1 logement ; terrain 1 760 m² ; commencé
- 16/08/2022 ; permis de construire 04212922S0004 ; 1751 Route de Pelussin ; parcelles 0A 2943, 0A 2944 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 07/07/2022 ; permis de construire 04212922S0001 ; 1 Za Guilloron ; parcelle 0B 3974 ; 256 m² ; terrain 4 002 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; déclaration préalable 04212921S8053 ; Les Cures ; parcelle A 2439 ; 10 m² ; terrain 4 511 m² ; terminé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 09/12/2021 ; déclaration préalable 04212921S8052 ; parcelle 0B 521 ; 10 m² ; terrain 1 650 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 30/11/2021 ; permis de construire 04212921S0013 ; Route de Chezenas ; parcelle 0A 798 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 705 m² ; terminé
- 01/11/2021 ; permis de construire 04212921S0012 ; 403 Lieu- Guillot ; parcelles 0B 223, 0B 224 ; 1 logement ; terrain 890 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 04212921S0010 ; Lieu- les Ridolles ; parcelle 0A 2761 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 01/09/2021 ; permis de construire 04212921S0004 ; 12 Impasse des Chenes ; parcelle 0A 2172 ; 3 logements, 371 m² ; autorisé
- 18/08/2021 ; permis de construire 04212921S0007 ; 11 Chez l'Hotte ; parcelle 0A 671 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 60 m² ; commencé
- 09/07/2021 ; permis de construire 04212921S0003 ; 12 Impasse des Chenes ; parcelles 0A 2173, 0A 2175 ; 1 logement ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 04212920S0014 ; 109 Petite Place ; parcelle 0A 1136 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 53 m² ; commencé
- 21/05/2021 ; permis de construire 04212920S0014 ; 109 Petite Place ; parcelle 0A 1136 ; 9 m² ; terrain 53 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 04212920S0013 ; 953 les Tavernes ; parcelles 0B 3909, 0B 3910, 0B 520 ; 128 m² ; terrain 2 117 m² ; autorisé ; JYB IMMOBILIER
- 19/11/2020 ; permis de construire 04212920S0011 ; Lotis l'Egat - Lot 10 ; parcelles 0A 2824, 0A 2823 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 251 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de démolir 04212920S4001 ; 1847 Route de Pelussin ; parcelle 0A 121 ; terrain 315 m² ; autorisé
- 18/08/2020 ; permis de construire 04212920S0005 ; 6 Quartier de l'Avenir ; parcelles 0A 2439, 0A 2438, 0A 780 ; 74 logements, 3 777 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- 29/07/2020 ; permis de construire 04212920S0006 ; Lotis l'Egat ; parcelles 0A 2764, 0A 2795, 0A 2780 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 24/07/2020 ; permis de construire 04212920S0003 ; Lotis l'Egat ; parcelles AH 416, AH 422, 0A 417 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 24/07/2020 ; permis de construire 04212920S0004 ; 18 Route de Pelussin ; parcelles 0A 1353, 0A 883, 0A 1354 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 2 165 m² ; terminé
- 12/06/2020 ; déclaration préalable 04212920S8012 ; Route les Jacquards ; parcelle 0A 1227 ; terrain 720 m² ; terminé ; COROMPT CHAUFFAGE
- 07/06/2020 ; permis de construire 04212920S0007 ; Lotis l'Egat ; parcelles 0A 2781, 0A 2793, 0A 2765 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 04212919S0018 ; Chemin Vieux ; parcelles 0A 2797, 0A 2763, 0A 2766 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 31/01/2020 ; permis de construire 04212919S0019 ; Goely ; parcelles 0A 2870, 0A 2874, 0A 2876 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 04212919S0017 ; Place des Sports Lot 2 ; parcelles 0B 3453, 0B 3900 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 26/11/2019 ; permis de construire 04212919S0014 ; Lotis les Fougeres - Lot A ; parcelles 0A 2871, 0A 2872 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 08/11/2019 ; permis de construire 04212919S0016 ; Lotissement l'Egat - Lot 4 ; parcelles 0A 2794, 0A 2782 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; permis de construire 04212919S0015 ; Route de Chezenas ; parcelle 0A 798 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 2 705 m² ; autorisé
- 01/10/2019 ; permis de construire 04212919S0015 ; Route de Chezenas ; parcelle 0A 798 ; 229 m² ; terrain 2 705 m² ; autorisé
- 25/09/2019 ; permis de construire 04212919S0010 ; Les Barges ; parcelle 0A 2749 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; SCI BAGA
- 25/09/2019 ; permis de construire 04212919S0011 ; 0054 Route de St Appolinard ; parcelle 0A 2746 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; SCI BAGA
