# Permis de construire de Malansac (Morbihan) : 249 autorisations

De 2013 à 2026 : 167 de logement, 55 de locaux, 8 d'aménagement, 19 de démolition. Sur les cinq dernières années, 80 autorisations et 53 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis de construire 0561232600011 ; 31 Rue de Laãâãâhermitage ; parcelles AE 165, AE 163 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 30/06/2026 ; permis de construire 0561232600008 ; La Haute Grolière ; parcelles ZO 118, ZO 528, ZO 529 ; 145 m² ; terrain 27 568 m² ; autorisé ; LA FERME DU CHENE
- 18/06/2026 ; permis de construire 0561232600013 ; L'Hôpital ; parcelle ZN 234 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 456 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0561232600005 ; 11 Rue des Rosiers ; parcelles AD 104, AD 89 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 0561232500033 ; Le Bois Guiho ; parcelle ZY 587 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 828 m² ; autorisé
- 22/12/2025 ; permis de construire 0561232500026 ; 7 Rue Eugene Buino ; parcelle AD 190 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 22/12/2025 ; permis de construire 0561232500029 ; Lotissement des Noes ; parcelle AE 90 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 743 m² ; autorisé ; HONABI
- 15/12/2025 ; permis de construire 0561232500023 ; Rue des Frenes - Lotisseme ; parcelles AA 192, AA 202, AA 66 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 419 m² ; autorisé
- 20/11/2025 ; permis de construire 0561232500016 ; 7 Bis la Ville au Ruisseau ; parcelle ZW 74 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 12/11/2025 ; permis de construire 0561232500021 ; 14 Rue de la Croix d'Alain ; parcelle AC 20 ; 1 logement ; terrain 584 m² ; autorisé ; SOLIHA BATISSEUR DE LOGEMENT D'INSERTION - BRETAGNE
- 30/10/2025 ; permis de construire 0561232500022 ; 4bis Rue Chauviere ; parcelle AD 31 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 822 m² ; autorisé ; MYLEZO
- 11/09/2025 ; permis de construire 0561232500020 ; Rue de la Prevotais ; parcelles AA 190, AA 200, AA 66 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 9 926 m² ; autorisé
- 04/09/2025 ; permis de démolir 0561232500003 ; 7 Bis la Ville Es Ruisseau ; parcelle ZW 74 ; terrain 846 m² ; autorisé
- 09/07/2025 ; permis de construire 0561232500011 ; Rue du Cherche Midi ; parcelles AA 2, AA 2P ; 125 m² ; terrain 460 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 06/05/2025 ; permis de construire 0561232500005 ; La Pourdhommais ; parcelles YA 146, YA 147 ; 514 m² ; terrain 147 290 m² ; autorisé ; DE LA POURDHOMMAIS
- 14/04/2025 ; permis de construire 0561232500009 ; Rue de la Prevotais ; parcelles AA 208, AA 65, AA 66 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 423 m² ; commencé
- 02/04/2025 ; permis de démolir 0561232500002 ; 7 Rue de la Gare ; parcelle AC 142 ; terrain 187 m² ; autorisé ; ELM
- 25/03/2025 ; permis de construire 0561232500006 ; Pa de la Chaussee ; parcelle ZY 577 ; 264 m² ; terrain 792 m² ; autorisé ; SCI VALAUJO
- 24/03/2025 ; permis de construire 0561232500003 ; La Ville aux Ruisseaux ; parcelle ZW 78 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 24/03/2025 ; permis de construire 0561232500003 ; La Ville aux Ruisseaux ; parcelle ZW 78 ; 49 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 19/03/2025 ; permis de démolir 0561232500001 ; Rue des Comtes de Rieux ; parcelles AC 82, AC 83, AC 86 ; terrain 877 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
- 03/02/2025 ; permis de construire 05612324Y0028 ; 0 Lot 11 Lotissement des Jar ; parcelle AA 66 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 415 m² ; autorisé
- 27/01/2025 ; permis de construire 05612324Y0025 ; Lotissement le Champs du L ; parcelle AD 225 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 557 m² ; commencé ; DIQ IMMO
- 27/01/2025 ; permis de construire 05612324Y0026 ; Lotissement le Champs du L ; parcelle AD 223 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 334 m² ; commencé ; DIQ IMMO
- 16/01/2025 ; permis de construire 0561232500002 ; Lot 12 Lotissement les Jar ; parcelles AA 210, AA 66 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 15/01/2025 ; permis de construire 05612324Y0022 ; Rue des Forges ; parcelle AC 167 ; terrain 98 m² ; autorisé ; D-B-PIZZ
- 23/12/2024 ; permis de construire 05612324Y0027 ; 9 les Jardins d'Essein ; parcelles AA 65, AA 66 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 401 m² ; terminé
