# Rue de L'Ormoise, 91720 Maisse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.40247, 2.38049 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 91359_0585.

## La parcelle

- Parcelle : ZD 671
- Contenance : 594 m²
- Identifiant : 91359000ZD0671
- Feuille : 000 ZD 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 66 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,6 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 487 kWh par an, pour 1 451 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 157 de la commune

- 14/01/2019 ; permis de construire 0913591850008 ; Rue de l'Ormoise ; parcelle ZD 227 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 274 m² ; terminé
- 12/12/2018 ; permis de construire 0913591850009 ; Rue de l'Ormoise ; parcelle ZD 227 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 302 m² ; autorisé
- 31/03/2013 ; permis de construire 0913591250041 ; 5 Rue de L Ormoise ; parcelle ZD 555 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 613 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/maisse-91359/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 18/07/2023 ; vente ; 3 Rue de L Ormoise ; Maison ; 264 650 € ; 73 m² bâtis, 585 m² de terrain, 3 625 €/m²
- 12/02/2022 ; vente ; 8 Rue de L Ormoise ; Dépendance, Appartement ; 200 000 € ; 59 m² bâtis, 3 390 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/2005.

## Autour

- Voies voisines : Rue de Chatillon (26 m) https://aucadastre.fr/maisse-91359/rue-de-chatillon-0490.md ; Rue de Courty (34 m) https://aucadastre.fr/maisse-91359/rue-de-courty-0510.md ; Rue du Puits Carré (71 m) https://aucadastre.fr/maisse-91359/rue-du-puits-carre-0592.md ; Rue de la Chartrie (97 m) https://aucadastre.fr/maisse-91359/rue-de-la-chartrie-0480.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/maisse-91359/rue-de-l-ormoise-0585
La commune : https://aucadastre.fr/maisse-91359.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/91359_0585