- 28/08/2019 ; permis de construire 04212919S0012 ; Place des Sports - Lot N_1 ; parcelles 0B 3900, 0B 3453 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 06/08/2019 ; permis de construire 04212919S0007 ; 14 Route de Lupe ; parcelle 0A 556 ; 1 logement ; terrain 200 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de construire 04212919S0005 ; 11 Route de Chezenas ; parcelles 0A 1822, 0A 1319 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 632 m² ; terminé
- 21/07/2019 ; permis de construire 04212919S0006 ; 7 Route de Chezenas ; parcelle 0A 1673 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 895 m² ; commencé
- 17/07/2019 ; permis de construire 04212919S0004 ; Les Fougeres - Goely ; parcelles 0A 2415, 0A 2409, 0A 2149 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 936 m² ; commencé
- 23/05/2019 ; permis de construire 04212919S0003 ; Place des Sports - Lot N_3 ; parcelles 0B 3453, 0B 3900 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 04212919S0001 ; 121 Route des Andrivaux ; parcelles 0B 135, 0B 136 ; 48 m² ; terrain 5 237 m² ; terminé
- 19/03/2019 ; déclaration préalable 04212919S8005 ; 1 Lotis Clos de l'Orme ; parcelle 0A 2598 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 824 m² ; autorisé
- 31/01/2019 ; permis de construire 04212918S0014 ; 708 les Barges ; parcelle 0A 2845 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 04212918S0008 ; Z A Guilloron ; parcelle 0B 3849 ; 268 m² ; terrain 716 m² ; terminé ; SCI BAGA
- 20/09/2018 ; permis de construire 04212918S0010 ; Lotis l'Egat - Lot N_6 ; parcelle 0A 2767 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 23/08/2018 ; permis de construire 04212918S0009 ; Lotis l'Egat - Lot N_4 ; parcelle 0A 2794 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 604 m² ; annulé ; SCI LUSOFAT
- 23/08/2018 ; permis d'aménager 04212918S2001 ; Place ; parcelles 0B 3453, 0B 3900 ; terrain 1 863 m² ; terminé
- 06/06/2018 ; permis de construire 04212918S0002 ; Lotis l'Egat - Lot N_ 9 ; parcelle 0A 2825 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 279 m² ; terminé
- 06/06/2018 ; permis de construire 04212918S0003 ; 8 Lotis l'Egat - Lot N_8 ; parcelle 0A 2826 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 282 m² ; commencé
- 04/01/2018 ; permis de construire 04212917S0012 ; Route de l'Ardeche ; parcelles 0B 322, 0B 3456 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 085 m² ; autorisé
- 22/11/2017 ; permis de construire 04212917S0011 ; Lieu- les Barges ; parcelle 0B 3713 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 544 m² ; terminé
- 17/11/2017 ; permis de construire 04212917S0009 ; Lieu- l'Egat ; parcelles 0A 2798, 0A 2783, 0A 2770 ; 1 logement, 81 m² ; commencé
- 14/11/2017 ; permis de construire 04212917S0008 ; Lieu- l'Egat ; parcelles 0A 2798, 0A 2783, 0A 2770 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 04212917S0005 ; 30 Route de l'Ardeche ; parcelles 0B 322, 0B 3451, 0B 3456 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 663 m² ; terminé
- 26/10/2017 ; permis de construire 04212917S0010 ; 30 Route de l'Ardeche ; parcelles 0B 322, 0B 3456 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 570 m² ; terminé
- 18/08/2017 ; permis de construire 04212917S0004 ; Les Barges ; parcelle 0A 1288 ; 450 m² ; terrain 2 982 m² ; autorisé
- 11/08/2017 ; déclaration préalable 04212917S8015 ; 1350 Route de saint-Appolinard ; parcelles 0A 1199, 0A 1763 ; 14 m² ; terrain 15 596 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 18/07/2017 ; permis de construire 04212917S0002 ; Route de l'Ardeche ; parcelle 0B 3715 ; 47 m² ; terrain 15 669 m² ; autorisé
- 13/06/2017 ; permis de construire 04212917S0003 ; Les Barges ; parcelle 0A 2560 ; 2 logements, 228 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 12/04/2017 ; permis de construire 04212916S0004 ; Za du Guilloron ; parcelles 0B 3764, 0B 3798, 0B 3802 ; 557 m² ; terrain 4 002 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 04212917S0001 ; 113 Place Gabison ; parcelle 0A 1427 ; 1 logement ; terrain 283 m² ; commencé