- 05/12/2024 ; permis de construire 05612324Y0021 ; 22 Rue des Frenes ; parcelle AA 66 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 376 m² ; commencé
- 25/11/2024 ; déclaration préalable 05612324Y0065 ; 4 Lotissement le Champ du Li ; parcelle AD 215 ; 6 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 07/11/2024 ; permis de construire 05612324Y0017 ; 32 Rue des Petits Pres ; parcelle ZS 78 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 5 410 m² ; terminé
- 06/11/2024 ; permis de construire 05612324Y0018 ; 7 Rue Eugene Buino ; parcelle AD 190 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 506 m² ; annulé
- 30/10/2024 ; permis de construire 05612324Y0009 ; Les Gratinaux ; parcelle ZY 456 ; 9 770 m² ; terrain 30 000 m² ; commencé ; ROUSSEL FRERES
- 06/10/2024 ; permis de construire 05612324Y0015 ; 9 les Jardins d'Essein ; parcelles AA 65, AA 66 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 401 m² ; annulé
- 19/09/2024 ; permis de construire 05612324Y0007 ; 1 Village au Chene ; parcelle ZN 144 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 220 m² ; autorisé
- 16/09/2024 ; permis de démolir 05612324Y0001 ; 9 Place des Fours A Pots ; parcelle AC 42 ; terrain 211 m² ; autorisé
- 06/08/2024 ; déclaration préalable 05612324Y0054 ; Rue des Hospitaliers ; parcelles AD 138, AD 207 ; 29 m² ; terrain 1 233 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 15/07/2024 ; permis de construire 05612324Y0006 ; Rue Anne de Bretagne ; parcelles AB 81, AB 84, AB 85 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 194 m² ; autorisé
- 08/07/2024 ; déclaration préalable 05612324Y0043 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 123 ; terrain 10 204 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 02/07/2024 ; permis de construire 05612324Y0008 ; Impasse de l'Hermitage ; parcelles AE 108, AE 171 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 607 m² ; terminé
- 04/06/2024 ; permis de construire 05612324Y0001 ; 7 Rue de la Gare ; parcelles AC 142, AC 143 ; 4 logements ; terrain 201 m² ; autorisé ; ELM
- 04/06/2024 ; permis de construire 05612324Y0001 ; 7 Rue de la Gare ; parcelles AC 142, AC 143 ; terrain 201 m² ; autorisé ; ELM
- 13/05/2024 ; permis d'aménager 05612324Y0001 ; La Ville Julo ; parcelles YI 108, YI 50 ; terrain 4 873 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU MORBIHAN
- 18/03/2024 ; permis de construire 05612323Y0028 ; Parc d'Activites de la Cha ; parcelles ZY 411, ZY 585 ; 206 m² ; terrain 4 702 m² ; autorisé ; SCI DES TILLEULS
- 12/02/2024 ; permis de construire 05612323Y0025 ; 4 Rue des Hospitaliers ; parcelle AD 140 ; 156 m² ; terrain 3 697 m² ; autorisé ; SCI FEM GUILLEMIN
- 26/01/2024 ; permis de construire 05612323Y0024 ; 11 Rue Anne de Bretagne ; parcelles AB 172, AB 174, AB 175 ; 105 m² ; terrain 2 402 m² ; terminé ; SCI SALONS FUNERAIRES OLLIVIER
- 18/12/2023 ; permis de construire 05612323Y0026 ; Le Bois Guiho ; parcelles ZX 174, ZX 53 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 04/12/2023 ; permis de construire 05612323Y0019 ; Bande du Bois Guiho ; parcelle ZX 54 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 400 m² ; terminé
- 04/12/2023 ; permis de construire 05612323Y0019 ; Bande du Bois Guiho ; parcelle ZX 54 ; 91 m² ; terrain 3 400 m² ; terminé
- 21/11/2023 ; permis d'aménager 05612323Y0001 ; Rue des Comtes de Rieux et ; parcelle AC 113 ; 43 m² ; terrain 1 594 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 21/11/2023 ; permis d'aménager 05612323Y0001 ; Rue des Comtes de Rieux et ; parcelle AC 113 ; terrain 1 594 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 07/11/2023 ; permis de construire 05612323Y0023 ; Rue des Noes ; parcelle AE 81 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 16/10/2023 ; déclaration préalable 05612323Y0066 ; 8 Rue du Fosse Blanc ; parcelle AC 60 ; 18 m² ; terrain 1 705 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 05612323Y0018 ; Le Clos A Boeufs ; parcelles YE 129, YE 130 ; 1 485 m² ; terrain 83 260 m² ; annulé ; DE LA POURDHOMMAIS
- 07/09/2023 ; déclaration préalable 05612323Y0067 ; Champ du Lin ; parcelle AD 224 ; 16 m² ; terrain 564 m² ; autorisé ; SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019
- 06/09/2023 ; permis de construire 05612323Y0017 ; Le Bois Guiho ; parcelles ZX 278, ZX 54 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 112 m² ; commencé
- 09/08/2023 ; permis de construire 05612323Y0012 ; 9 Rue de Bellevue ; parcelle AD 143 ; 329 m² ; terrain 4 739 m² ; commencé ; G.A.B.
