# Permis de construire de Maisoncelle-et-Villers (Ardennes) : 10 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/11/2023 ; permis de démolir 00826823E0001 ; 9 Grande Rue ; parcelle ZL 69 ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 00826821E0001 ; Grande Rue ; parcelle ZL 97 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 318 m² ; terminé
- 27/09/2017 ; permis de construire 00826817E0002 ; Les Pres Rompus ; parcelle ZK 32 ; 95 m² ; terrain 41 170 m² ; autorisé ; D'AMBUY HENRIET MARCHAL
- 27/02/2017 ; permis de construire 00826817E0001 ; Grand Rue ; parcelle ZL 98 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 00826816E0001 ; 10 Rue Grande ; parcelle ZL 88 ; 25 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 01/03/2016 ; permis de construire 00826815E0001 ; La Raminoise ; parcelles ZL 32, ZL 33 ; 845 m² ; terrain 130 000 m² ; commencé ; D'AMBUY HENRIET MARCHAL
- 08/10/2013 ; permis de construire 00826813E0004 ; 8 Rue Grande Rue ; parcelles ZC 33, ZC 86 ; 1 logement, 209 m² ; commencé
- 26/07/2013 ; permis de construire 00826813E0003 ; Cd N 27 ; parcelle ZB 7 ; 1 132 m² ; terrain 70 960 m² ; autorisé
- 02/07/2013 ; permis de construire 00826813E0002 ; Grande Rue de Villers ; parcelles ZC 26, ZC 25, ZC 13 ; 471 m² ; terrain 75 275 m² ; autorisé ; GAEC  DE VILLERS
- 04/04/2013 ; permis de construire 00826813E0001 ; Grande Rue Villers ; parcelles ZL 32, ZL 31, ZL 9 ; 720 m² ; terrain 79 897 m² ; terminé ; SCEA HENRIET LUCIEN ET FELICIEN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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