# Permis de construire de Malbouhans (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 11 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/04/2026 ; permis de construire 0703282600001 ; Rue des Vosges ; parcelle A 650 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 962 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 07032823E0002 ; Terrain D Aviation ; parcelles C 468, C 467, C 469 ; 172 m² ; terrain 866 882 m² ; autorisé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AREMIS LURE
- 30/04/2025 ; permis de construire 0703282500001 ; Grande Rue ; parcelles B 429, B 431 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 643 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; permis de construire 07032822E0004 ; Pre Chaon ; parcelles A 466, A 462, A 463 ; terrain 28 262 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 07032822E0001 ; Rue de la Saulnaire ; parcelle B 404 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 07032821E0009 ; Rue de l'Aerodrome ; parcelles B 9, B 10 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 605 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 07032821E0007 ; Rue de la Verrerie ; parcelle B 412 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 026 m² ; terminé
- 20/07/2021 ; permis de construire 07032821E0004 ; Rue des Vosges ; parcelle A 611 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 100 m² ; autorisé
- 07/01/2021 ; permis de construire 07032820E0003 ; Rue de la Verrerie ; parcelle B 318 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 4 650 m² ; terminé
- 05/08/2019 ; permis de démolir 07032819E0001 ; 14 Grande Rue ; parcelle B 74 ; autorisé
- 15/11/2018 ; permis de construire 07032818E0003 ; 49 Rue de la Verrerie ; parcelle B 413 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 116 m² ; annulé
- 05/11/2018 ; permis d'aménager 07032818E0002 ; Rue des Vosges ; parcelles A 224, A 225, A 226 ; terrain 7 165 m² ; terminé
- 18/09/2017 ; permis de construire 07032817E0001 ; Rue de la Verrerie ; parcelle B 411 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 090 m² ; commencé
- 24/08/2017 ; permis de construire 07032817E0002 ; Rue de la Verrerie ; parcelle B 412 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 026 m² ; annulé
- 22/02/2016 ; permis de construire 07032816E0001 ; 45 Rue de la Verrerie ; parcelle B 130 ; 100 m² ; terrain 865 m² ; commencé
- 06/03/2014 ; permis de construire 07032814E0001 ; 22 Rue des Vosges ; parcelles A 603, A 601 ; 1 logement ; terrain 965 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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