- 20/06/2023 ; déclaration préalable 05612323Y0047 ; 1 Hameau du Fosse Blanc ; parcelle AB 143 ; 16 m² ; terrain 734 m² ; autorisé
- 14/06/2023 ; permis de démolir 05612323Y0001 ; 33 Rue des Comtes de Rieux ; parcelles AC 82, AC 83, AC 85 ; terrain 44 616 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
- 05/06/2023 ; permis de construire 05612323Y0013 ; Champ du Lin ; parcelle AD 216 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 17/03/2023 ; permis de construire 05612323Y0005 ; Lotissement du Champ du Li ; parcelles AD 212, ZO 212 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 503 m² ; terminé
- 28/02/2023 ; permis de construire 05612323Y0002 ; Champ du Lin ; parcelle AD 222 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 20/02/2023 ; permis d'aménager 05612322Y0001 ; 12 Rue de la Prevotais ; parcelles AA 65, AA 66 ; terrain 11 590 m² ; terminé ; SNC LES JARDINS D'ESSEIN
- 02/12/2022 ; permis de construire 05612322Y0015 ; Rue de l'Hermitage ; parcelle AE 79 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis de construire 05612322Y0014 ; 11 Bois Guiho ; parcelle ZY 15 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 680 m² ; commencé
- 29/09/2022 ; permis de construire 05612322Y0011 ; Rue de la Belle Etoile ; parcelle AE 99 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 28/09/2022 ; permis de construire 05612322Y0010 ; Rue de l'Hermitage ; parcelles AE 135, AE 139, AE 165 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 3 162 m² ; commencé
- 07/09/2022 ; permis de construire 05612322Y0009 ; parcelle ZS 115 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 27/07/2022 ; permis de construire 05612321Y0052 ; Rue de la Belle Etoile ; parcelles AE 97, AE 98 ; 185 m² ; terrain 1 412 m² ; terminé ; DID
- 19/04/2022 ; permis de construire 05612322Y0002 ; Le Lin ; parcelles ZO 155, ZO 559, ZO 561 ; 41 m² ; terrain 1 613 m² ; autorisé
- 28/03/2022 ; permis de construire 05612321Y0049 ; Rue des Noes ; parcelle AE 92 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 411 m² ; autorisé
- 11/03/2022 ; permis de construire 05612321Y0041 ; Rue de l'Hermitage ; parcelles ZY 510, ZY 511, ZY 512 ; 297 m² ; terrain 367 m² ; terminé ; YLEN DAUPHAS
- 09/03/2022 ; permis de construire 05612321Y0056 ; Rue de L Hermitage ; parcelle AE 139 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 844 m² ; commencé
- 23/02/2022 ; permis de construire 05612321Y0055 ; Rue du Fosse Blanc (lot 2) ; parcelle ZP 140 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé
- 18/02/2022 ; permis de construire 05612321Y0054 ; Rue des Forges ; parcelle AC 165 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 288 m² ; annulé
- 14/02/2022 ; permis de construire 05612321Y0045 ; Le Bechis de la Girossais ; parcelles G 1508, ZP 139 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 217 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de construire 05612321Y0038 ; Rue de l'Hermitage ; parcelles AE 79, ZY 60 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 080 m² ; annulé
- 28/01/2022 ; permis de construire 05612321Y0053 ; Champ du Lin ; parcelle AD 200 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 13 951 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 05612321Y0048 ; Lotissement le Champ du Li ; parcelles AD 200, ZO 221 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 328 m² ; terminé
- 07/01/2022 ; permis de construire 05612321Y0051 ; parcelles AD 200, ZO 224 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 564 m² ; commencé ; SOCIETE DU 14 NOVEMBRE 2019
- 04/01/2022 ; permis de construire 05612321Y0042 ; Lotissement le Champ du Li ; parcelles ZO 146, ZO 215 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 22/12/2021 ; permis de construire 05612321Y0034 ; Champ du Lin ; parcelles ZO 146, ZO 147 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 40 650 m² ; annulé
- 20/12/2021 ; permis de construire 05612321Y0022 ; parcelles ZY 404, ZY 489, ZY 579 ; 800 m² ; terrain 14 248 m² ; terminé ; SEGUIN IMMOBILIER 56
- 17/12/2021 ; permis de construire 05612321Y0044 ; Sensive du Grand Palais ; parcelles AC 62, AC 63, G 1149 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 755 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 05612321Y0046 ; Sensive du Grand Palais ; parcelles AC 62, AC 63 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 703 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 05612321Y0036 ; Rue de la Belle Etoile ; parcelles ZO 596, ZO 622 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 248 m² ; terminé
