# Permis de construire de Malans (Haute-Saône) : 11 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/02/2025 ; permis de construire 0703272400002 ; Chemin des Grandes Vignes ; parcelle AC 40 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 946 m² ; commencé
- 01/08/2022 ; permis de construire 07032722O0003 ; 4 Route de Pesmes ; parcelles AC 14, AC 15, AC 233 ; 1 logement ; terrain 2 001 m² ; autorisé
- 27/06/2022 ; permis de construire 07032722O0002 ; 1bis Chemin des Grandes Vignes ; parcelle AC 38 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 602 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 07032721O0001 ; Chemin des Rangs ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 898 m² ; commencé
- 03/01/2022 ; permis d'aménager 07032721O0001 ; Chemin des Grandes Vignes ; parcelle AC 8 ; terrain 6 168 m² ; autorisé
- 24/11/2021 ; déclaration préalable 07032721O0006 ; 11 Rue des Chateaux ; parcelle AC 305 ; terrain 590 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de démolir 07032717O0001 ; 12 Rue de la Reine ; parcelle AC 213 ; terrain 41 m² ; autorisé
- 01/10/2015 ; permis de démolir 07032715O0004 ; 1 Rue de Pesmes ; parcelle A 291 ; autorisé
- 26/01/2015 ; permis de construire 07032714O0002 ; Chem des Rangs ; parcelles AC 253, AC 255, AC 260 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 3 712 m² ; terminé
- 02/12/2013 ; permis de construire 07032713O0003 ; 9 Pelouse des Rangs ; parcelles AD 283, AD 273 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 3 500 m² ; terminé
- 27/05/2013 ; permis de construire 07032713O0001 ; Chem des Rangs ; parcelle ZC 251 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 7 189 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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