# Permis de construire de Malbosc (Ardèche) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2025 ; permis de construire 00714825D0001 ; Rte de L Ecole ; parcelles B 731, B 384 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 19/05/2023 ; permis de construire 00714822D0007 ; parcelle A 1011 ; 45 m² ; autorisé ; SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- 03/02/2022 ; permis de construire 00714821D0011 ; 65 Rte de L Ecole ; parcelle B 391 ; 2 logements, 89 m² ; terrain 990 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALBOSC
- 03/02/2022 ; permis de construire 00714821D0011 ; 65 Rte de L Ecole ; parcelle B 391 ; 89 m² ; terrain 990 m² ; terminé ; COMMUNE DE MALBOSC
- 07/07/2021 ; permis de construire 00714821D0004 ; La Bachere ; parcelles D 177, D 216, D 219 ; 10 logements, 408 m² ; terrain 5 450 m² ; commencé
- 31/07/2020 ; déclaration préalable 00714820D0003 ; 7541 Rte des Vans ; parcelle A 1150 ; 52 m² ; terrain 2 660 m² ; terminé
- 06/02/2020 ; permis de construire 00714819D0004 ; Rue de la Malbosc ; parcelle B 1023 ; 1 logement, 74 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 00714819D0008 ; Les Combes ; parcelle B 697 ; 15 m² ; autorisé
- 25/12/2019 ; déclaration préalable 00714819D0006 ; Mouredes ; parcelles D 234, D 233, D 232 ; 170 m² ; terrain 4 830 m² ; autorisé
- 10/07/2019 ; permis de construire 00714819D0002 ; Mouredes ; parcelle D 737 ; 22 m² ; terrain 2 365 m² ; autorisé ; SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- 26/04/2019 ; permis de construire 00714819D0001 ; 100 Chem du Chateau D Eau ; parcelles C 563, C 566, C 708 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 15 099 m² ; commencé
- 25/09/2017 ; permis de construire 00714817D0001 ; Mouredes ; parcelles D 219, D 217, D 216 ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 00714815D0001 ; Sabuscles ; parcelle A 1024 ; 1 logement ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 23/05/2015 ; déclaration préalable 00714815D0003 ; Les Clauzelets ; parcelles D 234, D 233, D 232 ; 297 m² ; terrain 4 830 m² ; autorisé
- 24/12/2014 ; permis de construire 00714814D0003 ; Les Hauts de Mouredes ; parcelles D 492, D 260, D 262 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 42 875 m² ; commencé
- 22/12/2014 ; permis de construire 00714814D0002 ; Le Village ; parcelles B 400, B 395 ; 41 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé ; COMMUNE DE MALBOSC
- 18/05/2013 ; permis de construire 00714813D0001 ; Les Ferrieres ; parcelle B 97 ; 1 logement, 130 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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