- 18/11/2021 ; permis de construire 05612321Y0032 ; Le Bourg ; parcelle I 324 ; 59 m² ; terrain 790 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 08/11/2021 ; permis de démolir 05612321Y0001 ; Le Bourg ; parcelles I 600, I 601 ; terrain 815 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05612321Y0033 ; Lot 6 Lotissement le Champ du L ; parcelle ZO 499 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 11 928 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis d'aménager 05612321Y0001 ; Le Bourg ; parcelles I 600, I 601 ; terrain 815 m² ; autorisé
- 22/09/2021 ; permis de construire 05612321Y0028 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 549 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 555 m² ; terminé
- 22/09/2021 ; permis de construire 05612321Y0029 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 550 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 461 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 05612321Y0030 ; Champ du Lin ; parcelles ZO 146, ZO 214, ZO 499 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 487 m² ; terminé
- 07/09/2021 ; permis de construire 05612321Y0024 ; Le Grand Pre ; parcelle I 521 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 629 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 05612321Y0026 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 547 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 485 m² ; commencé
- 12/08/2021 ; permis de construire 05612321Y0031 ; Champ du Lin ; parcelle ZO 499 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 11 928 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 05612321Y0021 ; 11 Bi Rue du Fosse Blanc ; parcelle ZS 148 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 05612321Y0021 ; 11 Bi Rue du Fosse Blanc ; parcelle ZS 148 ; 122 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé
- 02/08/2021 ; permis de construire 05612321Y0011 ; Bande du Bois Guiho ; parcelle ZX 264 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 05612321Y0023 ; Rue du Fosse Blanc ; parcelle G 1512 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 062 m² ; autorisé ; SCI DU FOSSE BLANC
- 29/07/2021 ; permis de construire 05612321Y0027 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 548 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 15/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0018 ; Le Jardin D Essein ; parcelle ZX 223 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0019 ; Champ du Lin ; parcelles ZO 145, ZO 146, ZO 147 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 45 270 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0020 ; 31 Rue de la Belle Etoile ; parcelle ZO 499 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 11 928 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0012 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 551 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 07/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0013 ; Lotissement le Champ du L ; parcelles ZO 228, ZO 499 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 07/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0014 ; Rue des Noes ; parcelle ZY 556 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 07/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0017 ; 25 Rue de la Belle Etoile ; parcelle ZO 499 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 11 928 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; permis de construire 05612321Y0005 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 553 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 05612321Y0010 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 555 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 29/04/2021 ; permis de construire 05612321Y0009 ; 2 Rue des Noes ; parcelle ZY 552 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis de construire 05612321Y0007 ; 3 Rue des Noes ; parcelle ZY 545 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 09/04/2021 ; permis de construire 05612321Y0004 ; Champ du Lin ; parcelle ZO 499 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 11 928 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 05612321Y0008 ; Bois Guiho ; parcelle ZY 329 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 3 933 m² ; annulé
- 31/03/2021 ; permis de construire 05612321Y0006 ; Fosse Blanc ; parcelle G 1488 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 05612320Y0015 ; Champ Michel ; parcelle ZY 541 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 22/03/2021 ; permis de construire 05612320Y0021 ; La Borgnais ; parcelles ZV 11, ZV 12, ZV 13 ; 746 m² ; terrain 115 100 m² ; commencé
- 26/02/2021 ; permis de construire 05612320Y0018 ; 40 Parc de Bellevue ; parcelle ZO 426 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 21/01/2021 ; permis de construire 05612320Y0017 ; Rue de la Prevotais ; parcelles ZX 268, ZX 288 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 23/12/2020 ; permis de construire 05612320Y0016 ; Les Gruches ; parcelles I 1222, I 1224 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 112 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 05612320Y0014 ; Rue de Gwenfol ; parcelle I 730 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 30/09/2020 ; permis de construire 05612320Y0002 ; Chemin des Greles ; parcelles ZS 426, ZS 89 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 750 m² ; autorisé
