# Permis de construire de Malans (Doubs) : 18 autorisations

De 2013 à 2026 : 7 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/05/2026 ; permis de construire 0253592600004 ; 5 Grande Rue ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; permis de construire 0253592500005 ; 2 Gr Grande Rue ; parcelle YH 219 ; 64 m² ; terrain 4 476 m² ; terminé
- 16/04/2025 ; permis de construire 0253592500001 ; 1 Rue du Moulin ; parcelles YA 41, YH 222, YH 224 ; 1 logement ; terrain 4 121 m² ; autorisé
- 13/05/2023 ; permis de construire 02535923N0003 ; 17 Rue du Moulin ; parcelles YA 62, YA 66, YA 67 ; 150 m² ; terrain 41 965 m² ; autorisé ; GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP
- 18/12/2020 ; permis de démolir 02535920N0001 ; 1 Rue du Moulin ; parcelle YH 97 ; terrain 545 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 02535920N0001 ; Luplin ; parcelle YE 1 ; 360 m² ; terrain 42 630 m² ; commencé
- 14/10/2019 ; permis de construire 02535919N0002 ; Lieu Dit Grange Simorin ; parcelles YD 2, YD 50, YD 53 ; 357 m² ; terrain 158 140 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02535919N0001 ; Rue du Moulin ; parcelles YH 200, YH 202, YH 203 ; 116 m² ; terrain 686 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; déclaration préalable 02535918N0006 ; Sur le Bief ; parcelle YB 34 ; 19 m² ; terrain 24 230 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALANS
- 23/07/2018 ; déclaration préalable 02535918N0004 ; Lieu sur le Bief ; parcelle YB 34 ; 6 m² ; terrain 24 230 m² ; autorisé
- 03/07/2017 ; permis de construire 02535917N0001 ; 1 Rue des Grands Champs ; parcelle YH 210 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 410 m² ; commencé
- 13/06/2016 ; permis de construire 02535916N0002 ; 6 Rue du Moulin ; parcelle YH 154 ; 1 logement, 75 m² ; terminé
- 18/04/2016 ; permis de construire 02535916N0001 ; Ferme de Simorin ; parcelle YD 50 ; 955 m² ; terrain 3 220 m² ; terminé ; GAEC DE SIMORIN
- 13/09/2015 ; permis de démolir 02535915N0001 ; 4 Rue du Moulin ; parcelles YH 209, YH 150 ; autorisé
- 16/02/2015 ; permis de construire 02535914N0003 ; 4 Rue du Chalet ; parcelle YH 71 ; 2 logements ; terrain 240 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 02535914N0002 ; Champs du Clos ; parcelle YB 197 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 21/07/2014 ; permis de construire 02535914N0001 ; 14 Rue du Mont ; parcelle YH 94 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 10 270 m² ; terminé
- 21/06/2013 ; permis de construire 02535913N0001 ; A Saule ; parcelle YE 32 ; 1 110 m² ; commencé ; COMMUNE DE NANS SOUS SAINTE ANNE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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