# Permis de construire de Mailley-et-Chazelot (Haute-Saône) : 58 autorisations

De 2013 à 2025 : 34 de logement, 18 de locaux, 0 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/09/2025 ; permis de construire 0703242500003 ; 8 Bis Rue de la Forge ; parcelles ZB 130, ZB 132 ; 2 040 m² ; terrain 16 526 m² ; commencé ; GAEC DES NAUX
- 22/10/2024 ; permis de construire 07032424C0007 ; Chemin de la Cote Chat ; parcelle AA 198 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 13/07/2024 ; permis de construire 07032424C0005 ; Rue des Ayets ; parcelles ZM 23, ZM 24, ZM 25 ; 432 m² ; terrain 139 400 m² ; autorisé
- 13/02/2024 ; permis de démolir 07032424C0001 ; Chmin de Cote Chat ; parcelle AA 119 ; autorisé
- 02/01/2024 ; permis de construire 07032423C0005 ; 13 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 8B ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 12/12/2023 ; permis de construire 07032422C0003 ; Chem Revers des Planches ; parcelle ZK 4 ; 85 m² ; terrain 814 680 m² ; autorisé ; MAILLEY CHAZELOT ENERGIES
- 25/09/2023 ; permis de construire 07032423C0004 ; 5 Chem des Pres ; parcelle AB 118 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 4 946 m² ; autorisé
- 07/05/2023 ; permis de construire 07032423C0002 ; Chem de Cote Chat ; parcelle AA 196 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 661 m² ; commencé
- 21/04/2023 ; permis de construire 07032423C0003 ; 1 Chem Revers des Planches ; parcelles AA 183, AA 184 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 268 m² ; terminé ; REVERS DES PLANCHES
- 26/01/2023 ; permis de construire 07032422C0006 ; 16 Grande Rue ; parcelle AB 70 ; 4 logements, 255 m² ; terrain 796 m² ; autorisé ; LES QUATRE M
- 08/01/2023 ; permis de construire 07032422C0005 ; Chemin des Pres ; parcelle AC 50 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 6 284 m² ; terminé
- 24/06/2022 ; déclaration préalable 07032422C0011 ; Rue de L Eglise ; parcelle AC 117 ; 30 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé ; COMMUNE DE MAILLEY ET CHAZELOT
- 30/01/2022 ; permis de construire 07032421C0006 ; 16 Grande Rue ; parcelles AB 71, AB 69 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 830 m² ; terminé ; LES QUATRE M
- 29/06/2021 ; permis de construire 07032421C0004 ; Chem de Vie de Chariez ; parcelle AB 148 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 19/02/2021 ; permis de construire 07032421C0003 ; Chemin des Pres ; parcelles AC 185, AC 56 ; 1 logement, 407 m² ; terrain 7 079 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 07032420C0006 ; 55 Rue du Quarre ; parcelle AC 116A ; 4 logements, 364 m² ; terrain 2 278 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 24/08/2020 ; permis de construire 07032420C0005 ; Chem des Pres ; parcelle AC 59 ; 1 logement, 171 m² ; commencé
- 18/06/2020 ; permis de construire 07032420C0004 ; Chemin des Ayets ; parcelles AD 40, AD 39, AD 38 ; 160 m² ; terrain 10 254 m² ; terminé
- 12/06/2020 ; permis de construire 07032420C0003 ; Rue des Ayets ; parcelles ZM 25, ZM 24, ZM 23 ; 1 050 m² ; terrain 139 400 m² ; autorisé
- 28/04/2020 ; permis de construire 07032420C0001 ; Rue Rossot ; parcelle AA 155 ; 25 m² ; terrain 1 785 m² ; commencé ; COMMUNE DE MAILLEY ET CHAZELOT
- 11/10/2019 ; permis de construire 07032419C0006 ; Chem de Chambroux ; parcelles ZH 266, ZH 261, AC 190 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 07032419C0005 ; 3 Pl de la Mairie ; parcelles AC 154, AC 11, AC 10 ; 34 m² ; terrain 1 488 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES
- 18/06/2019 ; permis de construire 07032419C0002 ; Rue du Moulin ; parcelles AC 73, AC 72 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 052 m² ; terminé
- 22/05/2019 ; déclaration préalable 07032419C0004 ; 8 Rue de la Creuse ; parcelle AD 2 ; 14 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé ; SOL.R.O
- 26/04/2019 ; permis de construire 07032419C0004 ; Imp des Vignes Blanches ; parcelle AA 153 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 12/12/2018 ; permis de construire 07032418C0004 ; Route des Perrieres ; parcelles ZB 132, ZB 130, ZB 120 ; 1 204 m² ; terrain 46 249 m² ; terminé ; GAEC DES NAUX
- 07/12/2018 ; permis de construire 07032418C0006 ; Chem de la Ronde ; parcelle AC 166 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 655 m² ; terminé