- 28/07/2020 ; permis de construire 05612320Y0009 ; Rue du Jardin d'Essein ; parcelle ZX 41 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 5 320 m² ; terminé
- 13/05/2020 ; permis de construire 05612320Y0010 ; Bande de Randiga ; parcelle ZM 165 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 86 873 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 05612319Y0019 ; La Barbotais ; parcelles ZA 47, ZA 48 ; 1 617 m² ; terrain 86 305 m² ; terminé ; GAEC DE LA BARBOTAIS
- 09/03/2020 ; permis de construire 05612320Y0003 ; Champ Michel ; parcelle ZY 540 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05612320Y0001 ; Moulin Neuf- sous le Bois ; parcelles YD 160, YD 161 ; 77 m² ; terrain 17 207 m² ; autorisé ; QUESTEMBERT COMMUNAUTE
- 07/02/2020 ; permis de démolir 05612320Y0001 ; Chez Charles ; parcelle ZK 80 ; terrain 1 680 m² ; autorisé
- 21/01/2020 ; permis de construire 05612319Y0017 ; Parc d'Activite de la Chau ; parcelles ZY 504, ZY 505 ; 149 m² ; terrain 2 119 m² ; terminé
- 20/01/2020 ; permis de construire 05612319Y0016 ; 35 le Bois Guiho ; parcelle ZX 61 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 720 m² ; terminé
- 12/11/2019 ; permis de construire 05612319Y0015 ; Lotissement le Hameau de L ; parcelle ZS 387 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 22/10/2019 ; permis de construire 05612319Y0014 ; Rue de la Belle Etoile ; parcelle ZO 218 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 722 m² ; terminé
- 23/09/2019 ; permis de construire 05612319Y0007 ; Place du Marche ; parcelle I 1079 ; 4 logements, 927 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 02/09/2019 ; permis de construire 05612319Y0011 ; Bande du Bois Guiho ; parcelle ZX 59 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 610 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 05612319Y0009 ; Rue de Bodelio ; parcelles ZS 396, ZS 398, ZS 400 ; 4 logements, 203 m² ; terrain 632 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROCHEFORT EN TERRE
- 11/06/2019 ; permis de construire 05612319Y0004 ; La Sensive ; parcelles G 1155, G 1156, G 1189 ; 4 logements ; terrain 2 731 m² ; terminé
- 20/05/2019 ; permis de construire 05612319Y0003 ; Le Magouet ; parcelle ZR 159 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 20/05/2019 ; permis de construire 05612319Y0006 ; Gree Rubis ; parcelle ZS 391 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 917 m² ; terminé
- 28/03/2019 ; permis de construire 05612319Y0001 ; Bande du Bois Guiho ; parcelle ZX 59 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 610 m² ; terminé
- 12/02/2019 ; permis de construire 05612318Y0026 ; 0 la Grille ; parcelle ZV 86 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 21/01/2019 ; permis de construire 05612318Y0021 ; Pre de Derriere ; parcelle G 1511 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 18/01/2019 ; permis de construire 05612318Y0028 ; 0 Pre de Derriere ; parcelle G 1513 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 122 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis d'aménager 05612318Y0001 ; 0 Champ du Lin ; parcelles ZO 145, ZO 146, ZO 499 ; terrain 16 548 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 31/12/2018 ; permis de construire 05612318Y0024 ; 10 Rue Anne de Bretagne ; parcelle ZS 154 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 19/12/2018 ; permis de construire 05612318Y0023 ; 13 Rue de l'Hermitage ; parcelle ZY 58 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 26/11/2018 ; permis de construire 05612318Y0022 ; 3 Rue du Jardin D Essein ; parcelle ZX 40 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé
- 26/09/2018 ; permis de construire 05612318Y0019 ; Clos Voisin ; parcelle ZO 513 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 11 935 m² ; autorisé
- 26/09/2018 ; permis de construire 05612318Y0015 ; 6054 Rue de la Gare ; parcelles ZO 548, ZO 549, ZO 551 ; terrain 2 595 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 20/09/2018 ; permis de construire 05612318Y0020 ; 27 Rue des Comtes de Rieux ; parcelle G 1216 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 214 m² ; commencé
- 08/08/2018 ; déclaration préalable 05612318Y0043 ; Moulin Neuf ; parcelle O 277 ; terrain 1 225 m² ; autorisé ; QUESTEMBERT COMMUNAUTE
