# Permis de construire à Maisod (Jura) : la liste des 30 autorisations

De 2014 à 2026 : 12 de logement, 16 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/05/2026 ; permis de construire 0393072600002 ; 605 Route du Pont de la Pyle ; parcelles AB 71, AB 72 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 818 m² ; autorisé ; LES LODGES D'EMERAUDE
- 04/05/2026 ; permis de construire 0393072600001 ; Rue du Réservoir ; parcelle AB 302 ; 273 m² ; terrain 707 m² ; autorisé
- 11/09/2024 ; permis d'aménager 03930724T0001 ; Trelachaume ; parcelles AI 105, AI 109, AI 119 ; terrain 85 681 m² ; autorisé ; CAMPING TRELACHAUME
- 03/04/2024 ; permis de construire 03930724T0001 ; Sur la Roche ; parcelle AB 381B ; 72 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 12/03/2024 ; permis d'aménager 03930723T0001 ; Trelachaume ; parcelle AI 119 ; terrain 7 800 m² ; commencé ; CAMPING TRELACHAUME
- 17/01/2024 ; permis de construire 03930723T0006 ; 605 Rte du Pont de la Pyle ; parcelles AB 71, AB 72 ; 5 logements, 125 m² ; terrain 2 818 m² ; autorisé
- 11/01/2023 ; permis de construire 03930722T0005 ; Au Crosat ; parcelle AI 158 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 1 818 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 03930722T0003 ; Molard aux Moines ; parcelle B 30 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 10 500 m² ; commencé
- 14/10/2022 ; permis de construire 03930722T0003 ; Molard aux Moines ; parcelle B 30 ; 68 m² ; terrain 10 500 m² ; commencé
- 09/08/2022 ; permis de construire 03930722T0002 ; 400 Rte du Pont de la Pyle ; parcelle AB 45 ; 2 logements, 71 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 09/08/2022 ; permis de construire 03930722T0004 ; Le Mont du Cerf ; parcelle AI 114 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 257 m² ; commencé
- 10/06/2022 ; déclaration préalable 03930722T0007 ; 225 Rue des Cyclamens ; parcelle AB 137 ; 23 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 25/02/2022 ; permis de construire 03930721T0008 ; 260 Rte du Pont de la Pyle ; parcelle AB 20 ; 26 m² ; terrain 2 078 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MAISOD
- 20/12/2021 ; permis de construire 03930721T0009 ; 245 Imp de Brillat ; parcelle AI 60 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 757 m² ; commencé
- 18/10/2021 ; permis de construire 03930721T0007 ; 240 Rue du Reservoir ; parcelle AB 391 ; 235 m² ; terrain 12 191 m² ; autorisé
- 20/09/2021 ; permis de construire 03930721T0006 ; Au Crosat ; parcelle AI 148 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 528 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; déclaration préalable 03930721T0009 ; 5552 Rue du Chateau ; parcelle AB 154 ; 4 m² ; terrain 2 452 m² ; autorisé
- 05/08/2020 ; permis de construire 03930720J0001 ; Rue de la Combe A la Brune ; parcelle AH 147 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 544 m² ; commencé
- 25/06/2019 ; permis de construire 03930719J0003 ; 50 Route du Mont du Cerf ; parcelle AI 109 ; 90 m² ; terrain 25 459 m² ; commencé ; SCI F.P.B
- 14/06/2019 ; permis de construire 03930719J0001 ; 675 Route de la Trelachaume ; parcelle AI 118 ; 28 m² ; terrain 1 161 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 03930719J0005 ; Impasse Brillat ; parcelle AI 74 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 489 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 03930719J0004 ; Rue Combe A la Brune ; parcelle AH 143 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 875 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03930718J0004 ; 75 Rue des Cyclamens ; parcelles AB 405, AB 298, AB 235 ; 156 m² ; terrain 3 197 m² ; terminé ; NICOT MERE
- 06/10/2017 ; déclaration préalable 03930717J0011 ; Lac de Vouglans ; parcelle AI 127 ; 96 m² ; terrain 38 363 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 20/04/2017 ; permis de construire 03930717J0001 ; 130 Rue du Chateau ; parcelle AB 122 ; 60 m² ; terrain 976 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; permis de construire 03930716J0002 ; 50 Rte du Mont du Cerf ; parcelle AI 109 ; 3 m² ; terrain 25 459 m² ; terminé ; CAMPING TRELACHAUME
- 08/12/2015 ; permis de construire 03930715J0002 ; Zone Artisanale ; parcelle AB 380 ; 112 m² ; terrain 1 369 m² ; terminé ; SCI REMELINE
- 22/12/2014 ; permis de construire 03930714K0003 ; Rue du Reservoir ; parcelles AB 398, AB 397, AB 248 ; 361 m² ; terrain 2 099 m² ; terminé ; NICOT IMMO
- 09/08/2014 ; permis de construire 03930714K0001 ; Chem du Ronge ; parcelle B 30 ; 541 m² ; terrain 10 722 m² ; commencé
- 10/03/2014 ; permis de construire 03930713M0004 ; Molard de la Tille ; parcelles B 408, B 343, B 413 ; 60 m² ; terrain 8 240 m² ; autorisé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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