# Permis de construire de Malaussène (Alpes-Maritimes) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 00607826L0001 ; Le Seuil ; parcelle 0C 490 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 16/12/2022 ; déclaration préalable 00607822L0010 ; Ciaponson ; parcelles 0B 205, 0B 206, 0B 207 ; 3 logements ; terrain 6 481 m² ; autorisé
- 06/10/2022 ; permis de construire 00607822L0002 ; La Croix ; parcelle C 984 ; 3 logements, 353 m² ; terrain 1 665 m² ; commencé
- 05/12/2020 ; permis de construire 00607820L0002 ; Sciaminier ; parcelles A NC, A 367P, A 364 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 131 m² ; autorisé
- 20/04/2020 ; permis de construire 00607819L0003 ; Chem de la Bourina ; parcelles A 485P, A 446P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 685 m² ; annulé
- 20/12/2018 ; permis de construire 00607818L0001 ; Village ; parcelle OC 482 ; 163 m² ; terrain 1 055 m² ; commencé
- 06/03/2018 ; déclaration préalable 00607818L0003 ; Rte de la Cascade ; parcelle A 463 ; 627 m² ; terrain 10 423 m² ; autorisé ; GAEC LES RIVES PAYSANNES
- 06/12/2017 ; permis de construire 00607817L0002 ; La Croix ; parcelle C 984 ; 6 logements, 484 m² ; terrain 984 m² ; annulé
- 06/03/2017 ; permis de construire 00607816L0005 ; Le Seuil ; parcelle C 483 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 522 m² ; commencé
- 19/05/2016 ; permis de construire 00607816L0002 ; Route de la Cascade ; parcelle A 463 ; 80 m² ; terrain 10 423 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 00607815L0003 ; Village de Malaussene ; parcelles OC 6, OC 7, OC 811 ; 357 m² ; terrain 2 271 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALAUSSENE
- 19/06/2015 ; permis de construire 00607815L0002 ; Village de Malaussene ; parcelle OC 811 ; 23 m² ; terrain 1 950 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALAUSSENE
- 12/02/2015 ; permis de construire 00607815L0001 ; M 6202 ; parcelle D 22 ; 55 m² ; terrain 6 945 m² ; terminé ; SARL BERMONT ET FILS
- 10/07/2014 ; déclaration préalable 00607814L0003 ; Quartier St Roch ; parcelles C 480, C 479 ; 10 m² ; terrain 2 720 m² ; autorisé ; COMMUNE DE MALAUSSENE
- 06/12/2013 ; permis de construire 00607813L0004 ; Sciaminier ; parcelle A 450 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 617 m² ; commencé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00607813L0001 ; Rte Departementale 326 ; parcelle C 537 ; 72 m² ; terrain 650 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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