- 24/07/2018 ; permis de construire 05612318Y0016 ; Clos de Roheran ; parcelle ZS 321 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 09/07/2018 ; permis de construire 05612318Y0017 ; Le Grand Pre ; parcelles ZY 243, ZY 309, ZY 312 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 05612318Y0012 ; 0 Rue des Noes ; parcelle ZY 256 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 21/06/2018 ; permis de construire 05612318Y0009 ; Puits de Bas ; parcelle ZY 458 ; 37 m² ; terrain 8 383 m² ; terminé
- 13/06/2018 ; permis de construire 05612318Y0010 ; 0 Bellevue ; parcelle ZO 419 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 445 m² ; annulé
- 25/05/2018 ; permis de construire 05612318Y0005 ; La Latte au Bezur ; parcelles YA 146, YA 147 ; 55 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; permis de construire 05612318Y0006 ; Gree Rubis ; parcelle ZS 380 ; 1 logement, 64 m² ; terminé
- 09/05/2018 ; permis de construire 05612317Y0028 ; 0 Puits de Bas ; parcelles I 1081, I 246, ZY 45 ; 1 000 m² ; terrain 10 970 m² ; commencé
- 01/03/2018 ; permis de construire 05612317Y0031 ; Bande de la Ville Lozier ; parcelle ZX 2 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 106 m² ; commencé
- 20/02/2018 ; permis de construire 05612318Y0002 ; Pre des Noes ; parcelles ZO 261, ZO 264 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 109 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de démolir 05612318Y0001 ; Pre des Noes ; parcelles ZO 261, ZO 264 ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 05612317Y0026 ; 6179 Rue de L Hermitage ; parcelles ZY 402, ZY 403 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de démolir 05612318Y0002 ; La Ville Rio ; parcelle YH 30 ; autorisé
- 05/02/2018 ; permis de construire 05612317Y0029 ; 23 Rue des Comtes de Rieux ; parcelle G 1101 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 05/02/2018 ; déclaration préalable 05612318Y0001 ; 4b Rue de la Belle Etoile ; parcelles ZY 236, ZY 430 ; 12 m² ; terrain 871 m² ; autorisé
- 11/12/2017 ; permis de construire 05612317Y0024 ; Bande de Sene ; parcelles ZK 41, ZK 42 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 660 m² ; commencé
- 16/11/2017 ; permis de construire 05612317Y0021 ; Le Bourg ; parcelles I 980, I 1099, I 1102 ; 4 logements, 300 m² ; terminé ; SA D'HLM D'ARMORIQUE
- 06/10/2017 ; permis d'aménager 05612317Y0001 ; 2 Rue des Noes ; parcelles ZY 241, ZY 242, ZY 315 ; terrain 6 516 m² ; autorisé ; MALANDIS
- 18/09/2017 ; permis de construire 05612317Y0019 ; 14 Rue de Bodelio ; parcelles I 105, I 471 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 790 m² ; terminé
- 13/07/2017 ; permis de construire 05612317Y0009 ; 27b Rue du Stade ; parcelle ZX 231 ; 93 m² ; terrain 3 080 m² ; terminé ; SCI DE LA RUE DU STADE
- 12/06/2017 ; permis de construire 05612317Y0012 ; Lande de Noel ; parcelle ZS 403 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 894 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 05612317Y0016 ; Bande de Caringa ; parcelle YC 13 ; 2 964 m² ; terrain 96 730 m² ; commencé ; CARINGA
- 06/06/2017 ; permis de construire 05612317Y0015 ; Gree Rubis ; parcelle ZS 389 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 05612317Y0010 ; 27b Rue du Stade ; parcelle ZX 231 ; 144 m² ; terrain 3 080 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; permis de construire 05612317Y0005 ; 2 Rue Julien Minier ; parcelle ZO 278 ; 1 logement, 161 m² ; commencé
- 30/03/2017 ; permis de construire 05612316Y0014 ; Champ D en Haut ; parcelle YI 10 ; 1 logement ; commencé
- 22/03/2017 ; permis de construire 05612317Y0002 ; Champ du Lin ; parcelle ZO 433 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 20/03/2017 ; permis de construire 05612317Y0006 ; Za la Chaussee - Rue des S ; parcelle ZY 503 ; 471 m² ; terminé ; TROPICAL FLORAL PARK
- 14/03/2017 ; permis de construire 05612317Y0001 ; 16 Rue du Jardin D Essein ; parcelle ZX 181 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 05612316Y0019 ; Gree Rubis ; parcelle ZS 377 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 23/12/2016 ; permis de construire 05612316Y0011 ; La Metairie ; parcelle ZO 270 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 05612316Y0012 ; Gree Rubis ; parcelle ZS 390 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 14/10/2016 ; permis d'aménager 05612316Y0001 ; Cloture de Carautre ; parcelles YD 153, YD 154, YD 155 ; terminé
- 14/10/2016 ; permis d'aménager 05612316Y0001 ; Cloture de Carautre ; parcelles YD 153, YD 154, YD 155 ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de démolir 05612316Y0002 ; Pre du Notaire ; parcelle I 1102 ; autorisé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 13/09/2016 ; permis de construire 05612316Y0009 ; 0 le Magouet ; parcelle ZR 118 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 994 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis de construire 05612316Y0010 ; Les Fosses du Lin ; parcelle ZO 372 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 160 m² ; commencé
