# Rue Basse, 39700 Malange : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.17706, 5.61622 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39308_0001.

## La parcelle

- Parcelle : AD 207
- Contenance : 748 m²
- Identifiant : 39308000AD0207
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 242,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 563 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 28 de la commune

- 25/03/2025 ; permis de démolir 0393082500001 ; 3 Rue Basse ; parcelles AD 17, AD 211 ; terrain 375 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 03930812D0005 ; Rue Basse ; parcelle AD 40 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 766 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/malange-39308/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 21/06/2023 ; vente ; 9 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 231 800 € ; 104 m² bâtis, 4 772 m² de terrain, 2 229 €/m²
- 28/03/2022 ; vente ; 7 Rue Basse ; Dépendance, Maison ; 333 000 € ; 175 m² bâtis, 3 014 m² de terrain, 1 903 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/02/2023 ; 9 Rue Basse 39700 Malange ; maison, 126 m², construit en 2000 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont COMMUNE DE MALANGE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213903081) ; L'ILE AUX CALINS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/883485104)
- Voies voisines : Grande Rue (89 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/grande-rue-0002.md ; Rue Saint Roch (92 m) https://aucadastre.fr/malange-39308/rue-saint-roch-0005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/malange-39308/rue-basse-0001
La commune : https://aucadastre.fr/malange-39308.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39308_0001