# Impasse de Posot, 39700 Malange : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.17615, 5.61408 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39308_0042.

## La parcelle

- Parcelle : AD 97 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 240 m²
- Identifiant : 39308000AD0097
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 244,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 563 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 28 de la commune

- 21/09/2021 ; permis de construire 03930821D0005 ; Posot ; parcelles ZE 111, ZE 112 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 031 m² ; commencé
- 21/09/2021 ; permis de construire 03930821D0006 ; Lotissement au Posot ; parcelles ZE 115, ZE 116 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 122 m² ; terminé
- 31/01/2021 ; permis de construire 03930820J0001 ; Posot ; parcelles ZE 117, ZE 118 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 221 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 03930820D0004 ; Posot ; parcelles ZE 113, ZE 114 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 018 m² ; terminé
- 24/07/2018 ; permis de construire 03930818D0002 ; Au  Posot ; parcelle ZE 119 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 672 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/malange-39308/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont COMMUNE DE MALANGE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213903081) ; L'ILE AUX CALINS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/883485104) ; SCI DU CLOS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501861876)
- Voies voisines : Rue de l’Eglise (20 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/rue-de-l-eglise-0020.md ; Grande Rue (27 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/grande-rue-0002.md ; Place du Souvenir Francais (41 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/place-du-souvenir-francais-0065.md ; Rue Saint Roch (56 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/rue-saint-roch-0005.md ; Place Jean Baptiste (64 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/place-jean-baptiste-0035.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/malange-39308/impasse-de-posot-0042
La commune : https://aucadastre.fr/malange-39308.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39308_0042