- 06/07/2016 ; permis de construire 05612316Y0008 ; 2 Pl  du Marche ; parcelle I 1143 ; 1 logement ; commencé
- 23/06/2016 ; permis de construire 05612316Y0007 ; La Latte au Bezur ; parcelles YA 146, YA 147 ; 314 m² ; terrain 147 290 m² ; commencé ; DE LA POURDHOMMAIS
- 23/06/2016 ; déclaration préalable 05612316Y0017 ; Les Marguerites ; parcelle ZY 51 ; 5 m² ; terrain 9 820 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 20/06/2016 ; permis de construire 05612316Y0006 ; Les Greles ; parcelle ZS 90 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 02/06/2016 ; permis de démolir 05612316Y0001 ; Cloture de Carautre ; parcelles YD 153, YD 154, YD 160 ; autorisé ; QUESTEMBERT COMMUNAUTE
- 31/05/2016 ; permis de construire 05612316Y0005 ; Les Greles ; parcelle ZS 95 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 840 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 05612316Y0004 ; Rue des Grees ; parcelles I 841, I 842 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 113 m² ; annulé
- 02/03/2016 ; permis de construire 05612316Y0003 ; 11 Rue des Rosiers ; parcelle ZO 463 ; 1 logement, 69 m² ; annulé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN
- 22/10/2015 ; permis de démolir 05612315Y0002 ; 14 Rue Francoise D Amboise ; parcelle I 240 ; autorisé ; SNCF MOBILITES
- 19/10/2015 ; permis de construire 05612315Y0012 ; 15 le Hameau du Fourmiret ; parcelle ZS 388 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 563 m² ; terminé
- 30/09/2015 ; permis de construire 05612315Y0010 ; Puits de Bas ; parcelle ZY 458 ; 601 m² ; terrain 8 383 m² ; terminé ; SYND INTERCOMMUNAL DES ECOLES DE MALANSAC ET DE CADEN
- 16/09/2015 ; permis de construire 05612314Y0006 ; 17 Hameau de la Gree Rubis ; parcelles ZS 382, ZS 345 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 09/09/2015 ; permis de démolir 05612315Y0001 ; 11 Rue des Rosiers ; parcelle ZO 463 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN
- 06/07/2015 ; permis de construire 05612315J0005 ; La Grehinais ; parcelle ZS 101 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé
- 23/06/2015 ; permis de construire 05612315Q0003 ; La Grovais ; parcelle ZR 124 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 15/06/2015 ; permis de construire 05612315Q0005 ; La Grehinais ; parcelle ZS 101 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé
- 02/04/2015 ; permis de construire 05612315Q0002 ; 8 Rue du Fourmiret ; parcelle ZS 381 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 09/03/2015 ; permis de construire 05612315Q0001 ; Le Hameau du Fourniret ; parcelle ZS 386 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 27/01/2015 ; déclaration préalable 05612315Q0002 ; Sous le Bois ; parcelle YD 180 ; 980 m² ; terrain 58 545 m² ; autorisé ; ENSEMBLE POUR LA NATURE ET LA VALORISATION DES LEGUMES BIO DU MORBIHAN
- 20/01/2015 ; permis de construire 05612314Q0017 ; Lotissement du Fourmiret ; parcelle ZS 378 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; permis de construire 05612314Q0020 ; Chez Charles ; parcelle ZK 59 ; 53 m² ; terrain 12 055 m² ; commencé ; EARL LOISEAU
- 22/12/2014 ; permis de construire 05612314Q0019 ; Le Hameau des Saulniers ; parcelle ZX 226 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 05/12/2014 ; permis de construire 05612314Q0018 ; Le Hameau du Fourniret ; parcelle ZS 386 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 615 m² ; annulé
- 24/09/2014 ; permis de démolir 05612314Q0004 ; Rue de la Belle Etoile ; parcelle ZO 175 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU MORBIHAN
- 11/08/2014 ; permis de construire 05612314Q0011 ; 1 Rue des Grees ; parcelle ZS 340 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 16/07/2014 ; permis de construire 05612314Q0009 ; Lotissement les Sauniers ; parcelles ZX 218, ZX 121 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé
- 12/07/2014 ; permis de construire 05612314Q0008 ; 6 le Hameau du Fourniret ; parcelle ZS 379 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 26/06/2014 ; permis de construire 05612314Q0006 ; Rue du Fourmiret ; parcelle ZS 382 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de démolir 05612314Q0003 ; La Marzonnais ; parcelle ZP 44 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU MORBIHAN
- 23/05/2014 ; permis de construire 05612314Q0005 ; La Ville Allo ; parcelle ZL 182 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 16/05/2014 ; permis de construire 05612314Q0002 ; Lot le Hameau du Fourmiret- ; parcelle ZS 385 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 15/05/2014 ; permis de démolir 05612314Q0002 ; La Chaussee ; parcelle ZY 106 ; autorisé
