# Permis de construire de Malbrans (Doubs) : 20 autorisations

De 2013 à 2022 : 10 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/09/2022 ; permis de construire 02536022N0002 ; Au Village ; parcelles AB 107, AB 109 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 307 m² ; commencé
- 20/08/2022 ; permis de construire 02536022N0001 ; 6 Route de Montrond ; parcelles ZA 59, ZA 60 ; 1 394 m² ; terrain 139 757 m² ; autorisé ; GAEC DES PERLES DU DOUBS
- 17/01/2022 ; permis de construire 02536021N0002 ; Rue du Brieux ; parcelle ZC 79 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 13/01/2022 ; permis de construire 02536021N0001 ; 5033 Chemin de Bellevue ; parcelle ZC 20 ; 1 logement, 1 m² ; terrain 9 668 m² ; commencé
- 16/07/2020 ; déclaration préalable 02536020N0006 ; 6 Rue du Brieux ; parcelle ZC 19 ; 18 m² ; terrain 1 863 m² ; autorisé
- 23/11/2019 ; permis de construire 02536019N0003 ; 5014 Rue des Vignes ; parcelle AB 75 ; 2 logements ; terrain 599 m² ; autorisé
- 30/10/2017 ; permis de construire 02536017N0003 ; 3 Chemin de la Vierge ; parcelles AB 10, AB 9, ZD 24 ; 587 m² ; terrain 6 495 m² ; commencé ; EARL LA FERME AU VILLAGE
- 10/07/2017 ; permis de construire 02536017N0002 ; Au Village ; parcelles AB 10, AB 9, ZD 24 ; 260 m² ; terrain 6 495 m² ; commencé ; EARL LA FERME AU VILLAGE
- 25/04/2017 ; permis de construire 02536017N0001 ; Route de Cleron ; parcelle AB 172 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 06/03/2017 ; permis de construire 02536016N0001 ; 6 Route de Montrond ; parcelles ZA 53, ZA 59 ; 215 m² ; terrain 139 757 m² ; autorisé ; GAEC DES PERLES DU DOUBS
- 20/06/2015 ; permis de construire 02536015N0001 ; 3 Chem du Lochet ; parcelle ZA 71 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 13/01/2015 ; permis de construire 02536014N0003 ; 6 de Cleron ; parcelles ZA 34, ZA 36 ; 510 m² ; terrain 53 604 m² ; terminé
- 22/12/2014 ; permis de construire 02536014N0004 ; Chem du Lochet ; parcelle ZA 64P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 22/12/2014 ; déclaration préalable 02536014N0008 ; 3 Rte de Montrond ; parcelle ZA 52 ; 16 m² ; terrain 6 870 m² ; autorisé ; GAEC DES PERLES DU DOUBS
- 30/03/2014 ; permis de construire 02536013N0005 ; Pommier ; parcelle ZA 52 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 19/03/2014 ; déclaration préalable 02536013N0005 ; 6 Rte de Montrond ; parcelle ZA 59 ; 24 m² ; autorisé ; GAEC DES PERLES DU DOUBS
- 31/08/2013 ; permis de construire 02536013N0003 ; Rue du Brieux ; parcelle ZC 73 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 27/07/2013 ; permis de construire 02536013N0002 ; Les Planches ; parcelle ZC 31 ; 305 m² ; autorisé
- 11/05/2013 ; permis de construire 02536013N0001 ; Rue du Brieux ; parcelle ZC 12P ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 032 m² ; commencé
- 06/01/2013 ; déclaration préalable 02536012N0009 ; Rte de Reune ; parcelle ZB 60 ; 20 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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