# Impasse des Tilleuls, 21410 Mâlain : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.32354, 4.79474 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21373_be0b1e.

## La parcelle

- Parcelle : A 1596
- Contenance : 772 m²
- Identifiant : 213730000A1596
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:1250, édition 4
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 341,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 486 kWh par an, pour 1 451 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine récente à vocation d'habitat et d'activité, du PLU Malain, en vigueur depuis le 01/02/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Croix du 16ème siècle

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 49 de la commune

- 24/11/2014 ; permis de construire 02137314D0005 ; 5 Imp des Tilleuls ; parcelle A 1595 ; 40 m² ; terrain 6 052 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/malain-21373/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     PARIZON (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; COMMUNE DE MALAIN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212103733) ; SIVOS GEORGES PARIZON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200090041) ; GROUPE ARCHEO DU MESMONTOIS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/333484194) ; JUDO CLUB DE LA VALLEE DE L OUCHE (JCVO) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/508661808) ; SCI 6KO (, https://auregistre.fr/entreprise/100326834)
- Voies voisines : Rue Maurice Béné (3 m) https://aucadastre.fr/malain-21373/rue-maurice-bene-0195.md ; Impasse des Tilleuls (15 m) https://aucadastre.fr/malain-21373/impasse-des-tilleuls-i44yoi.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/malain-21373/impasse-des-tilleuls-be0b1e
La commune : https://aucadastre.fr/malain-21373.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21373_be0b1e