- 16/07/2018 ; permis de construire 07032418C0003 ; Rue du Champ de L Ecu ; parcelle ZO 33 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 16/04/2018 ; permis de construire 07032418C0001 ; Route Departementale N  47 ; parcelles ZC 51, ZC 11 ; 338 m² ; terrain 47 516 m² ; commencé ; GAEC JACQUEMARD
- 06/04/2018 ; permis de démolir 07032418C0002 ; 6 Grande Rue ; parcelle AB 81 ; autorisé
- 06/04/2018 ; permis de démolir 07032418C0001 ; 6 Grande Rue ; parcelle AB 81 ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 07032418C0002 ; 5 Grande Rue ; parcelle AB 158 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 21/02/2018 ; permis de construire 07032417C0007 ; 22 Rue de la Forge ; parcelles HA 58, HA 26 ; 29 m² ; terrain 27 454 m² ; terminé
- 28/12/2017 ; permis de construire 07032417C0006 ; Chem du Chambroux ; parcelle ZH 112 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 160 m² ; terminé
- 26/07/2017 ; permis de construire 07032417C0003 ; Impasse des Vignes Blanche ; parcelle AA 139 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 07032417C0001 ; 32 Pl du Stade ; parcelles AA 182, AA 169, AA 167 ; 376 m² ; terrain 8 742 m² ; terminé ; FROMAGES DE FRANCE
- 26/05/2017 ; permis de démolir 07032417C0001 ; 5 Grande Rue ; parcelle AB 95 ; autorisé
- 20/09/2016 ; permis de construire 07032416C0002 ; Lot Gaillard ; parcelle AA 148 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 07032416C0001 ; Chem des Pres ; parcelles AC 185, AC 56 ; 1 logement, 323 m² ; terrain 6 221 m² ; autorisé
- 29/03/2016 ; permis de construire 07032415C0008 ; Rue du Quarre ; parcelle ZH 127 ; 121 m² ; terminé
- 29/12/2015 ; permis de construire 07032415C0007 ; Imp des Vignes Blanches ; parcelle AA 175 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 964 m² ; terminé
- 28/08/2015 ; permis de construire 07032415C0005 ; Les Negrelles ; parcelle AC 82 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 6 065 m² ; annulé
- 03/04/2015 ; permis de construire 07032415C0003 ; Chem Revers des Planches ; parcelle AA 184 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 870 m² ; autorisé ; REVERS DES PLANCHES
- 02/04/2015 ; permis de construire 07032415C0002 ; Rue du Champ de L Ecu ; parcelle ZO 33 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 697 m² ; autorisé
- 16/03/2015 ; permis de démolir 07032415C0002 ; Chem Revers des Planches ; parcelle AA 184 ; autorisé ; REVERS DES PLANCHES
- 10/02/2015 ; permis de démolir 07032415C0001 ; 1 Rue du Moulin ; parcelle AC 24 ; autorisé
- 15/06/2014 ; permis de construire 07032414C0014 ; Vc de Chazelot A Courboux ; parcelle ZL 37 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 938 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 07032414C0002 ; Voie Comm de Chazelot A Courbou ; parcelle ZL 37 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 938 m² ; terminé
- 17/04/2014 ; déclaration préalable 07032414C0004 ; Village Est ; parcelle AC 15 ; 8 m² ; terrain 447 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 18/11/2013 ; permis de construire 07032413C0007 ; Combe Beuchot ; parcelles ZB 132, ZB 130, ZB 120 ; 612 m² ; terrain 42 526 m² ; commencé ; GAEC DES NAUX
- 28/10/2013 ; permis de construire 07032413C0006 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AB 7 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 2 973 m² ; annulé
- 17/10/2013 ; déclaration préalable 07032413C0010 ; 7 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 7 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 9 900 m² ; annulé
- 14/08/2013 ; permis de construire 07032413C0005 ; 4 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 7 ; 290 m² ; terrain 9 500 m² ; commencé
- 15/07/2013 ; permis de construire 07032413C0003 ; Combe Beuchot ; parcelles ZB 132, ZB 130, ZB 120 ; 533 m² ; terrain 42 526 m² ; terminé
- 22/06/2013 ; permis de construire 07032413C0001 ; Lot les Vignes Blanches ; parcelle A 145 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 07032412C0011 ; Les Vignes Blanches ; parcelle A 145 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 015 m² ; annulé
- 19/02/2013 ; permis de construire 07032412C0009 ; Chem de Cote-Chat ; parcelle A 144 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 19/02/2013 ; permis de construire 07032412C0010 ; 1 logement, 123 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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