# Impasse des Vignes, 52240 Maisoncelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.13261, 5.53079 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 52301_0050.

## La parcelle

- Parcelle : ZB 26
- Contenance : 160 m²
- Identifiant : 52301000ZB0026
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 365,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 393 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine, du PLUi Meuse Rognon, en vigueur depuis le 28/09/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont YAJAMOBRI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912801891) ; DEP' SERVICES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/505130443) ; COMMUNE DE MAISONCELLES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215202151) ; SCEA DES BERGERES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/341605061) ; ASSOCIATION FONCIERE DE MAISONCELLES (AFR) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/295203061)
- Voies voisines : Rue du Camp (39 m) https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301/rue-du-camp-0005.md ; Rue Saint Martin (81 m) https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301/rue-saint-martin-0045.md ; Impasse du Cerisier (94 m) https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301/impasse-du-cerisier-0010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301/impasse-des-vignes-0050
La commune : https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/52301_0050