- 18/12/2016 ; permis de construire 04212916S0011 ; Impas des Barges ; parcelle 0A 2752 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 04212916S0009 ; Hamea Peyssonneaux ; parcelles 0B 1740, 0B 1741, 0B 1742 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 10 310 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; permis de construire 04212916S0009 ; Hamea Peyssonneaux ; parcelles 0B 1740, 0B 1741, 0B 1742 ; 139 m² ; terrain 10 310 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; permis de construire 04212916S0008 ; Peyssonneaux ; parcelle 0B 3812 ; 48 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 17/08/2016 ; permis de construire 04212916S0006 ; Peyssonneau ; parcelle 0B 1698 ; 65 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 01/06/2016 ; permis de construire 04212916S0001 ; Les Andrivaux ; parcelles 0B 135, 0B 136 ; 95 m² ; terrain 5 237 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 04212916S0002 ; Lotis l'Egat ; parcelle 0A 2762 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 808 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 04212916S0003 ; Lotis l'Egat ; parcelle 0A 2764 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 836 m² ; annulé
- 23/03/2016 ; déclaration préalable 04212916S8004 ; Quartier de l'Avenir ; parcelle 0A 2691 ; 14 m² ; terrain 2 492 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 10/03/2016 ; permis de construire 04212915S0011 ; Lieu- le Soleil ; parcelles 0A 2234, 0A 2237 ; 629 m² ; terrain 10 359 m² ; terminé ; SCI LE SOLEIL
- 23/12/2015 ; permis de construire 04212915S0007 ; Chemi des Cures ; parcelle 0A 1821 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 824 m² ; autorisé
- 22/12/2015 ; permis de construire 04212915S0009 ; 4 Route du Buisson ; parcelles 0A 1469, 0A 1648 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 04212915S0005 ; Lieu- Chez l'Hotte ; parcelles 0A 651, 0A 652 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 23/09/2015 ; permis de construire 04212915S0003 ; 0003 Rue Batalon ; parcelles 0B 3648, 0B 3650 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 824 m² ; terminé
- 26/05/2015 ; permis de construire 04212915S0002 ; Za du Guilloron ; parcelles B 3770, B 3763, B 3846 ; 208 m² ; terrain 2 377 m² ; autorisé
- 06/04/2015 ; permis de construire 04212915S0001 ; Imp des Barges ; parcelles A 2748, A 2746 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 155 m² ; terminé
- 31/03/2015 ; permis d'aménager 04212914S2001 ; Chem Vieux ; parcelles A 2389, A 2387, A 2386 ; autorisé
- 24/02/2015 ; permis de construire 04212914S0016 ; Le Bourg ; parcelles A 1552, A 1549 ; 2 logements, 272 m² ; terrain 823 m² ; commencé ; 2 JOE
- 16/02/2015 ; permis de construire 04212914S0015 ; 2b ; parcelles B 3847, B 3844, B 3842 ; 390 m² ; terrain 2 760 m² ; commencé ; LE ROZIER DU PILAT
- 27/01/2015 ; permis de construire 04212914S0014 ; Les Cures ; parcelle A 2050 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 31/12/2014 ; permis de construire 04212914S0013 ; Les Barges ; parcelle A 2751 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 11/12/2014 ; permis de construire 04212914S0012 ; Rte de Pelussin ; parcelles A 2394, A 2395, A 2396 ; 88 m² ; terrain 5 432 m² ; commencé ; SCI ALBERTVILLE IMMO
- 18/11/2014 ; permis de construire 04212914S0007 ; 44 ; parcelles A 1297, A 1298, A 1370 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 21/10/2014 ; permis de construire 04212914S0011 ; Pl du 8 Mai ; parcelles A 2467, A 2469 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 873 m² ; commencé
- 13/09/2014 ; permis de construire 04212914S0006 ; Peysseneau ; parcelle B 1749 ; 134 m² ; terrain 8 240 m² ; commencé
- 05/09/2014 ; permis de construire 04212914S0004 ; Les Barges ; parcelle A 1288 ; 814 m² ; terrain 2 982 m² ; autorisé
- 30/08/2014 ; permis de construire 04212914S0009 ; Les Cures ; parcelle A 745 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 28/08/2014 ; permis de construire 04212914S0001 ; Za du Guilloron - Lot 1 ; parcelles B 3798, B 3764, B 3802 ; 800 m² ; terrain 4 002 m² ; annulé ; ETTOIL
- 27/08/2014 ; permis de construire 04212914S0008 ; Le Bourg ; parcelles A 2689, A 2683, A 2684 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 31/07/2014 ; permis de construire 04212914S0005 ; Les Barges ; parcelle A 2563 ; 348 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 12/07/2014 ; permis de construire 04212914S0002 ; Rte de Pelussin ; parcelle A2 2716 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 602 m² ; commencé
- 02/08/2013 ; permis de construire 04212913S0002 ; Za du Guilloron ; parcelles B 3772, B 3776, B 3781 ; 515 m² ; terrain 3 534 m² ; terminé ; LES CHANDELETTES
- 18/04/2013 ; permis de construire 04212913S0001 ; La Blache ; parcelles B 1922, B 1923 ; 166 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé ; EARL LES VERGERS DES CHAUX
- 22/03/2013 ; permis de construire 04212912S0010 ; 103 Pl des Combattants ; parcelle AS 2688 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 875 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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