- 22/03/2014 ; permis de construire 05612314Q0001 ; Lot le Hameau des Sauniers ; parcelle ZX 121P ; 1 logement, 152 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 25/02/2014 ; permis de démolir 05612314Q0001 ; 2 Rue Chauviãâaâ¨re ; parcelle ZO 253 ; autorisé
- 13/02/2014 ; permis de construire 05612313Q0030 ; Rue des Petits Praãâaãâ©s ; parcelles ZS 141, ZS 333, ZS 335 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 614 m² ; commencé
- 11/02/2014 ; permis de construire 05612313Q0027 ; La Graãâaãâ©e Chaniard ; parcelle ZS 326 ; 1 logement, 156 m² ; terminé
- 24/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0023 ; 9 Parc D Activites  Chaussee ; parcelle ZY 500P ; 1 425 m² ; terrain 8 000 m² ; terminé ; LA CHAUSSEE
- 22/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0025 ; La Ville Allo ; parcelle ZL 183 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 959 m² ; terminé
- 22/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0031 ; Lot le Hameau du Fourmiret- ; parcelles ZS 375, ZS 374 ; 2 logements, 157 m² ; terrain 536 m² ; commencé ; SA D'HLM D'ARMORIQUE
- 22/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0032 ; Lot le Hameau du Fourmiret ; parcelles ZS 384, ZS 383 ; 2 logements, 140 m² ; terrain 557 m² ; commencé ; SA D'HLM D'ARMORIQUE
- 20/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0029 ; Village de Bas Nord ; parcelle ZM 127P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0033 ; La  Meurais ; parcelles ZV 37, ZV 34 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé
- 14/01/2014 ; permis de construire 05612313Q0026 ; 3 Hameau de Fourmiret ; parcelle ZS 351 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 27/12/2013 ; permis de construire 05612313Q0028 ; Za de Bellevue ; parcelles ZO 329, ZO 327 ; 58 m² ; terrain 679 m² ; commencé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 29/11/2013 ; permis de construire 05612313Q0016 ; 27b Rue du Stade ; parcelle ZX 198 ; 104 m² ; terrain 3 080 m² ; terminé ; ASSOCIATION DES CENTRES DE SOINS D'ALLAIRE-MALANSAC
- 29/11/2013 ; déclaration préalable 05612313Q0039 ; La Basse Moizonnais ; parcelle ZP 52 ; 1 440 m² ; terrain 32 050 m² ; autorisé
- 18/09/2013 ; permis d'aménager 05612313Q0001 ; Chem des Sauniers ; parcelles ZX 218, ZX 121 ; terminé ; COMMUNE DE MALANSAC
- 17/09/2013 ; permis de construire 05612313Q0014 ; Ld la Gree Chainard ; parcelle ZS 296 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 121 m² ; terminé
- 17/09/2013 ; permis de construire 05612313Q0018 ; Ld Chez Louer ; parcelle YD 178 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 12 032 m² ; commencé
- 12/09/2013 ; permis de construire 05612313Q0015 ; Ld le Bois Guiho ; parcelle ZX 199 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 10/09/2013 ; permis de construire 05612313Q0019 ; Rue des Grees ; parcelle ZS 336 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 195 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis de démolir 05612313Q0002 ; 12 Rue de la Belle Etoile ; parcelle ZY 240 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU MORBIHAN
- 05/08/2013 ; permis de démolir 05612313Q0001 ; Ld la Moizonnais ; parcelle ZP 45 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU MORBIHAN
- 01/08/2013 ; permis de construire 05612313Q0011 ; 28 Rue des Petits Pres ; parcelle ZS 81P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 620 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 05612313Q0013 ; Rue de la Provotais ; parcelle ZX 224 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 147 m² ; terminé
- 20/04/2013 ; permis de construire 05612312Q0027 ; Ld la Ville Gerbe ; parcelle YE 46 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 271 m² ; terminé
- 09/04/2013 ; déclaration préalable 05612313Q0012 ; Rue du Jardin D Essein ; parcelle ZX 11 ; 8 m² ; terrain 2 950 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN
- 20/03/2013 ; permis de construire 05612313Q0004 ; Ld Parc D Activite  la Chauss ; parcelles ZY 424, ZY 422, ZY 413 ; 77 m² ; terrain 44 884 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 05612312Q0032 ; Ld la Grehinais ; parcelles ZR 123, ZR 108 ; 96 m² ; terrain 4 681 m² ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis de construire 05612313Q0001 ; 17 Rue Belle Etoile ; parcelle ZO 188 ; 4 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé ; SCP ALMAVET
- 25/01/2013 ; permis de construire 05612312Q0030 ; Ld L Hopital ; parcelle ZN 27 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 05612312Q0028 ; 3 Rue du 8 Mai ; parcelle I 1139 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 366 m² ; annulé
- 24/01/2013 ; permis de construire 05612312Q0029 ; Ld Gree Rubis ; parcelle ZS 321 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 743 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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