# Permis de construire de Maisoncelles (Haute-Marne) : 3 autorisations

De 2021 à 2024 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/06/2024 ; déclaration préalable 05230124C0002 ; 9 Rue saint Martin ; parcelle ZB 38 ; 43 m² ; terrain 940 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MAISONCELLES
- 21/06/2022 ; permis de construire 05230122C0001 ; Voie Communale N_5 ; parcelles ZE 36, ZE 38 ; 1 m² ; terrain 143 850 m² ; terminé ; SCEA DES BERGERES
- 18/05/2021 ; permis de construire 05230121N0001 ; Voie Communale N  5 ; parcelle ZE 36 ; 410 m² ; terrain 41 700 m² ; annulé ; SCEA DES BERGERES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301/permis
La commune : https://aucadastre.fr/maisoncelles-52301.md
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